unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2811 commune St Bauzille demande fonds de concours

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2811 commune St Bauzille demande fonds de concours Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 2811 commune St Bauzille demande fonds de concours)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, République Française

_Département de l'Hérault |

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLÉE DE L’HÉRAULT

ns Pa Pa Pan ns

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Réunion du : lundi 21 mars 2022

COMMUNE DE SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LES COMMUNES DE MOINS DE | 000 HABITANTS

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault s’est réuni ce jour, lundi 21 mars 2022 à 17h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la présidence de Monsieur Jean-François SOTO), Président de là communauté de communes. La convocation à été adressée le 10 mars 2022.

z

Étaient présents ou Mme Monique GIBERT, Mme Christine SANCHEZ, M. Henry MARTINEZ, M. Yannick VERNIERES, Mme

représentés Roxane MARC, M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. David CABLAT, Mme Jocelyne KUZNIAK, M. Xavier PEYRAUD, Mme Véronique NEIL, M. Anthony GARCIA, M. Jean-Pierre PUGENS, M. Olivier SERVEL M. Pierre AMALOU, M. Ronriy PONCE, Mme Nicole MORERE, M. Philippe SALASC, M. Jean-François SOTO, M. Daniel JAUDON, Mme Marie-Françoise NACHEZ, Mme Florence QUINONERO, M. Jean-Pierre BERTOLINI, M. Jean-Luc DARMANIN, Mme Martine BONNET, Mme Marie-Agnès SIBERTIN-BLANC, Mme Béatrice FERNANDO, M. Claude CARCELLER, Mme Valérie BOUYSSOU, Mme Josette CUTANDA, M. Thibaut BARRAL, M. Christian VILOING, M. Marcel CHRISTOL, M, Philippe LASSALVY, Mme Marie-Hélène SANCHEZ, Mme Martine LABEUR, M. Jean-Marc ISURE, M. José MARTINEZ - M. Jean-Philippe MORESMAU suppléant de M. Robert SIEGEL, M. Jean-Louis RANDON suppléant de M. Bernard GOUZIN, M. Pascal THEVENIAUD suppléant de M. Gregory BRO, M. Bernard CAUMEIL suppléant de M. Daniel REQUIRAND.

Procurations Mme Chantal DUMAS à M. Henry MARTINEZ, Mme Stéphanie BOUGARD-BRUN à M. Philippe LASSALVY, M. Jean-Claude CROS à M. David CABLAT, M. Pascal DELIEUZE à Mme Jocelyne KUZNIAK.

Excusés M. René GARRO.

Absents M. Laurent ILLUMINATI, M. Nicolas ROUSSARD.

Quorurmn: 16 Présents : 41 Votants : 45 Pour :45 Contre : 0

Secrétaire de séance : Marie-Hélène SANCHEZ Abstention : 0 Ne prend pas part : 0

Âgissant conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales et en particulier ses articles L 5214-T et suivants et L 5211-6 alinéa f.

Agissant conformément aux dispositions de son règlement intérieur.

VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L52 14-16 V disposant qu'« Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté de communes et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire et des conseils municipaux concernés » ;

VU la délibération du Conseil communautaire n°1870, en date du 18 février 2019, abprouvant le Règlement d'intervention de la communauté de communes relatif à la mise en place d’un fonds de concours pour les équipements communaux d'intérêt général des communes de moins de | 000 habitants ; VU les délibérations successives n° 2002 du Conseil communautaire du 08 juillet 2019 et n°2220 du Conseil communautaire du 24 février 2020 modifiant le règlement d'intervention de la communauté de communes relatif à la mise en place d'un fonds de concours pour les communes de moins de 1000 habitants ; VU la réception de la demande de fonds de concours en date du 19 octobre 2021 formulée bar la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour le projet de sécurisation de la route de FAbparition ; VU l'avis du bureau communautaire en date du 7 mars ;

VU le plan de financement d-annexé ;

CONSIDERANT que la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve souhaite obtenir une subvention afin de financer les travaux de sécurisation de la route de l’Apparition, que dans ce cadre, un dossier de demande de fonds de concours à été remis à la Communauté de communes Vallée de l'Hérault, CONSIDERANT que le dossier de demande est complet, conformément aux pièces demandées dans le règlement d'attribution des fonds de concours,

CONSIDERANT que le montant du fonds de concours demandé n'excède pas la part du financement assurée, hors subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours, conformément au plan de financement joint à la demande,Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum étant atteint

DÉCIDE

à l'unanimité des suffrages exprimés,

- d'attribuer, sur présentation de facture(s) acquittée(s), un fonds de concours à la commune de Saint- Bauzille-de-la-Sylve en vue de participer au financement des travaux de sécurisation de la route de Apparition, à hauteur de 14 042 €,

- d'autoriser le Président à signer toutes les formalités utiles afférentes à ce dossier.

