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Déliberation - Liste deliberations 14092022 ISA
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 14092022 ISA)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
DO! Commune Le Bourg d'Oisans Liste des délibérations
Conseil Municipal du 14 septembre à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Intervention de Monsieur SAGE, Président du SIEPAVEO, venu présenter les délibérations du SIEPAVEO
aux membres du Conseil Municipal.
2022 - 072
2022 -073
2022 - 074
2022 -075
2022 - 076
2022 -077
AFFAIRES GENERALES
SIEPAVEO / Mise en œuvre des restitutions de compétences / Approuvée
Approbation des avenants de substitution de la commune d’Allemond
au SIEPAVEO aux baux professionnels conclus pour le Pôle Médical
restitué à cette commune et approbation des avenants de substitution
des communes d’Oz-en-Oisans, d'Allemond et de Villard-Reculas
au SIEPAVEO aux contrats de délégation de service public en cours conclus
au titre de la compétence « offre de neige ».
SIEPAVEO / Mise en œuvre des restitutions de compétences / Approuvée
Approbation de l'avenant de substitution de la commune d'OZ-en-Oisans
au SIEPAVEO dans la convention de mise à disposition de biens indivis
acquis par les communes d’Oz-en-Oisans et de Vaujany et relatifs
à la production de neige de culture.
SIEPAVEO / Mise en œuvre des restitutions de compétences / Approuvée
Acquisition des parts détenues par le SIEPAVEO dans la SPL Oz-Vaujany,
approbation des statuts modifies de la SPL Oz-Vaujany et désignation
des représentants de la commune au sein de la SPL Oz-Vaujany.
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 21/06/22 et le 07/09/22
en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
Appel à manifestation d'intérêt pour un foncier communal / La Paute/ Approuvée
Choix d’un opérateur immobilier et autorisation de cession de
parcelles communales.
Prescription de la procédure de création d’une unité touristique Approuvée
nouvelle (UTN) pour le projet de liaison par câble entre le Bourg d’Oisans,
la Garde en Oisans et Huez en Oisans.
Modification de la composition des commissions municipales. Approuvée FINANCES / RESSOURCES HUMAINES / COMMANDE PUBLIQUE
Finances
2022-078 Budget principal / Attribution de bons d’achat dans le cadre
du Tour de France / Remplace la délibération 2022-069 du 6 juillet 2022.
2022-079 Budget principal / Défraiement accordé par ASO dans le cadre de l’étape
du Tour pour les volontaires
Ressources Humaines
2022-080 Modification du temps de travail et tableau des effectifs.
2022-081 Création d’un comité social technique.
Commande publique
2022-082 Adhésion à un groupement de commande avec la CCO /
Pellets bois en vrac.
URBANISME / AMENAGEMENT
2022-083 Désaffection et déclassement d’une parcelle / Anciens tennis.
VIE ECONOMIQUE
2022-084 Marché hebdomadaire / Nouveau règlement.
AFFAIRES CULTURELLES
2022-085 Médiathèque / Convention de bénévolat.
2022-086 Médiathèque / Règlement intérieur.
GESTION DE L'EAU
2022-087 Rapport annuel 2021 / Prix et qualité du service de l’eau.
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2022-088 Remplacement dénomination du « Chemin du Vernay » par
« Chemin de la Lignarre ».
2022-089 Convention de servitude avec le SACO pour le passage canalisations
d'eaux usées / Autorisation de signature
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Heure Clôture séance : 20h55 Guy VERNEY
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée