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Procès Verbal - 2024 12 18 pv cm
Conseil Municipal - CM 14.11.2024
Procès Verbal - PV CM 171024
Procès Verbal - PV CM 19.12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cercier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19.12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CERCIER
SÉANCE
DU
19
DECEMBRE
2024
Présents
: Patrice
PRIMAULT,
Sylvain
BLONDON,
Ingrid
JENNY,
Stéphanie
BRUN,
Guillaume
CLERC,
Lionel
PRICAZ,
Joachim
LACROIX,
Isabelle
PAN,
Antoine
SEDZE Absent
: Christine
SALLANSONNET,
Favie
LIZÉ,
Adrien
BILLET.
Procurations:
Pierre
CHRISTEN
{Sylvain
BLONDON),
Bruno
MOUCHE
{Lionel
PRICAZ),
Barbara
JUSTON
(Patrice
PRIMAULT)
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 13
Quorum
: 6
Stéphanie
BRUN
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
conseil
Municipal
du
14
novembre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Ordre
du
jour :
e
Délibérations
:
* n°
2024/12/01
: VIREMENT
DE
CREDITS
N°4
Monsieur
le
Maire
informe
les
Membres
du
Conseil
Municipal
que
lors
du
vote
du
budget
2024,
une
erreur
a
été
commise
concernant
l'intégration
dans
le
patrimoine
de
la
commune,
de
l'acquisition
des
terrains
correspondant
au parking
à
côté
du
Galinon,
en
effet
le
débit
de
l'opération
doit
être
comptabilisé
au
chapitre
d'opération
patrimoniale
(041)
et
non
par
le chapitre
21:
Désignation
Dépenses
Budget
Budget
E
avant
DM
après
DM
+
_
2111/0441 Terrain
.
694
123,44
0,00
694
123,44.
(opération
patrimoniale)
2111/21
694
123,44|
694
123,44
0,00
Ferrain
Total
694
123,44|
694
123,44|
694
123,44!
694
123,44
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
voter
ces
crédits.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
par,
13
voix
pour,
0 abstention,
0 voix
contre
- décide
la
modification
des
crédits
comme
indiqués
ci-dessus.
* n°
2024/12/02
: APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
A
PASSER
AVEC
L'ASSOCIATION
COMMUNALE
DE
CHASSE
AGREEE
(ACCA)
DE
CERCIER
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
TERRAINS
COMMUNAUX
La
délibération
est
ajournée.
Dans
notre
milieu
rural,
la
pratique
de
la
chasse
suscite
parfois
des
incompréhensions,
notamment
auprès
des
nouveaux
habitants.
Pour
clarifier
son
rôle
et
son
utilité,
il est
proposé
d'organiser
une
rencontre
avec
le
président
de
l'association
de
chasse.
Cette
réunion
permettra
au
président
de
présenter
aux
membres
du
conseil
municipal
les
enjeux
et
les
bénéfices
de
la
chasse
dans
notre
territoire.
Après
cette
présentation,
la
délibération
concernant
la
convention
avec
l'ACCA
pourra
être
soumise
à
un
nouveau
vote.
