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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 novembre 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 novembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
06
NOVEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Le
six
novembre
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
Présents
Votants
31.10.2025
12.11.2025
18
16
18
M.
le
Maire
procède
à l’appel
des
conseillers
municipaux
et
dénombre
2 absences :
-
M.
Eric
GUEZENOC
a donné
procuration
à M.
Georges
GUEZENOC.
-
Mme
Karine
LOAEC
a donné
procuration
à
Mme
Caroline
ACH.
La
feuille
de
présence
circule
pour
signatures.
Mme
Catherine
LAMOUR
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Le
Maire
soumet
à débat
et vote
le
PV
du
Conseil
Municipal
du
04
septembre
2025.
Mme
Anne
BERTIN
souligne
que
pour
le
point
5,
il s'avère
que
ce
n’est
pas
bon.
Il y a
lieu
de
noter :
-
2 voix
contre
M.
Mitchovitch
et
M.
Colleau
-
4 absentions
M.
Gérard
LOAEC
précise
qu’au
point
6 deuxième
page,
« c'est
des
communes
où
résident
les
enfants
».
|
Pas
d’autres
observations.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Commune
de
Kerlouan
- Séance
6
novembre
2025 Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
N°
de
la
Date
Objet
:
;
Vote
DR
Se
y
appor
délibération
d'examen
présenté
par
du
CM
LISTE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
PAR
et
1
6 novembre
2025
Christian
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COLLIOU
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
FAMILLES
aspreuvEss
2
6 novembre
2025
RURALES
POUR
EVS
Christian
pp
COLLIOU
l'unanimité
3
AUTORISATION
À MANDATER
EN
Aer
Approuvée
à
6 novembre
2025
INVESTISSEMENT
COLLIOU
l'unanimité
6 novembre
2025 |
DEMANDE
DE SUBVENTION
AU
TITRE
DU
PACTE
L
À
Lo n
4
FINISTERE 2030 — VOLET 1 - POUR
LES TRAVAUX |
Christian
ne Coin
È
DE RENOVATION
INTERIEURE
DE LA MAIRIE
| COLLIOU
SÉSOIÈRE
u
6 novembre
2025
SUBVENTIONS
2025
AUX
ASSOCIATIONS
—
Christian
Approuvée
à
COMPLEMENTS
COLLIOU
l'unanimité
6
6 novembre 2025 |
ODIFICATION
DU TABLEAU
DES EMPLOIS
Chrétien
AARFSURERX l'unanimité
COLLIOU
Approuvée
à
la
majorité
Christian
3
contre
(M.
COLLIOU
MITCHOVITCH,
Mme
7
MODIFICATION
DES STATUTS
CLCL
BERTIN et M. COLLEAU) 15
voix
pour.
6
novembre
2025
Approuvée
à
la
majorité
ADHESION
DE
LA COMMUNAUTE
LESNEVEN
Christian
\ vie. mai
Mme
COLLIOU
’
8
COTE
DES
LEGENDES
AU
SYNDICAT
MIXTE
BERTIN et M. COLLEAU)
6 novembre
2025
BRETAGNE
MOBILITES
15 voix pour.
9
É ROVER
20e
RAPPORT D'ACTIVITES CLCL ANNEE 2024
cou
Le CM prend acte
10
6 novembre
2025
QUESTIONS
DIVERSES
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan,
séance
du
06
novembre
septembre
2025,
établie
à
Kerlouan,
le
12
novembre
2025.
Le
Maire,
M.
Christian
COLLIOU
ff
Le
secrétaire
de
séance,
Mme
Catherine
LAMOUR
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Commune
de
Kerlouan
- Séance
6
novembre
2025