Transmission au Représentant de l’État Le Président de la communauté de communes N° 2811 = Publication le 22/03/2022

Notification le

DÉLIBÉRATION CERTIFIÉE EXÉCUTOIRE

Gignac, le 22/03/2022

Identifiant de l'acte : 034-243400694-20220321-6327-DE-1-1 Jean-François SOTOMAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

Le 15 octobre 2021

COMMUNAUTE DE COMMUNES

VALLEE DE L'HERAULT

Tél 04.67.57.51.37 Pôle Ressources - Service Prospective 2, Parc d'Activités de Camalcé

BP 15

34 150 GIGNAC

Prospe ve

,, Reçule 234 è

18 KP

Communauté de communes

Vallée de l'Hérault

Monsieur le Président,

Nous vous prions de bien vouloir trouver, ci-joint, notre dossier de demande de

subvention dans le cadre du fonds de concours pour les communes de moins de 1 000 habitants.

Nous restons à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous prions de recevoir, Monsieur le président, nos respectueuses salutations.

Le Secrétariat

Marie CHATAIGNEXÆCOMMUNE DE SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

DEMANDE DE SUBVENTION

- Objet de l'opération :

Aménagement, accessibilité et mise en sécurité de la Route de l’Apparition. Cette route très fréquentée n’est pas pourvue de trottoirs des 2 côtés de la chaussée et présente donc un danger.

- Objectifs poursuivis :

e Permettre l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite :

La maison de retraite se trouve à la sortie du village. De nombreuses personnes âgées empruntent cette route pour aller rendre visite à un proche. e Permettre aux enfants et familles des déplacements sécurisés :

L’habitat sur ce lieu est uniquement composé de villas, donc de familles, le plus souvent avec enfants (beaucoup de plaintes en mairie concernant la dangerosité)

e Ces travaux d'aménagement permettront un accès sécurisé aux personnes se rendant à la salle des fêtes.

e Ces aménagements permettront de réduire la vitesse excessive des véhicules sur cette chaussée très empruntée

- Date des travaux :

Ces travaux sont prévus dans le courant de l’année 2022.

- Coût prévisionnel global et demande sollicitée :

Devis ALR : 56 170,00 € LT.

À Saint-Bauzille de la Sylve, le 14 octobre 2021

Le MaireACCESSIBILITE ET MISE EN SECURITE

ROUTE DE L’APPARITION

MONTANT DES TRAVAUX

Montant HT. : 56 170,00 €

FINANCEMENT

Ces travaux peuvent être financés par :

e Une subvention demandée au titre du fonds de concours de la CCVH

Le solde restant à la charge de la Commune, sans avoir recours à l'emprunt.

PLAN DE FINANCEMENT

Subvention CCVH (25%) : 14 042,50 €

Commune : 42 127,50 €

TOTAL HT. : 56 170,00 €MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

RSA PLAN jee se% y

CAAXX A ASSSE fl

Tél 04.67.57.51.37

& 04.67.57.98.14

Demande d’aide financière

Mise en accessibilité et sécurité de la route de l’Apparition

ATTESTATION DE NON-COMMENCEMENT DE TRAVAUX

Je soussigné Grégory BRO, Maire de la commune de Saint-

Bauzille de la Sylve, atteste et certifie que les travaux concernant la mise en accessibilité et mise en sécurité de la route de l’Apparition n'ont pas débutés.

Fait à Saint Bauzille de la Sylve, le 14 octobre 2021

Le Maire,en rs © = E- Sas (au

à Æ | il Hu ]

Surfacique divers

| Aqueduc

piscine lac Etang,

Cimetière Fri]