* n°
2024/12/03
: AVIS
SIMPLE
SUR
LE
PROJET
DE
SCOT
DU
BASSIN
ANNECIEN
ARRÊTÉ
LE
2
OCTOBRE
2024
VU
la
loi
N°2000-1018
relative
à
la
Solidarité
et
au
Renouvellement
Urbain
du
13
décembre
2000,
Vu
la
loi
N°2003-590
Urbanisme
et
Habitat
du
2
Juillet
2008, Vu
la
loi
N°2010-788
portant
Engagement
National
pour
l'Environnement
du
12
juillet
2010,
VU
la
loi
N°2014-366
pour
l'Accès
au
Logement
et
un
Urbanisme
Rénové
du
24
mars
2014,
Vu
la
loi
N°2014-1170
d'Avenir
pour
l'Agriculture,
l'Alimentation
et
la
Forêt
du
13
octobre
2014,
Vu
la
loi
N°2014-626
relative
à
l'artisanat,
au
commerce
et
aux
très
petites
entreprises
du
18 juin
2014,
Vu
la
loi
N°2016-1087
pour
la
reconquête
de
la
biodiversité,
de
la
nature
et
des
paysages
du
8 août
2016,
Vu
la
loi
N°
2018-1021
portant
évolution
du
logement,
de
l'aménagement
et
du
numérique
du
23
novembre
2018,
Vu
la
loi
N°
2021-1104
portant
lutte
contre
le
dérèglement
climatique
et
renforcement
de
la
résilience
face
à
ses
effets
du
22
août
2021,
Vu
la
loi
N°2023-175
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
du
10
mars
2023,
Vu
la
loi
N°2023-630
visant
à
faciliter
la
mise
en
œuvre
des
objectifs
de
lutte
contre
l'artificialisation
des
sols
et
à
renforce
l'accompagnement
des
élus
locaux
du
20
juillet
2023,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l'urbanisme
et
notamment
les
articies
L.
103-2
et
suivants,
L.
143-
1
et
suivants,
L.
1438-28,
L.
143-29,
L.
1438-30,
R.
143-1
et
suivants,
pris
dans
leur
version
applicable
à
la
présente
procédure,
Vu
l'ordonnance
N°2020-744
relalive
à
la
modernisation
des
schémas
de
cohérence
territoriale
du
17 juin
2020,
VU
l'ordonnance
N°2020-745
relative
à
la
rationalisation
de
la
hiérarchie
des
normes
applicables
aux
documents
d'urbanisme
du
17 juin
2020,
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
du
SCoT
du
bassin
annécien,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
15
décembre
2020
prescrivant
la
révision
du
SCoT
du
bassin
annécien
et
définissant
les
objectifs
poursuivis
et
les
modalités
de
la
concertation,
Vu
le
procès-verbal
du
Comité
Syndicat
du
18
juillet
2023
prenant
acte
du
débat
sur
le
Projet
d'Aménagement
Stratégique
du
SCoT,
Vu
le
bilan
de
la
concertation
présenté
par
le
Président
du
Syndicat
Mixte
du
bassin
annécien
et
annexé
à
la
présente
délibération,
Vu
le
projet
de
SCoT
révisé
mis
à
disposition
des
membres
du
Comité
Syndicai
avant
la
présente
séance
et
annexé
à
la
présente
délibération, 1.
CONTEXTE
ET
RAPPEL
DES
ENJEUX
Le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
{SCoT)
est
un
document
de
planification
stratégique
à
long
terme
qui
fixe
les
grandes
orientations
en
matière
d'aménagement
du
territoire,
d'urbanisme,
de
développement
économique,
de
préservation
de
l'environnement,
d'offre
de
logements
et de
services,
et de
mobilités. Le
projet
de
révision
du
SCoT
du
bassin
annécien,
se
compose
des
documents
suivants,
conformément
à
l'article
L.
141-2
du
code
de
l'urbanisme
:
+
Un
diagnostic
de
territoire
+ _
Un
projet
d'Aménagement
Stratégique
(PAS\
e
Un
Document
d'Orientation
ef
d'Objectifs
(DOO)
comprenant
notamment
un
Document
d'Aménagement
Artisanal,
Commercial
et
Logistique
(DAACL)
°
Ainsi
que
des
annexes,
l'évaluation
environnementale,
la justification
des
choix
retenus,
l'analyse
de
la
consommation
d'espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers
au
cours
des
dix
années
précédant
le
projet
de
schéma
et
la
justification
des
objectifs
chiffrés
de
limitation
de
cette
consommation
définis
dans
le
document
d'orientation
et
d'objectifs
et
Un
programme
d'action.
