Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 18.02.2016 1
Ordre du Jour - ODJ CM du 08.03.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.06.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 06.07.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09.2016
Ordre du Jour - ODJ CM 11.06.2020
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019
Ordre du Jour - ODJ CM du 11.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM du 14.12.2017
Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018
Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 25.01.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le:
JEUDI 25 JANVIER 2018 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2017
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1257-1 :
2. Délibération n°1257-2 :
3. Délibération n°1257-3 :
4. Délibération n°1257-4 :
FINANCES
Débat d’orientation budgétaire - Budget Primitif 2018
URBANISME
Approbation du Site patrimonial remarquable de la Ville
du Vésinet régi par une Aire de mise en valeur de
l'architecture et du patrimoine
Operation de 30 logements locatifs sociaux
PLAIT / PLUS / PLS sur le terrain des aiguilleurs : garantie
d’emprunt et convention d’attribution des logements
Demande de subvention auprès de la Communauté
d'agglomération pour la construction de 30 studios PLAI
sur le lot B de la ZAC Princesse
Page 1 sur 2 DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
5. Délibération n°1257-5 : Revalorisation conventionnelle de la redevance annuelle
versée par le délégataire et des tarifs de droits de place
des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6. Délibération n°1257-6: Approbation de la convention d'occupation privative du domaine public communal — Pavillon des Ibis
AFFAIRES JURIDIQUES
7... Délibération n°1257-7 : Dépôt de plainte de la Commune du Vésinet pour diffamation publique envers un corps constitué avec
constitution de partie civile
MARCHÉS PUBLICS
8. Délibération n°1257-8 : Règlement des achats publics
BIBLIOTHÈQUE
9. Délibération n°1257-9 : Fixation des tarifs de la bibliothèque municipale
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 19 janvier 2018
| Î
91 l ë LA
1i
#erfard GROUCHKO
Page 2 sur 2