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Conseil Municipal - CM 24 03 2025 Note de presentation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larmor-Baden.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24 03 2025 Note de presentation)
Thèmes du document : Système de retraite, Fiscalité, Consommateurs,
Envoyé
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préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publiéle
- 7
AVR
2075
ID
: 056-215601063-20250324-D2025
28-DE
MAIRIE
DE
LARMOR-BADEN
2 Place
de
l'Eglise
56
870
&:
02.97.57.05.38
Email
:
accueïl@larmorbaden.com
Site
internet:
www.larmorbaden.com
NOTE
DE
PRESENTATION
BUDGET
PRINCIPAL
L'inflation
pour
l’année
2024
s’est
établie
à +2%
en
moyenne.
Les
prévisions
d'inflation
pour
2025
sont
de
+1,8%
selon
le
gouvernement
(Projet
de
loi
de
finances
pour
2025).
Les
prévisions
de
croissances
sont
de
+0,9%
selon
le
gouvernement
(contre
+1,1%
en
2024). Les
prévisions
budgétaires
se
font
dans
un
contexte
particulier
puisque
la
loi
de
finances
a été
promulguée
seulement
le 15
février
2025.
Par
conséquent,
l’ensemble
des
données
financières
pour
2025
ne
sont
pas
encore
disponibles
à ce jour
(dotation
globale
de
fonctionnement,
...).
En
2025,
les valeurs
locatives
qui permettent
de
calculer
la taxe
foncière,
augmentent
de
1,7%
(+34%
en
2022,
+7,2%
en
2023
et +3,9%
en
2024).
L'article
186
du
projet
de loi de
finances
prévoit un
dispositif
de
lissage
conjoncturel
des
recettes
fiscales,
appelé
« DILICO
».
Il s'agit
d'un
prélèvement
sur
les
recettes
fiscales
d'environ
2 000
collectivités
(communes,
EPCI,
départements,
régions).
Il y aurait
9 à 10
communes
concernées
dans
le
département
du
Morbihan,
dont
Larmor-Baden
pour
environ
5 421,48
€
en
2025,
selon
l'AMF.
Ce
dispositif
prévoit
de
rapporter
1 milliard
d'euros
en 2025
pour
l'Etat.
En
parallèle,
un
décret
du
30
janvier
2025
vient
augmenter
le
taux
de
cotisation
d'assurance
vieillesse
(CNRACL)
appliqués
aux
fonctionnaires
territoriaux.
Ainsi,
le
nouveau
taux
applicable
depuis
le
1*
janvier
2025
est
de
34,65%
(31,65%
en
2024)
et
augmentera
de
3
points
de
pourcentage
chaque
année
jusqu’en
2028,
pour
atteindre
43,65%.
Page
1 sur
7 Pour
le budget
principal,
les chiffres
sont
exprimés
en TIC.
>
Bilan
compte
financier
unique
2024
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2025
= L'AVR
2075
ID
: 056-215601063-20250324-D2025
28-DE
DEPENSES
Chapitres
Taux
de
réalisation]
Montants
Montants
(par
rapport
au
BP|
CFU
2024
CFU
2023
2024)
(pour
rappel)
Fonctionnement 011
-
charges
à caractère
général
74,84
%
402
131,88
€ |
325
595,09
€
(eau,
électricité,
petit
matériel,
assurances,
maintenance,
honoraires,
entretien
voirie...
-)
012
- charges
de personnel
88,72
%
548
800,94
€ |
512
428,55
€
65
-
autres
charges
de
gestion
courante
78,16
%
129
754,54
€ |
120
425,59
€
(indemnités
élus,
participation
aux
écoles
publiques
et
privées,
subventions
associations.) Investissement 20
-
immobilisations
incorporelles
10,86
%
7
708,19
€
28
463,0
€
(études
et logiciels)
204
-
subventions
d'équipements
11,39
%
18
000,00
€ |
29
789,99
€
versées 21
-
immobilisations
corporelles
15,10
%
343
011,14
€ |
667
761,73
€
(achat
de
mobilier
urbain,
achat
de
biens
immobiliers,
informatique,
..)
