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Déliberation - Liste des deliberations CM 5
Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 5)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
22
SEPTEMBRE
2022
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Nombre
de
Conseillers
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
19
16.09.2022
Foro
et
19
16
Dont
3
27.09.2022
procurations
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le
vingt-deux
septembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENOC,
Marie-Josèphe
GAC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Nicole
PREMEL-CABIC,
André
GOURHANNIC,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Jean-Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH. Absents
: Georges
GUEZENOC,
qui
a donné
procuration
à Eric
GUEZENC
; Pascal
CAILLY,
qui
a donné
procuration
à Gérard
ULLOIS
; Manon
MORVAN
qui
a donné
procuration
à Marie-Josèphe
GAC.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
07
juillet
2022
fait
l’objet
d'une
demande
de
rectification
puis
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
Vote
Rapport
du
CM
N°
de
la
Date
Obict
présenté
par
Scrutins
publ
délibération
| d’examen
J
ANTte
AE RAT
de
scrutin articulier
1
22
septembre
|
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
Christian
2022
délégation
du
Conseil
Municipal
COLLIOU
2
22
septembre
Désignation
d'un
correspondant
Christian
Approuvée
à
2022
incendie
et secours
COLLIOU
l'unanimité
*
3
22
septembre
Autorisation
pour
souscrire
un
Christian
Approuvée
à
2022
emprunt
COLLIOU
l'unanimité
4
22
septembre
Admission
en
non-valeur
de
créances
Christian
Approuvée
à
2022
irrécouvrables
COLLIOU
l'unanimité
5
22
septembre
Redéfinition
des
bénéficiaires
de
la
Christian
Approuvée
à
2022
prime
annuelle
- Personnel
communal
COLLIOU
l'unanimité
6
22
septembre
|
Adhésion
au
service
commun
CLCL
de
Christian
Approuvée
à
2022
santé
et sécurité
au
travail
COLLIOU
l'unanimité
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan
— Séance
du
22
septembre
2022
Page
1/2
Négociations
collectives
dans
le
:
Christian
‘ouvée
à
7
_
r
bre
domaine
de
la protection
sociale
COLLIOU
re
complémentaire
- Mandat
CDG29
8
22
septembre
|
Adhésion
au
dispositif
de
médiation
-
Christian
Approuvée
à
2022
CDG29
COLLIOU
l'unanimité
22
septembre
Rapport
d'activité
2021
du
Syndicat
Christian
9
Départemental
d’Energie
et
COLLIOU
2022
PE
su
d'Equipement
du
Finistère
22
septembre
Travaux
d effacement
de
réseaux
Christian
Appronvée
À
10
(SDEF)
- Télécommunications
-
COLLIOU
5
5 HE
2022
ic
Du dé
l'unanimité
Lestonquet
et Lézérider
(sécurisation)
no [eepenne
| Meudon
embes
| cu
| aproées
2022
P
COLLIOU
|
J'unanimité
Ménéham
22
septembre
Questions
diverses
:
12
|
2022
Néant
* D2:Il
est
précisé
que
le correspondant
incendie
et secours
proposé
est
Georges
GUEZENOC.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan,
séance
du
22
septembre
2022,
établie
à Kerlouan,
le 28
septembre
2022.
Le
Maire,
/ /
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
secrétaire
de
séance,
Eric
GUEZENOC
de
la Commune
de
Kerlouan
— Séance
du
22
septembre
2022
Page
2/2