La
Commune
de
CERCIER
est
dans
le
SCoT
du
bassin
annécien.
Le
Comité
Syndical
a
engagé
la
révision
du
SCoT
le
15
décembre
2020
en
définissant
les
objectifs
de
la
révision
suivants :
Mettre
en
œuvre
concrètement
une
ftransition
écologique,
énergétique
et
climatique
du
territoire,
en
s'inscrivant
dans
l'objectif
national
de
sobriété
énergétique
et
de
neutralité
carbone
à
horizon
2050 Préserver
les
paysages,
la
biodiversité,
les
zones
humides
et
les
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers
qui
fondent
la
qualité
du
cadre
de
vie
du
territoire
et
son
identité,
en
s'appuyant
en
particulier
sur
les
espaces
naturels
d'intérêt
écologique
majeur,
les
corridors
écologiques,
les
espaces
de
nature
ordinaire
Préserver
l'écrin
de
montagnes
et
le
lac,
les
espaces
naturels
et
les
paysages
emblématiques
Mettre
en
œuvre
un
développement
urbain
et
économique
du
territoire
multipolaire,
structuré
autour
de
l'agglomération
annécienne,
centralité
de
référence,
et
d'une
armature
urbaine
de
polarités
urbaines
et
rurales
Mettre
en
œuvre
ün
projet
ambitieux
et
novateur
de
mobiltés
diminuant
la
place
du
véhicule
individuel
dans
les
modes
de
déplacements
et
dans
l'espace
urbain -
Conforter
la
dynamique
économique
et
sociale
du
territoire
et
accueillir
la
population
nécessaire,
en
s'appuyant
sur
ses
activités
phare
et
leurs
potentiels
d'innovation
- _
Promouvoir
un
tourisme
écoresponsable
valorisant
tout
en
préservant
le
patrimoine
naturel,
culturel
et
bâti
-__
Conforter
l'identité
et
le
positionnement
du
bassin
annécien
dans
le
grand
territoire :
Les
orientations
du
Projet
d'Aménagement
Stratégiques
ont
été
débattues
en
comité
syndical
le
18
juillet
2023,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.143-18
du
code
de
l'urbanisme.
Les
orientations
du
Projet
d'Aménagement
Stratégique
s'articulent
autour
de
3
axes
qui
déclinent
cette
ambition :
-
Axe
Ï
-
Replacer
les
espaces
naturels
et
agricoles
comme
socle
de
l'exceptionnalité
du
bassin
Ce
premier
axe
vise
à
pérenniser
le
bassin
annécien
comme
« Territoire
de
Naîuvre
» au
travers
de
l'ambition
forte
de
préserver
les
espaces,
agricoles,
naturels
et
forestiers,
porteurs
tant
de
la valeur
biologique
que
des
paysages
caractéristiques
du
cadre
de
vie,
ainsi
que
moyens
de
favoriser
la
proximité
à
la
nature
pour
les
habitants.
-
Axe
2
—
Consolider
les
complémentarités
territoriales
pour
un
équilibre
des
fonctions
entre
chaque
espace
du
bassin.
Ce
deuxième
axe
expose
l'ambition
de
consolider
les
complémentarités
entre
les
différents
secteurs
du
bassin
annécien
et
ce
pour
accompagner
les
besoins
des
populations
et
des
Usagers
en
matière
de
services,
d'équipements,
de
logements,
de
commerce
et
d'emplois,
au
travers
d'une
structuration
urbaine
en
appui
d'offre
de
mobilité
conçue
à
toutes
les
échelles.
-
Axe
3 - Adapter
les
modèles
d'aménagement
à
des
modes
de
vie
éco
contributeurs
pour
le
bassin
Enfin,
le
dernier
axe
de
la
stratégie
du
PAS
cherche
à
mettre
en
œuvre
un
modèle
de
développement
qui
respecte
les
capacités
naturelles
du
bassin
annécien
et
contribue
au
renforcement
de
la
dimension
de
proximité
des
emplois
et
dans
les
productions
de
biens
et
de
services,
afin
de
limiter
l'impact
sur
les
dimensions
Eau
— Air — Sol
du
territoire
de
projet.
