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Procès Verbal - Procès verbal CM06032024
Procès Verbal - Procès verbal CM24072024 signé
Procès Verbal - Procès verbal CM16052023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal CM16052023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
Page
1 sur
6
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
16
MAI
2023
A
18H30
Date
de
La
convocation
: 11
mai
2023
Présents: Jean-Marie
REY,
Maire
Adrien
GIRARD
(à
partir de
La délibération
n°8),
Muriel
PAYAN,
Margot
MERLE,
adjoints
Marielle
BOY,
Jean-Michel
BRUNET,
Violaine
PIQUET-GAUTHIER,
Yveline
CORDIER,
Pierre
SAVOLDELLI,
Jean-Baptiste
CRAFFK
Procurations
:
Adrien
GIRARD
à
Jean-Marie
REY
Alexandre
GOUEL
à
Margot
MERLE
Fabrice
LOISEAU
à
Muriel
PAYAN
Gabrielle
GUIBERT
à Yveline
CORDIER
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
BRUNET
La
séance
est
ouverte
à 1 8h30
sous
la présidence
de
Jean-Marie
REY,
Maire.
Monsieur
Le Maire
procède
à l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Le
quorum
étant
atteint,
Le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
secrétaire
de
séance
est
nommé
et
Le
procès-verbal
du
conseil
du
12
avril
2023
est
approuvé
à
l'unanimité. Monsieur
Le Maire
donne
lecture
des
actes
qu'il a pris
en
vertu
de
La délégation
que
lui
a donnée
Le Conseil
Municipal
par
délibération
n°035/2020
du
23
mai
2020,
depuis
Le 12
avril 2028.
ORDRE
DU
JOUR:
| —
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
1.
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais:
adhésion
au
groupement
de
commande
pour
Le marché
de
fourniture
d'électricité
Il — AFFAIRES
FINANCIERES
2.
Travaux
d'aménagement
d’un
giratoire
sur
La
RD
1091
: demande
de
subvention
Il — AFFAIRES
LIÉES
A
L'URBANISME
Echange
de
La parcelle
communale
AE771p
Echange
de
La
parcelle
communale
AE771p
Echange
de
La parcelle
communale
113
Echange
de
La
parcelle
communale
AE181p
Achat
de
la
parcelle
AE573
Dénomination
de
rues
Révision
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
OBNSQUnES
|
| - AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
1/COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
BRIANÇONNAIS
: ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LE MARCHE
DE
FOURNITURE
D’ELECTRICITE
Monsieur
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
commune
achète
aujourd’hui
son
électricité
auprès
de
La
société
EDSB
via
Le
groupement
de
commande
institué
en
2016
par
La
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
et
dont
le
dernier
marché
portait
sur
La
période
|
| |
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
du
Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023 Page
2
sur
6
2020-2023,
ce
qui
nous
permet
de
bénéficier
d’un
tarif d'électricité
relativement
bas
jusqu’au
31
décembre
prochain.
Afin
de
renouveler
ce
marché,
il est
au
préalable
nécessaire
de
renouveler
notre
adhésion
à
ce
groupement
de
commande
pour
une
durée
de
4
ans
; La
procédure
sera
ensuite
lancée
et
suivie
par
Les élus
et services
de
La CCB.
Approuvé
à l'unanimité
|
Il - AFFAIRES
FINANCIERES
2/TRAVAUX
__D’AMENAGEMENT _
D'UN _ GIRATOIRE
SUR
LA
RD1091_:
DEMANDE
DE
SUBVENTION Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
Le département
et
La
commune
portent
une
opération
d'aménagement
de
giratoire
au
croisement
de
La
RD1091
et
de
La
route
des
Bains.
Par
délibération
n°118/2022
du
21
décembre
2022,
un
premier
plan
de
financement
a été
adopté.
