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Compte-Rendu - CR CM 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
14
octobre
2024
Convocation
du
09
octobre
2024
Conseillers
en
exercice
:23
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
quatorze
du
mois
d'octobre,
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'YVRAC,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
LAFEUILLADE,
le
Maire
de
la
Commune.
PRESENTS
Monsieur
Olivier
LAFEUILLADE,
maire
Madame
Christine
BARRACHAT
- Monsieur
Frédéric
SANANES
- Madame
Annie
BERNADET- Madame
Isabelle
GOBILLARD,
adjoints
Monsieur
Vincent
BONHUR
—
Madame
Sylvie
BRISSON
- Monsieur
Alain
DAT
- Eric
DELSALLE
- Monsieur
Dominique
FAURIAUX
—
Madame
Evelyne
GALY
—
Monsieur
Marcel
HERNANDEZ
-
Monsieur
Yannick
LAURICHESSE
- Madame
Isabelle
PESTOURY
- Madame
Isabelle
REQUER
-Madame
Sylvie
ROUX
—
Monsieur
Francis
VEILLARD,
conseillers
municipaux.
PROCURATIONS
Monsieur
Francis
BOBULSKI
donne
procuration
à
Madame
Annie
BERNADET
Madame
Marguerite
JOANNE
donne
procuration
à
Madame
Christine
BARRACHAT
Madame
Nadia
KHELIFA
donne
procuration
à Monsieur
Yannick
LAURICHESSE
ABSENTS
EXCUSES
Monsieur
Francis
BOBULSKI,
adjoint
Monsieur
Sébastien
BERE
- Monsieur
Olivier
CARTY,
Madame
Marie-Hélène
FAURIE,
Madame
Marguerite
JOANNE,
Madame
Nadia
KHELIFA
—
conseillers
municipaux
Madame
Sylvie
BRISSON
est élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint,
17
élus
étant
présents
sur
les
23
conseillers
municipaux
en
exercice.
ORDRE
DU
JOUR
:
1 —
DELIBERATIONS
11 — INFORMATIONS
— QUESTIONS
DIVERSES
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
septembre
2024
Le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
n’appelle
pas
de
remarque.
Il est
adopté
à l'unanimité.
*
*
*
Liste
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal 1 —
DELIBERATIONS
1)
Actualisation
tableau
des
effectifs
- ouverture
poste
- évolution
temps
travail
d’un
poste
Conformément
à
l’article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Le
Statut
de
la
Fonction
Publique
prévoit
une
possibilité
d'évolution
de
la
carrière
des
fonctionnaires
à l'ancienneté. Au
regard
de
la
liste
des
agents
communaux
pouvant
prétendre
à
un
avancement
de
grade
et
des
lignes
directrices
de
la
collectivité,
la
Commission
du
personnel
propose
de
procéder
à l'ouverture
d’un
poste
permanent
pour
permettre
l’avancée
de
sa
carrière.
De
plus
un
poste
à temps
non
complet
d’adjoint
d'animation
ouvert
par
une
délibération
du
22
mars
2021
nécessite
une
réévaluation
avec
une
hausse
de
5%
du
temps
de
travail,
L'avis
du
Comité
Social
Territorial
n’est
donc
pas
nécessaire.
Grade
Quotité
Date
de
création
Adjoint
d'animation
|
Temps
complet
1
octobre
2024
principal
2è"e
classe
Adjoint
d'animation
Temps
non
complet
21h
1°
octobre
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré
DECIDE
de
procéder
à
la
création
de
poste
et
l’évolution
du
temps
de
travail
listés
ci-dessus
au
tableau
des
effectifs
de
la
commune
POUR
: 20
CONTRE:
O
ABSTENTION
: O0
2)
Subventions
pour
associations
yvracaises
Monsieur
Francis
VEILLARD
rappelle
que
la
commune
a
demandé
aux
associations,
qui
l’ont
saisie
d’une
demande
de
subvention,
de
lui
communiquer
un
dossier
comprenant
les
éléments
suivants
:
une
lettre
de
présentation
de
l'association
le compte-rendu
de
la dernière
assemblée
générale
et
les
comptes
de
l’année
précédente
une
description
du
projet
associatif
pour
l’année
à venir
un
budget
prévisionnel
VNYNNN
Au
regard
des
demandes
et
éléments
reçus
par
la
commune,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
versement
des
subventions
conformément
au
tableau
suivant
dans
la
continuité
des
montants
accordés
en
2023
et
en
adéquation
avec
les
crédits
ouverts
pour
l'exercice
2024
:
Aéromodélisme
100€
Athletic
89
FC
4 000€
Les
Bielles
Yvracaises
200€
FNACA
—
Fédération
Nationale
des
Anciens |
300€
Combattants Gymnastique
volontaire
Yvrac
500€
Taï
Chi
Chuan-
Jin
Gang
Yvrac
380
€
Judo
Yvrac
350€
JY
Badminton
2600
€
Le
Lotus
Bleu
400€
Association
de
théâtre
-
«
Pies
Jaunes
et |
1 500€
Cie
»
Tennis
Yvrac
1 500€
Tennis
de
Table
Yvrac
3 000€
Association
de
marche
et
randonnée
- «Y |
300€
Marche
en
Vrac»
Yvrac
en
Transition
500
€
Vu
le projet
de
délibération
adressé
avec
la convocation
et examiné
en
séance,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
les
subventions
inscrites
dans
le tableau
exposé
ci-dessus
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
au
titre
de
l'exercice
2024
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
cette
délibération
POUR
: 20
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:0
IL - INFORMATIONS
- QUESTIONS
DIVERSES
Le
SIVOM
va
prochainement
installer
3
points
d’apports
volontaires
pour
les
déchets
alimentaires
et
distribuera
100
composteurs
gratuits
sur
la
Commune.
Il
semble
que
des
formations
sur
l'alimentation
dispensée
par
des
services
de
la
Commune
voire
par
une
association
locale
pourront
être
pertinente
La
balade
des
6 communes
a été
une
vraie
réussite
avec
650
participants
La
cérémonie
du
11
novembre
devrait
être
à
11h.
Pour
le
site
Internet,
des
photos
prise
par
drone
ont
été
effectuées
ce
qui
permettra
de
les
utiliser
pour
alimenter
le
bandeau
du
site.
Constatant
que
l’ordre
du
jour
est
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20
heures
38.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
—
Olivier
LAFEUILLADE
Sylvie
BRISSON