23
-
immobilisations
en
cours
20,31
%
76
068,89
€
0,00
€
(travaux
de
voirie,
travaux
de
défense
contre
la
mer.) 45
-
Comptabilité
distincte
rattachée
49,24
%
128
037,11
€
9
162,30
€
(travaux
eaux
pluviales)
RECETTES
Chapitres
Taux
de
réalisation]
Montants
CFU
Montants
(par
rapport
au
2024
CEFU
2023
BP
2024)
(pour
rappel)
Fonctionnement 013
-
atténuation
de
charges
102,32
%
47
069,05
€
18
343,30
€
remboursement
de
salaires)
70
-
produits
des
services
225,28
%
52
940,49
€
39
453,63
€
(redevance
port,
concession
cimetière,
redevance
domaine
public,
régies)
73
-
impôts
et
taxes
118,14
%
85
651,87
€
99
267,91
€
731
-
impositions
directes
107,71
%
1
252
676,50
€ |
1
003
113,00
€
74
-
dotations
et subventions
116,85
%
106
507,13
€
91
506,55
€
(DGE,
..)
75
-
autres
produits
de
gestion
courante
122,58
%
79
676,40
€
74
726,75
€
(loyers
logements)
Investissement 13
- subventions
138,05
%
54
100,41
€
35
216,64
€
10
-
dotations
et fonds
divers
108,98
%
561
892,38
€
158
802,10
€
Page
2
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publiée
- 2
AVR
2075
1D
: 056-215601063-20250324-D2025
28-DE
Les
principaux
investissements
de
l’année
2024
sont :
-
Aménagement
du
terrain
multisports
: 52
106,82
€
-
Remplacement
de
la
cloche
de
l’église
: 25
204,22
€
-
Démolition
bâtiment
tennis
et acquisition
modulaire
: 18 656,77
€
-
Travaux
de
voirie
(travaux
soutènement
impasse
Ostrea,
muret
Port
Lagaden,
enrobé
rue
du
Moulin,
impasse
Ostrea
et
impasse
de
Locqueltas,
busage
route
d’Auray,
aménagement
rue
Ker
Izol,
.….) : 133
195,56
€
-
Signalisation
voirie
(panneaux
d'informations
plages,
barrières
pivotantes
centre-
bourg,
….)
: 19
232,21
€
-_
Mobilier
urbain
(jardinières,
tables
et bancs)
: 19 515,14
€
-
Travaux
sur
bâtiments
communaux
(remplacement
blocs
de
secours,
caméras
de
vidéoprotection,
extincteurs,
….)
: 15
500,09
€
-
Structure
box
fit plage
de
la Fontaine
: 15
076,80
€
-
Etudes
aménagement
rue
Berder,
Impératrice
Eugénie
et
chemin
des
Dames :
17
569,20
€
-_
Enfouissement
réseaux
télécom
: 12 066,97
€
- _ Avances
Morbihan
Habitat
- pôle
multifonctions
: 23 440,00
€
- _
Avances
Morbihan
Habitat
-
pôle
sportif
: 22
240,00
€
-
Travaux
eaux
pluviales
rue
Berder,
Impératrice
Eugénie
et
chemin
des
Dames :
123
556,31
€
Le
Coefficient
d’Autofinancement
Courant
(CAC)
s'établit
à
0,66
(0,718
en
2023).
L’autofinancement
réellement
disponible
représente
34%
des
produits
réels
de
fonctionnement
soit
environ
552
356,00
€.
La
commune
peut
donc
consacrer
le
tiers
de
ses
recettes
de
fonctionnement
pour
autofinancer
tout
nouveau
projet.
Le
ratio
de
rigidité
permet
de
mesurer
le poids
des
charges
difficilement
compressibles
(salaires,
contingents
et
participations,
charges
financières
par
rapport
aux
produits
réels
de fonctionnement).
Ce
ratio
est égal
à 0,31
(0,411
en
2023).
Cela
signifie
qu’un
peu
plus
de
31%
des
produits
(environ
503
619,00
€)
sont
consommés
par
ces
charges.
La
dette
est inexistante.
La
situation
financière
de
la
commune
est
très
saine
et
permet
d'envisager
des
investissements.
>
Propositions
budget
primitif
2025
Dépenses
de
fonctionnement
Les
charges
à caractère
général
(chap
011)
diminuent
de
3,56%
par
rapport
au
budget
primitif
2024
(fin des
100
ans
de
la commune).
Les
charges
de
personnel
(chap
012)
diminuent
de
1,16%
par
rapport
au
budget
primitif
2024. Les
charges
de
gestion
courante
(chap
65)
augmentent
de
10,90%
par
rapport
au
budget
primitif
2024
(prise
en charge
des
admissions
en non-valeurs).
