Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION N°21 BP LOC BAT IND ET COMM
Déliberation - DELIBERATION N°19 CA BAT IND ET COMM
Déliberation - DELIBERATION N°18 CG LOC BAT IND ET COMM
Déliberation - ANNEXE DELIB N°25 BP CAMPING FICHE SIGNATURE
Déliberation - ANNEXE DELIB N°5 BP VILLE FICHE SIGNATURE
Déliberation - ANNEXE DELIB N°9 BP MAREIS FICHE SIGNATURE
Déliberation - ANNEXE DELIB N°13 BP OMT FICHE SIGNATURE
Déliberation - ANNEXE DELIB N°17 BP PORT DE PLAISANCE FICHE SIGNA
Déliberation - DELIBERATION N°20 AFF RES LOC BAT IND COMM
Déliberation - ANNEXE DELIB N°3 CA VILLE FICHE SIGNATURE
Déliberation - ANNEXE DELIB N°21 bp BAT IND et Comm Fiche Signature
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE DELIB N°21 bp BAT IND et Comm Fiche Signature)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
LOCATION
BATIMENT
IND
ET
COMM
- LOCATION
BATIMENT
IND
ET
COMM
- BP
- 2022
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20220406-DEL21-0604;
IV —- ANNEXES
ARRETE
ET SIGNATURES
-BF
Accusé
certifié
exécutoire
IV
Réception par le préfet : 14/04/P022|
D
Nombre
de
membres
en
exercice
:
23
Nombre
de
membres
présents
: ?
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
F9
VOTES
:
Pour :
?
LS
Contre :
.3
Abstentions
:
Date
de convocation:
Lg
Has
2
9
£
cf
z
3
l
Présenté
par
(1),
fa
PEL
pre
FF,
lee
A
Eh
LA
cn
Aer
28
Éoul
498
Délibéré
par
l'assemblée
gp
en
session
Al
&/el/%e
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ANDRE
Gérard
, Conseiller
Municipal
Délégué
BACLET
Adrien
, Conseiller
Municipal
BAILLET
Sébastien
, 3me
Adjoint
BEAURAIN
Christelle
, 2nd
Adjointe
BONVOISIN
René ,
Conseiller
Municipal
BOUTOILLE
Josiane
, Conseillère
municipale
déléguée
BOUVILLE
Jean
pierre
, Conseillère
Municipal
délégué
BRASSART
Xavier
, Conseiller
Municipal
CADET
Frédéric,
Conseiller
municipal
DELSAUX
Dominique
, ême
Adjointe
DENEUX
Sophie
, Conseillère
Municipale
déléguée
DUFOUR
Lyliane
, Conseillère
Municipale
déléguée
ELYSE
ANDREA
, Conseillère
FAIT
Philippe
, Maire
GHESELLE
Bernard ,
1er Adjoint
GOLDSTEIN
Anne
Marie
, Conseillère
Municipale
GOSSELIN
Jean-Michel
, Conseiller
Municipal
Délégué
GOSSELIN
Justine
, Conseillère
Municipale
déléguée
GUERVILLE
Maxime
, Conseiller
Municipal
délégué
HAGNERE
Jean-Paul
, Conseiller
municipal
HURTREL
Grégory
, Conseiller
Municipal
Page
53 LOCATION
BATIMENT
IND
ET
COMM
- LOCATION
BATIMENT
IND
ET
COMM
- BP
- 2022
IV — ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
LAMOUR
Jean-Pierre
, Conseiller
Municipal
LANQUETIN
Charles
, 9me
Adjoint
LISIK
Marie-Antoinette
, Conseillère
Municipale
délégué
MAILLART
Maryse
, 4me
Adjointe
NEMPONT
Marine
, Conseiller
Municipal
délégué
PREUVOST
Coralie
, Conseillère
Municipale
Déléguée
RAMET
Philippe
, Conseiller
Municipal
ROSSIGNOL
Caroline
, Conseillère
Municipale
déléguée
TILLIER
Nathalie
, 8me
Adjointe
TINDILLER
Franck,
5me
adjoint
WACOGNE
Aurore
, Conseillère
Municipale
Déléguée
WAUQUIER
Bernard
, 7me
Adjoint
Certifié
exécutoire
par
(1)
, compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la
publication
le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général.… (2) L'assemblée délibérante étant : .
Page
54
A
le