[| Piscine

[| Parcelle

Impression à partir du Websig de la C.C.V.H. - 14/10/2021Page 1

ASPIRATION LANGUEDOC ROUSSILLON

9 AVENUE DE LA MEDITERRANEE

34810 POMEROLS

TEL : 06.71.48.13.71

contact@airfrance.fr

Vfinteriocuteur: Patrick MACIA |

N°: 06 71 48 13 71

Mairie de ST BAUZILLE DE LA SYLVE

PLACE DE LA MAIRIE

34230 SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

Date: 16 Novembre 2020

DEVIS ALR 280-20

AMENAGEMENT TROTTOIR - ROUTE DE L'APPARITION D131

COMMUNE DE ST BAUZILLE DE LA SYLVE

Désignation

1. DOSSIER ETUDE

1.1 Etude d'exécution

1.2 Elaboration du DOE

1.3 Recolement voirie réalisé par géomètre ALR

2. INSTALLATION DE CHANTIER

2.1 Signalisation de chantier et régularisation du trafic par feux tricolores

2.2 Installation de bungalow de chantier( Base de vie )

2.3 Constat d'huissier avant travaux de l'ensemble du chantier comprenant photos et rapport écrit

2.4 Détection, Marquage et repérage de canalisations

3. TRANCHE N°1 - Réseau pluvial Route de l'Apparition

3.1 Caniveau N°1 - côté gauche

3.1.1 Découpe linéaire de chaussée

3.1.2 Démolition de béton et arasement des côtés y compris coffrage sur caniveau 3.1.3 Fourniture et mise en place de plaques en 10mm d'épaisseur sur caniveau 3.1.4 Création de regards de visite 600x600

3.1.5 Fourniture et mise en place de plaque de recouvrement profil T C250-NF 3.1.6 Terrassement sur chaussée pour fondation de bordures

3.1.7 Démolition de chaussée existante pour préparation en continuité du trottoir 3.1.8 Fourniture et mise en place de béton pour pose de bordures

3.1.9 Fourniture et mise en place de bordures T2 HAUTE

3.1.10 Fourniture et mise en place de bordures T2 Basse

3.1.11 Conféction d'une dalle de charge et répartition en béton balayé C25/30 fibré ép 0,10

3.1.12 Conféction de trottoir en béton balayé

3.1.13 Mise à la côte des émergences existantes (bouche à clef, regard)

3.2 Caniveau N°2 - busage côté droit

3.2.1 Curage du caniveau y compris netoyage et évacuation des terres

3.2.2 Démolition et Terrassement pour fondation de murs en béton armé

3.2.3 Ferraillage et coulage de fondations pour murs banchés

3.2.4 Conféction de murs banché en béton armé

3.2.5 Fourniture et mise en place de conduites annelées PEHD diam 500 3.2.6 Fourniture et mise en place de conduites annelées PEHD diam 300 3.2.7 Fourniture et mise en place de grains de riz 2/6 TP

3.2.8 Création de regards de visite

3.2.9 Fourniture et mise en place de plaque de recouvrement profil T C250-NF 3.2.10 Raccordement de conduites existantes diam 250 sur regard de visite 3.2.11 Hydrocurage Pluvial béton diam 250 en traversée de route

3.2.12 Conféction d'une dalle de charge et répartition en béton balayé C25/30 fibré ép 0,13

3.3 Stationnement véhicules - Côté droit (2 places de parking)

3.3.1 Création de 2 places de parking par marquage peinture au sol 5x2,30 3.3.2 Reprise linéaire de bande blanche

3.3.3 Reprise en peinture blanche NF de bande de stop

Page 1 de2

Unité Quantité Prix Unitaire €

Ft

Ft

ENS

1 049,00 €

185,00 €

480,00 €

1 200,00 €

_. 675,00 €

650,00 €

475,00 €

3,50 €

87,00 €

95,00 €

580,00 €

530,00 €

22,00 €

15,00 €

15,00 €

29,00 €

35,00 €

45,00 €

45,00 €

200,00 €

85,00 €

95,00 €

42,00 €

198,00 €

85,00 €

73,00 €

45,00 €

580,00 €

530,00 €

465,00 €

350,00 €

45,00 €

900,00 €

Total €

1 049,00 €

185,00 €

480,00 €

1 200,00 €

675,00 €

650,00 €

475,00 €

189,00 €

2 175,00 €

2 375,00 €

1 160,00 €

4 060,00 €

1 188,00 €

450,00 €

810,00 €

1 305,00 €

315,00 €

1 080,00 €

1 530,00 €

200,00 €

85,00 €

1 805,00 €

798,00 €

3 762,00 €

1 530,00 €

584,00 €

360,00 €

2 320,00 €

2 120,00 €

465,00 €

350,00 €

1 620,00 €

900,00 €

mtDépartement de l'Hérault

MAIRIE

DE

SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE

34230

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°26/2021

de la Commune de SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

Séance du 24 août 2021

Nombre de membres:

En exercice : 15

Qui ont pris part : 13

Date de la convocation L'an deux mille vingt et un, le vingt-quatre août à 18h. 18/08/2021 Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Grégory BRO, Maire.

| Présents : Grégory BRO, André VEYRAT, Marie-Odile

IE“, ANTIGNAC, Benoît BELTRA, Anne BOUDES, Camille

COMIN, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Marcel

LAUTIER, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Audrey

PREGET, Xavier VERGNES.

| Absents excusés : Ascencio FERNANDEZ, Pascal

| THEVENIAUD.