Suite
au
retour
de
certains
financeurs
il est
nécessaire
de
modifier
Le
plan
de
financement
de
la
manière
suivante :
Travaux
d'aménagement
de
giratoire
sur
Le
RD1091
Montant
350
000,00
€
HT
Etat
—
DETR
105
000,00
- 30%
FSSI
53
670,00
- 15,33%
Commune
du
Monêtier-les-Bains
191
330,00
- 54,67%
TOTAL
350
000,00
€
Approuvé
à
l’unanimité
|
Il
- AFFAIRES
LIEES
A
L'URBANISME
3/ECHANGE
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
AE771P
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Lucie
BRUN
est
propriétaire
notamment
de
la
parcelle
cadastrée
AE
546
lLieudit
«
Pré
Bagnols
» d’une
superficie
de
350
m2.
La
route
des
Bains
empiète
en
partie
sur
cette
dernière.
La
commune
est
quant
à
elle
propriétaire
de
La
parcelle
cadastrée
AE
771
lieudit
«
Pré
Bagnols
»
d’une
superficie
de
595m2.
Aussi,
afin
de
régulariser
cet
état
de
fait,
La
commune
et
Madame
Lucie
BRUN
ont
convenu
ce
qui
suit
: échange
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
Cadastrée
AE
771
Lieudit
«
Pré
Bagnols
»
pour
environ
120
m2
contre
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
AE
546
«
Pré
Bagnols
»
appartenant
à
Madame
Lucie
BRUN
d’une
surface
d'environ
120
m2
tel
que
présenté
sur
Le
plan
figuratif
ci-annexé.
La
superficie
de
120
m2
à
détacher
des
parcelles
concernées,
sera
déterminée
par
un
géomètre
expert
grâce
à
un
document
d’arpentage.
Cet
échange
est
entendu
surface
pour
surface
et sans
paiement
de
soulte.
Approuvé
à l’unanimité
4/ECHANGE
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
AE771P
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Yves
CAIRE
est
propriétaire
notamment
de
La parcelle
cadastrée
AË
556
Lieudit
« Pré
Bagnols
» d’une
superficie
de
50
m2.
La
commune
est
quant
à
elle
propriétaire
de
La
parcelle
cadastrée
AE
771
lieudit
«
Pré
Bagnols
»
d’une
superficie
de
595m2.
|
|
|
Procès-verbal
— Conseil
Municipal
du
Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023 Page
3
sur
6
L’implantation
des
Dispositifs
Semi
Enterrés
(DSE)
à
l'entrée
de
La
zone
artisanale
empiète
sur
La
parcelle
appartenant
à
Monsieur
CAIRE.
Aussi,
afin
de
régulariser
cet
état
de
fait,
La
commune
et
Monsieur
CAIRE
ont
convenu
ce
qui
suit
: échange
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
Cadastrée
AË
771
Lieudit
«
Pré
Bagnols
»
pour
environ
59
m2
contre
la
parcelle
cadastrée
AE
556
«
Pré
Bagnols
»
appartenant
à
Monsieur
Yves
CAIRE
d'une
surface
de
50
m2
tel
que
présenté
sur
Le
plan
figuratif
ci-annexé.
La
superficie
de
50
m2
à
détacher
des
parcelles
concernées,
sera
déterminée
par
un
géomètre
expert
grâce
à
un
document
d’arpentage.
Cet
échange
est entendu
sans
paiement
de
soulte.
Approuvé
à l'unanimité
5/ECHANGE
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
113
Monsieur
Le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Yves
CAIRE
est
propriétaire
de
La
parcelle
cadastrée
R
156
lieudit
«
Chanteloube
»
d’une
superficie
de
540m2.
La
commune
est
quant
à
elle
propriétaire
de
La
parcelle
cadastrée
1 13
lieudit
«
Cime
des
Conchiers
»
d’une
surface
de
750m2.
Dans
la
cadre
de
ses
opérations
d'aménagement
et
notamment
de
celle
qui
concerne
l'amélioration
de
La
maitrise
foncière
du
périmètre
du
pas
de
tir
et
de
l’espace
nordique
en
général,
la
commune
à
proposé
à
Monsieur
Yves
CAIRE
d'échanger
sa
parcelle
contre
une
parcelle
communale.