Le
Document
d'Orientation
et
d'Objectifs
(DOO)
traduit
les
orientations
du
Projet
d'Aménagement
Stratégique
(PAS)
en
fixant
des
objectifs
et
des
orientations
devant
permettre
de
les
atteindre.
Le
DOO
est
structuré
autour
de
trois
volets : 1. Activités
économiques,
agricoles,
commerciales
et
logistiques
2.
Offre
de
logements,
de
mobilité,
d'équipements,
de
services
et
de
densification 3.
Transition
écologique
et
énergétique,
valorisation
de
paysages,
objectifs
chiffrés
de
consommation
foncière
Le
Conseil
Municipal,
après
examen
du
projet
de
SCoT,
émet
l'avis
suivant
:
6
voix
pour,
6
abstentions,
1
voix
contre
Le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
{SCoT)
du
bassin
annécien
est
un
outil
stratégique
de
planification
visant
à
encadrer
l'aménagement
du
territoire
sur
le long
terme.
La
révision
en
cours
fixe
des
objectifs
ambitieux
liés
à
la
transition
écologique,
la
préservation
de
l'environnement,
le
développement
économique
durable,
et
la structuration
urbaine.
Le
projet,
bien
que
détaillé,
est
perçu
comme
complexe
par
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
niveau
de
technicité
et
l'étendue
des
enjeux
abordés
{mobilités,
biodiversité,
sobriété
foncière,
etc]
rendent
difficile
une
compréhension
complète
pour
des
non-experts.
Face
à
cette
complexité,
les
membres
du
conseil
municipal
estiment
ne
pas
être
en
mesure
d'évaluer
le
projet
de
manière
éclairée,
En
conséquence,
ils
préfèrent
ne
pas
donner
d'avis
formel
sur
le
projet
à
ce
stade.
ll
pourrait
être
judicieux
d'organiser
une
session
explicative
supplémentaire
avec
des
experts
ou
les
auteurs
du
projet
pour
faciliter
la
compréhension
des
orientations
et
implications.
+
Informations
ef
questions
diverses :
Intervention
de
Joachim
LACROIX
o
Urbanisme
Déclaration
préalable :
+
24A0040:
Pose
de
panneau
solaire
—
Favorable
-
Chemin
du
Berger
+
24A0041
: Aménagement
des
abords
et
clôture
-
Favorable
—
Route
de
Frangy
+
__24A0042
: Création
d'un
étang
et d'un
drain
- En
attente
de
pièces
complémentaires
- Route
de
la
Cour
+
_24A0043
: Construction
d'un
garage
- Favorable
- Chemin
du
Lac
Intervention
de
Patrice
PRIMAULT
Association
ANIMATOU
: Demande
pour
que
son
siège
social
soit
à
la
mairie
de
CERCIER,
son
nouveau
président
étant
habitant
de
la
commune.
Ok
que
pour
le
courrier,
pas
de
colis. o
Travaux
d'aménagement
sous
l'escalier
à
LA
TROSSAZ
:
Le
conducteur
de
travaux
étant
injoignable
par
téléphone,
Patrice
PRIMAULT
a
pris
l'initiative
de
contacter
directement
le
patron
de
l'entreprise.
Ce
dernier
s'est
engagé
à
discuter
avec
son
conducteur
de
travaux
pour
assurer
la
finalisation
rapide
des
travaux.
o
Goudron
PONT
DRILLOT
Question
de
Lionel
PRICAZ
concernant
le
goudron
sur
la
route
du
Pont
Drilloi
Lionel
PRICAZ
demande
si
Monsieur
le
Maire
et
son
adjoint
ont
organisé
une
réunion
de
fin
de
chantier
avec
l'entreprise
responsable
des
travaux
de
goudronnage
sur
la
route
du
Pont
Drillot,
et
si l'éventuelle
formation
de
vagues
sur
le
goudron
a
été
signalée.
