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Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - delib 38 5 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°38/2023
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 25
Date d'affichage : 28 Avril 2023
Date de convocation : 28 Avril 2023
SEANCE DU 5 MAI 2023
L'an deux mil vingt-trois et le cinq mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis CANAL, Maire.
Présents : Mrs Baude, Bernard, Coutagne, Diana, Espoto, Eymard, Masut, Saffré, Walter, Mmes Armandi, Carlet-Flak, Feraud, Flageat, Gaisnon, Lekim, Lerda, Lombard, Lubrano, Pellegrino Pouvoirs : Mme Gournay à Mr Espoto, Mr Lecoq à Mr Eymard, Mokrani à Mme Pellegrino, Mr Pignon à Mr Canal
Absente excusée : Mme Noto-Campanella
Secrétaire de séance : Mr Coutagne
[Attribution des subventions aux associations exercice 2023
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de répartir les subventions en faveur des associations suite à l'adoption du Budget Primitif de l'exercice 2023.
Monsieur le Maire précise que le montant total à attribuer s'élève à la somme de 913 950 euros décomposé suivant le tableau ci-annexé, la somme de 110 000 euros ayant déjà été attribuée en Conseil Municipal les 10 Janvier, 10 Mars et 14 Avril 2023 (montant restant à répartir : 6 050 euros).
En outre, Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal afin de l’autoriser à signer les conventions d'objectifs pour l'année 2023 qui y sont liées, conformément à la loi n°2000.321 du 12 Avril 2000 et le décret d'application n°2001-495 du 6 Juin 2001, pour les subventions excédent la somme de 23 000
euros.
Le Conseil Municipal
-Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire,
-Après en avoir délibéré,
-Décide de procéder à la répartition des subventions en faveur des associations pour l'exercice 2023,
comme indiqué dans le tableau ci-annexé,
-Précise que les crédits sont inscrits au budget communal, exercice 2023.
ADOPTE A L'UNANIMITE.
Le Maire, Le secrétaire
Denis COUTAGNE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2023
#
ASSOCIATIONS Subventions totales] Subventions Subventions
allouées 2023 déjà.votées À restant à voter
Amis de l'Instruction Laïque . 250 000 250 000
Espace Musical de Rousset 127 000 127 000
FC Rousset Sainte Victoire Omnisports 270 000 62 500 207 500
Amicale du Personnel 45 000 14 000 31 000
Les Films du Delta 70 000 30 000 40 000
Groupe folklorique "Aïgo Vivo" 4 000 4 000
Rouss'Evasion 40 000 40 000
Arc Danse 12 000 12 000
La Boul'ègue 7 000 3 500 3 500
Sté de chasse "les amis réunis" 2 500 2 500
Sté de Pêche Fuveau-Rousset 600 600
Vélo club "Les Dents de Rousset" 3 600 3 600
Rousset Sports Mécaniques 1 800 1 800
Association enseignants école primaire 700 700
F.C.P.E.Ecoles Elémentaire et Maternelle 500 500
Club de scrabble 600 600
Tom Pouce 2 000 2 000
La Marelle Ludothèque 21 000 21 000
Arc Images 1 000 1 000
Comité pilotage jumelage 3 000 3 000
Energie solidarité 13 6 600 6 600
Amicale des Donneurs de Sang 700 700
Comité Communal des Feux de Forêt 550 550
Association des Anciens Combattants 500 500
Souvenir Français 100 100
Entraide de la Légion d'Honneur 100 100
Prévention Routière 100 100
Les P'tites Canailles 500 500
Assoc. Ressource (un autre regard sur le cancer) 500 500
Association Apport Santé 5 000 5 000
GIVHA (Groupt Industriels Hte Vallée de l'Arc) 22 000 22 000
Les Incroyables Comestibles . ‘ 2 000 2 000
Vivre Rousset ’ 2 000 2 000
Arts et expressions 1 000 1 000
Club des six 10 000 10 000
Reste à répartir 6 050 6 050
TOTAL “920.000 |. 110 000 810 000 :