Recettes
de
fonctionnement
Les
recettes
de
produits
des
services
(chap
70)
augmentent
de
41,97%
(changement
de
chapitre
pour
l'occupation
du
domaine
public
et augmentation
de
la redevance
du
port
vers
la commune).
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le 02/04/2025
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préfecture
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02/04/2025
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le
- 7
AVR,
2075
ID
: 056-215601063-20250324-D2025 _28-DE
Les
recettes
liées
aux
impôts
et taxes
(chap
73)
diminuent
del
<
baisse
des
droits
des
mutations.
Les
recettes
liées
aux
impositions
directes
(chap
731)
augmentent
de
3,40%
(augmentation
des
valeurs
locatives
des
impôts
locaux).
Les
dotations
et
subventions
(chap
74)
diminuent
de
29%
(suppression
fonds
de
concours
navette
estivale
par
GMVA).
Les
produits
de
gestion
courante
(chap
75)
diminuent
de
23,80%
par
rapport
au
BP
2024. Dépenses
d'investissement
Les
dépenses
d’immobilisations
incorporelles
(chap
20)
diminuent
de
143%,
elles
recouvrent
des
études
diverses
: révision
du
PLU,
étude
pôle
santé
et
d’autres
études.
Le
chapitre
(204)
augmente
de
16,84%.
Il
regroupe
la
participation
pour
le
co-
financement
de
l'étude
de
la
digue
de
Pen
en
Toul
ainsi
que
la
réalisation
de
travaux
d'enfouissement
de réseaux
électriques.
Les
immobilisations
corporelles
(chap
21)
diminuent
de
46,69%.
Ces
dépenses
intègrent
les
achats
de
terrains
et
de
biens
immobiliers,
le
remplacement
du
camion
benne
des
services
techniques
et
de
la
voiture
de
police
municipale,
des
travaux
de
la
salle
Le
Cairn,
la
stèle
commémorative
au
cimetière,
les
travaux
de
voirie
divers,
…
Les
immobilisations
en
cours
(chap
23)
augmentent
de
78,74%,
et
regroupent
des
travaux
de
voirie
rue
Impératrice
Eugénie,
rue
de
Berder
et
chemin
des
Dames,
les
enfouissements
de
réseaux
télécom
et
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
ainsi
que
la
rémunération
de Morbihan
Habitat
et les avances
des
pôles
multifonctions
et sportif.
Les
dépenses
du
chapitre
45
(comptabilité
distincte
rattachée)
diminuent
de
67,29%
et
concernent
la fin des
travaux
renouvellement
de
réseaux
d'eaux
pluviales.
Recettes
d'investissement
Les
subventions
d'investissement
(chapitre
13)
augmentent
de
55,26%
(des
demandes
de
subventions
sont
en
cours,
mais
les
notifications
ne
sont
pas
encore
parvenues,
les
recettes
ne
sont
pas
inscrites
au
budget).
Ces
recettes
sont
constituées
des
subventions
pour
la voirie
et l'éclairage
public,
ainsi
que
les subventions
pour
le terrain
multisports.
>
Encours
de
la
dette
Au
31
décembre
2024,
l’encours
de
la
dette
est
nul.
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préfecture
le 02/04/2025
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02/04/2025
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2 AVR
2075
ID
: 056-215601063-20250324-D2025
28-DE
BUDGET
ANNEXE
PORT
Pour
le
budget
port,
les
chiffres
sont
exprimés
en
HT.
>
Bilan
compte
financier
unique
2024
DEPENSES Chapitres
Taux
de
réalisation
|
Montants
CFU
2024
|
Montants
CFU
2023
2024
(pat
rapport
au
BP
2024)
Fonctionnement 011
-
charges
à
caractère
75,46
%
77
607,90
€
74
026,14
€
général
(charges
courantes:
eau,
électricité,
petit
matériel,
maintenance,
etc.)
012
-
charges
de
personnel
85,71
%
123
686,74
€
109
583,13
€
65
-
autres
charges
de
72,00
%
17
356,86
€
18
005,47
€
gestion
courante
(redevance
état,
…)
Investissement 20
-
immobilisations
9,90
%
1 237,50
€
5 940,00
€
incorporelles (études
et logiciels)
21
-
immobilisations
37,16
%
55
183,19
€
96
828,38
€
corporelles (bateau,
pontons)
23
-
immobilisations
en
0,00
%
0,00
€
0,00
€
cours
‘
(Travaux,
pontons,
..)
