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Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Yvrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
1
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 20 mai 2022
Convocation du 13 mai 2022 Conseillers en exercice : 23
L’an deux mille vingt-deux et le vingt du mois de mai, à 8h30, le Conseil Municipal de la Commune d’YVRAC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Madame Christine BARRACHAT, 1ère adjointe au Maire de la Commune.
Condition de quorum dérogatoire au droit commun posée à l’article 6 IV. de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée autorisant la prolongation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire : tiers des membres en exercice présent, avec possibilité pour chaque membre d’être porteur de deux pouvoirs.
PRESENTS
Madame Christine BARRACHAT – Monsieur Olivier LAFEUILLADE – Madame Annie BERNADET – Monsieur Francis BOBULSKI – Madame Isabelle GOBILLARD – Monsieur Frédéric SANANES, Adjoints
Madame Evelyne GALY – Monsieur Marcel HERNANDEZ – Madame Isabelle PESTOURY – Monsieur Francis VEILLARD, conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION
Monsieur Yannick LAURICHESSE à Madame Christine BARRACHAT
Madame Sylvie ROUX à Madame Evelyne GALY
Madame Nadia KHELIFA à Monsieur Francis BOBULSKI
ABSENTS EXCUSES
Monsieur Sébastien BERE – Monsieur Vincent BONHUR – Madame Sylvie BRISSON – Madame Corinne COUTANTIN – Monsieur Alain DAT – Monsieur Eric DELSALLE – Monsieur Dominique FAURIAUX – Madame Marie-Hélène FAURIE –Madame Isabelle REQUER – Madame Valérie TURCIK
SECRETAIRE DE SEANCE
Madame Isabelle GOBILLARD est élue secrétaire de séance
* * *
ORDRE DU JOUR :
I - DELIBERATIONS
01.06/2022 – Signature de conventions avec les associations sportives
II – INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES
* * * 2
Adoption du procès-verbal de séance du 9 mai 2022
Le procès-verbal de la précédente séance n’appelle pas de remarque et il est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
* * *
01.06/2022 – Signature de conventions avec les associations sportives
Madame Christine BARRACHAT rappelle que la convention liant actuellement la commune à l’association sportive omnisports Jeunesse d’Yvrac prendra fin au 31 mai 2022, avec la dissolution de l’association.
La commune d’Yvrac souhaite maintenir son soutien aux associations sportives de la commune, en mettant à leur disposition les infrastructures communales et en prévoyant la possibilité de leur verser une subvention. Dans cette perspective, il convient de conclure une convention prévoyant les objectifs et les moyens de ce soutien avec les associations suivantes :
- Jeunesse Yvracaise Badminton (JYB)
- Jeunesse Yvrac Tennis de Table (TDT)
- Athlétic 89 Football Club
- Jeunesse Yvrac Tennis
- Danse à deux dans l'Entre-deux-Mers
- Gymnastique Volontaire (comprend la zumba)
- Jin Gang Yvrac (comprend le Qi Kong , tai-chi, et armes)
- Aéromodélisme
- Judo
- FES YVRAC (Foot en salle)
- Mov'fullness (pilates, yoga)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les projets de convention examinés en séance,
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Christine BARRACHAT et en avoir délibéré
APPROUVE les termes des conventions soumises à son examen et jointes à la présente délibération
AUTORISE le Maire ou son représentant à signer les conventions
POUR : 13
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
II - INFORMATIONS - QUESTIONS DIVERSES
Constatant que l’ordre du jour est épuisé, Madame Christine BARRACHAT lève la séance à 9 heures.