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Déliberation - Liste des deliberations du 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
01
DECEMBRE
2022
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Nombre
de
Conseillers
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
18
25.11.2022
02.12.2022
19
15
Dont3
procurations
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le
premier
décembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENCC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Georges
GUEZENOC,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Pascal
CAILLY,
Nicole
PREMEL-CABIC,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Manon
MORVAN,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH.
Absents
: Marie-Josèphe
GAC
qui
a donné
procuration
à Nicole
PREMEL-CABIC
;
Viviane
L'HOSTIS
;
André
GOURHANNIC
qui
a donné
procuration
à Alain
THIEBAUT
; Jean-Yves
COLLEAU
qui
a donné
procuration
à Anne
BERTIN.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
22
septembre
2022
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan-—
Séance
du
O1
décembre
2022
Vote
Rapport
du
CM
N°
de
la
Date
Objet
présenté
par
:
ni
PAIE
Zune
crutins
publics
délibération
d'examen
Absence
de
demande
de
scrutin articulier
1e
décembre
|
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
Christian
1
élégati
1
Munici
COLLIOU
2022
délégation
du
Conseil
Municipal
>
1er
décembre
Décision
modificative
n°1
-
Christian
Approuvée
à
2022
BP
Commune
2022
COLLIOU
l'unanimité
3
1e
décembre
Décision
modificative
n°2
-
Christian
Approuvée
à
2022
BP
Commune
2022
COLLIOU
l'unanimité
4
1e
décembre
|
Adoption
du
référentiel
budgétaire
et
Christian
Approuvée
à
2022
comptable
M57
au
01/01/2023
COLLIOU
l'unanimité
Autorisation
de
mandater
en
5
1#
décembre
investissement
dans
la limite
du
quart
Christian
Approuvée
à
2022
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
COLLIOU
l'unanimité
2022
Page
1/2
Renouvellement
de
la
convention
de
6 1e décembre partenariat
avec
Familles
Rurales
Christian
Approuvée
à
2022
Guissény
pour
l'animation
des
temps
COLLIOU
l'unanimité
méridiens
2022-2023
Renouvellement
de
la convention
de
1er
décembre
partenariat
avec
Familles
Rurales
Christian
Approuvée
à
7
2022
Guissény
pour
l'organisation
des
temps
COLLIOU
l'unanimité
d'activités
périscolaires
(T
AP)
2022-
2023
8
1er
décembre
Subvention
2022
- Association
du
Christian
Approuvée
à
2022
Souvenir
Français
de
Lesneven
COLLIOU
l'unanimité
2022
nu
COLLIOU
l'unanimité
associations
1er
décembre
|
Prestation
évènementielle
accordée
aux
Christian
Approuvée
à
10
COLLIOU
A
antntté
2022
agents
communaux
l'unanimité
11
ler
décembre
|
Pacte
Social
et Convention
Territoriale
Christian
Approuvée
à
2022
Globale
- CLCL
COLLIOU
l'unanimité
R
ts d'activités
2021
d
12
1e
décembre
c
*PPO?
p cannes
0 L
ele
Christian
2
2022
ommunauté
de Communes
Lesneven
|
COLLIOU
Côte
des
Légendes
Exercice
de
la compétence
GEMAPT
par
le
décembre
|
la
CLCL
- Mise
à disposition
et
gestion
Christian
Approuvée
à
15
2022
des
ouvrages
communaux
du
système
COLLIOU
l'unanimité
d'endiguement
de
Kerlouan
.
ZAC
de
Kéroual
- Avenant
de
transfert
Christi
LL
er
“
-
à
14
1 décembre
de
la concession
d'aménagement
à
c OLLI
OÙ
Approuvée
à
2022
Finistère
Habitat
l'unanimité
|
Travaux
d'effacement
de
réseaux
-
Christi
LL
er
“
"
a
15
19 décembre
|
SDEF
- Basse
tension,
éclairage
public,
c OLLIOU
Appt
OUVEE
à
2022
télécommunications
- Streat
Veur
l'unanimité
16
1
décembre
Numérotation
des
lieux-dits
Chuistian
2022
COLLIOU
a
Questions
diverses
:
1#
décembr
.
À
.
17
pos
- Mise
en
place
des
décorations
de
Noël
2022 réalisées par le CM] - Appel à volontaires Liste des délibérations du Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan,
séance
du
01
décembre
2022,
établie
à Kerlouan,
le
07
décembre
2022.
Le
secrétaire
de
séance,
Eric
GUHZENOC
de
la
Commune
de
Kerlouan
— Séance
du
01
décembre
2022
Page
2/2