16
- emprunts
(remb.)
89,28%
14
285,72
€
14
285,72
€
Les
charges
à caractère
général
augmentent
de
4,84
%
par
rapport
à 2023.
Les
charges
de
personnel
augmentent
de
12,87
%
par
rapport
à
2023.
Cette
augmentation
est
principalement
liée
à l'augmentation
de
la redevance
du
port
vers
la
commune
(+
6
000,00
€)
et
la
mise
en
place
de
la
participation
employeur
aux
frais
de
prévoyance
et mutuelle.
Les
principaux
investissements
de
l’année
2024
sont :
-
Remplacement
du
ponton
suite
à la tempête
de
novembre
2023
: 25 974,00
€
-
Travaux
de
maçonnerie
sur
le
môle
de
Pen
Lannic
: 16
586,30
€
-
Achat
d'une
« base
à bateau
»
: 5
727,20
€
-
Acquisition
d’un
PC
portable
et d’une
tablette
: 4
703,69
€
Page
5
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
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02/04/2025
Publié
le
#
7
AR.
2075
ID
: 056-215601063-20250324-D2025
28-DE
RECETTES Chapitres
Taux
de
Montants
Montants
CFU
2023
réalisation
2024
CEU
2024
(par
rapport
au
BP
2024)
Fonctionnement 70
- produits
des
services
111,04
%
242
034,42
€
222
197,73
€
(prestations
de
services)
75
-
autres
produits
de
809,05
%
33
171,16 €
4 409,17
€
gestion
courante
Investissement 13
_
subventions
-
0,00
€
41
790,56
€
d'équipement Les
ventes
de
prestations
de
services
(chapitre
70)
augmentent
de
8,93
%
par
rapport
à
2023. Les
autres
produits
de
gestion
courante
augmentent
de
652,32
%.
Cette
augmentation
est
liée
au
versement
par
l'assurance
de
l'indemnité
du
sinistre
du
ponton,
recette
non
prévue
au
budget
primitif.
>
Propositions
budget
primitif
2025
Dépenses
de
fonctionnement
Les
charges
à caractère
général
(chap
011)
augmentent
de
37,48%
par
rapport
au
budget
primitif
2024.
Cette
évolution
s'explique
par
une
prise
en
charge
plus
importante
de
la
navette
estivale,
d’une
révision
complète
de
la grue
et du
contrôle
des
mouillages.
Les
charges
de
personnel
(chap
012)
augmentent
de
419%
par
rapport
au
budget
primitif
2024.
Cela
s'explique
principalement
par
l'augmentation
du
taux
de
cotisation
de
la caisse
de retraite
CNRACL
des
agents.
Les
charges
de
gestion
courante
(chap
65)
augmentent
de
8,92%
par
rapport
au
budget
primitif
2024.
Cette
évolution
est liée
à des
actions
de
formation
sur
l’année
2025.
Recettes
de
fonctionnement
Les
recettes
de
produits
des
services
(chap
70)
augmentent
de
4,00%
par
rapport
au
BP
2024. Dépenses
d'investissement
Les
dépenses
d’immobilisations
incorporelles
(chap
20)
diminuent
de
400%
et
regroupent
les
frais
d’études
géotechniques
du
terre-plein
et
le
développement
du
logiciel
de
gestion
du
port.
Les
immobilisations
corporelles
(chap
21)
diminuent
de
61,88%.
Il est prévu
notamment
l'acquisition
d'un
store
banne
pour
la
capitainerie
et
d’une
annexe,
l'installation
de
mouillages
écologiques
et le rachat
de
mouillages
à des
particuliers.
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7 Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publiéle
- 7
AVR,
2025
Les
immobilisations
en
cours
(chap
23)
augmentent
de
64,2:9552158010820es0227-n2025
2e DE T
l'achat et l'installation
de
pontons
et le remplacement
de
l'éclairage
public
sur
le môle.
Recettes
d'investissement
Aucune
subvention
n'est pour
le moment
inscrite
au budget.
>
Encours
de
la
dette
Au
31
décembre
2024,
l'encours
de
la dette
pour
le port
est de
46 428,55
€ (1ère échéance
en
mai
2021
et fin de l'emprunt
en février
2028).
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