Réponse
de
Patrice
PRIMAULT:
Patrice
précise
que
la
réunion
de
fin
de
chantier
a
eu
lieu
en
début
de
semaine
avec
le
patron
d'ENROB'ALP,
Lors
de
cette
renconire,
il à
été
constaté
que
le
goudron
sur
la
route
départementale
présente
des
bosses.
Cette
situation
est
courante
et
résulte
d'un
problème
de
réglage
de
la
machine
de
goudronnage.
Malheureusement,
ce
défaut
n'est
pas
rattrapable. inquiétudes
de
Lionel
PRICAZ
:
Lionel
PRICAZ
exprime
son
inquiétude
quant
à
la
durabilité
du
goudron,
craignant
que
les
vagues
ne
s'aggravent
avec
le
passage
des
camions,
ce
qui
pourrait
accélérer
sa
dégradation.
Proposition
du
Conseil
Municipal :
Le
conseil
estime
légitime
de
demander
un
geste
financier
de
l'entreprise
pour
les
travaux
à
venir
l'an
prochain
sur
la
Route
de
Bellecombe
-
Route
de
la
Cour,
qui
seront
réalisés
par
la
même
entreprise.
©
Goudron
à
LA
TROSSAZ
(affaissement)
Problème
d'affaissement
de
la
Route
de
La
Trossaz
:
Patrice
PRIMAULT
et
Sylvain
BLONDON
expliquent
que
le départ
de
la
Route
de
La
Trossaz,
depuis
la
RD2,
présente
un
affaissement.
Ce
tronçon
avait
été
réaménagé
en
2021.
Propositions
de
solutions
:
Une
première
solution
envisagée
serait
d'installer
un
chaînage
pour
empêcher
le déplacement
de
la terre.
Joachim
Lacroix
suggère
également
l'utilisation
de
pieux
en
V,
un
système
déjà
utilisé
par
le
Département
sous
les
Pratz.
Coût
des
solutions : Bien
que
ces
solutions
puissent
engendrer
des
coûts
élevés,
elles
pourraient
résoudre
le
problème
de
manière
durable,
justifiant
leur
mise
en
place.
État
de
la
Route
de
La
Trossaz
et
intervention
à
prévoir
Joachim
Lacroix
indique
que
l'affaissement
de
la
Route
de
La
Trossaz
n'est
probablement
pas
le
problème
le
plus
grave
sur
cette
route,
et
que
l'intervention
peut
attendre.
Cependant,
il
souligne
qu'une
étude
d'expert
devra
être
réalisée
en
amont
pour
déterminer
la
solution
la
plus
appropriée.
État
général
de
la
route
:
Joachim
Lacroix
précise
que
la
route
est
particulièrement
endommagée
depuis
l'antenne
jusqu'au
chemin
de
Champs
Véron.
Il ajoute
que,
au
fil des
années,
cette
portion
de
route
a
été
réparée
de
manière
ponctuelle,
avec
des
couches
de
goudron
ou
des
rustines,
mais
qu'à
présent,
la
route
n'existe
plus
vraiment
à
cet
endroit.
Travaux
à
prévoir
sur
les
routes
fissurées
Les
routes
présentant
des
fissures
devraient
être
rapidement
reprises
par
un
bicouche,
une
solution
qui
permettra
de
colmater
efficacement
les
fissures
et
d'éviter
une
dégradation
supplémentaire.
De
plus,
que
cela
coûte
au
final
moins
cher.
Résultat
de
recensement
de
la
population
743
habitants
contre
707
au
dernier.
Fin
de
la
séance
à
20h30.
Le
Maire
Le
secrétaire
Patrice
PRIMAULT
Stéphanie
BRUN