Madame Marie-Odile ANTIGNAC a été nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault propose une aide financière dans le cadre d’un fonds de concours pour les communes de moins de 1000 habitants afin de soutenir leurs projets d'investissement.

Monsieur le Maire propose de présenter le projet d'accessibilité, aménagement et mise en sécurité de la Route de l'Apparition.

En effet, cette route très empruntée n'est pas pourvue de trottoirs et présente donc un danger pour les piétons. Ces aménagements permettront également de réduire la vitesse excessive des véhicules qui l'empruntent.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

e Adopte ce projet de travaux,

° _ Précise que la dépense sera inscrite au budget 2022,

e Autorise Mr le Maire à demander une subvention auprès de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Vallée de l'Hérault,

e Autorise Mr le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.MAIRIE DE SAINT BAUZILLE DE LA SYLVE

Place de la Mairie

34230 Saint-Bauzille-de-la-Sylve

| PLAN AVANT PROJET |

SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE (34)

CHANTIER : ROUTE DE L'APPARITION

Aménagement voirie

Réalisé par : Pierre LEMASLE

Port : 07 82 91 40 35

Date levé topographique : 26/10/2020

STATION LEICA TS13 / 3261772

Mail : p.lemasle@go-reseaux.fr N° DT/DICT :

MATERIEL TOPOGRAPHIQUE MODIFICATIONS INTITULE

IND A - 28/10/2020 | Présentation projet de base

GPS LEICA GGO04 / 286695 INDB-10/11/2020 | Modifications places de parking + largeur trottoir au sud du pont

À

1%

%%/

0

mL 41 ANA

//GY LEGENDE VOIRIE LEGENDE PROJET

LE BOUCHEACILE === BORDURES T2 - 160rmi

© REGARD DE VISITE EAUX USEES ——— BORDURES T2 BASSES - 52mj

[5 CHAMBRE TELECOM === BORDURES T2 BIAISE - 10m

TT POTEAUSETON ARUE AU == BORDURES ANTI STATIONNEMENT

à POTEAUINCENDIE AU — BARRIERES DE SECURITE PIETONS

| GU FT Avec dalle rédudhies + nie aveloir 400KN TU vec æ REGARD EAU POTABLE Ti À + lo 40

© BALISE ROUTIERE SURFACE TOTAL TROTTOIR EN BETON BALAYE =26 +

O3

Fin de trottoir

T2 Biaise + T2 basse

be.

Trottoir en bétoré

| Barrière de sécurité piéton

Balises routières à su rim

13 Unités PPS

ëAns?ie

\ -" D

3 JE

Passage bateau

T2 Biaises + T2 Basses

Bordures anti stationnement

4 unités

Passage bateau

T2 Biaises + T2 Basses

Affleurants sur trottoir

Mises à la cote

Accès à Ja passerelle Bois

Pour continuité trottoir piétonnier

2 Bornes béton existantes

A déplacer/Supprimer araunv: ! +

* wii avaloir 4O0KN

Les traversée EP existante T=-=8885 Réalisation d'un mur banché ép=20cm

Fe = 88.08 le long du mur existant

- - . _ = EE -0/31.5

Pose Buse pluviale 500 :

Caniveau remblayé en grain de ri; Re Revêtement de surface er

| rd de visite 800x800 CES rene de Vaio ACORN | — Pose regard de \ T = 88.84 D Fees “e = 88.01 > T = 88- - _— FRS : Fe : 8€ Buse pluviale 9300 annelée > = n blayé en grain de riz + GNT 0/31.5 ÿ DES vêtement de surface béton < —— KE Canÿ Longueur = 7m — Pre ë I = — TE S ose regard de visite 600x600 Se ñ < > ——— + Grille avaloir 250KN ë 2 re > ‘ T = 88.93

es) NE PRES ittoir ê ; à À ‘2 basse - : = | ————J <. © g + Ss-

3 eus ue bouchée F Su, & : L a nettoyer > ® use béton à débouchés / % se ô Mise à la cote > $, 2 \ 4

s Bouche à clé Be \ : Mise à la cote % :

ne : Passage bateau | 8 T2 Biaises + T2 Basses L è p Marquage au sol de deux places de parking SE =
Pose regard de visite 60x00 S ‘ + Grille avaloir 250KN & Fe : 88.54 s ÿ

ee 0, 4 @ Ÿ Pen. Ÿ Fo, E4; S dy Rp,

Réalisation d'un trottoir Y Y Ë Caniveau pluvial existant - L=27m

Pose de plaque acier + béton 5 ÿ

Pose rd de visite 600x600 75

+ Grille avaloir 250KN Ye Fe : 88.64 / È XX

——— J" 9 DS yE

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