Ce
dernier
a
accepté
l'échange
de
la
parcelle
communale
cadastrée
| 13
lieudit
«
Cime
des
Conchiers
»,
contre
sa
parcelle
cadastrée
R
156
lLieudit
«
Chanteloube
»
permettant
à
la
commune
d’améliorer
La
maitrise
foncière
indispensable
du
périmètre
du
pas
de
tir et
à l’espace
nordique. Cet
échange
est
entendu
sans
soulte.
Approuvé
à
l’unanimité
La
prochaine
délibération
concernant
directement
un
élu,
Monsieur
Le
Maire
invite
Mme
Marielle
BOY
à quitter
La
séance
avant
La
présentation
de
la
délibération.
6/ECHANGE
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
AE181P
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Marielle
BOY
est
propriétaire
notamment
des
parcelles
cadastrées
S
1128
Lieudit
«
Pré
Rient
»
d’une
superficie
de
450
m2
et R
23
lieudit
«
Champrient
»
pour
188m2.
La
commune
est
quant
à elle
propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
AE
181p
Lieudit
«
Pré
Coueyneaux
»
d’une
superficie
de
2
341
m2
La
commune
et
Madame
Marielle
BOY
ont
convenu
ce
qui
suit :
Echange
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
Cadastrée
AE
181p
lieudit
«
Pré
Coueyneaux
»
pour
environ
364
m2
contre
des
parcelles
cadastrées
S 1128
lieudit
«
Pré
Rient
» d’une
superficie
de
450
m2
et
R
23
lieudit
«
Champrient
»
pour
188m2,
tel
que
présenté
sur
Le
plan
figuratif
ci-
annexé. La
parcelle
S
1128
lieudit
«
Pré
Rient
»
permettra
d'étendre
La
maitrise
foncière
sur
Le
domaine
skiable.
La
parcelle
R
23
lieudit
«
Champrient
»
située
en
accotement
de
La
voie
communale
n°1
vers
Les
Guibertes
permettra
d’en
assurer
Le
fonctionnement.
La
partie
de
La
parcelle
communale
permettra
à Madame
BOY
de
détenir
une
surface
attenante
à sa
propriété.
La
superficie
de
364
m2
à
détacher
de
La
parcelle
communale
concernée
par
l'échange,
sera
déterminée
par
un
géomètre
expert
grâce
à un
document
d’arpentage.
Cet
échange
est
entendu
sans
paiement
de
soulte.
Approuvé
à l'unanimité
(Marielle
BOY
ne
prenant
pas
part
au
vote)
Monsieur
Le
Maire
invite
Mme
BOY
à
réintégrer
La séance.
|
| |
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
du
Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023 Page
4
sur
6
7/
ACHAT
DE
LA
PARCELLE
AE573
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
La
SCI
CHANTELOUBE,
est
propriétaire
de
la parcelle
cadastrées
AE
573
Lieudit
« Pré
Bagnols
».
Ce
terrain
est
touché
par
l'emplacement
réservé
n°5
destiné
à
l'aménagement
d’un
carrefour
en
entrée
de
ville.
La
commune
a
entrepris
Les
négociations
foncières
amiables
indispensables
à
La
mise
en
œuvre
de
ce
carrefour
et
a
donc
contacté
La
SCI
CHANTELOURE,
à cet
effet.
Un
accord
a
abouti
entre
les
parties.
La
société
a
accepté
de
vendre
au
prix
total
de
203€
l'emprise
de
La
parcelle
nécessaire
à
la
réalisation
du
futur
giratoire
conformément
au
plan
ci-
annexé
et
répertoriée
comme
suit :
Parcelle
Lieu-dit
Superficie
Superficie
emprise
à
acquérir
totale
AE
573
Pré
Bagnols
5a60Oca
29ca
Total
29
ca
Approuvé
à
l’unanimité
8/DENOMINATION
DES
RUES
Monsieur
Le
Maire
informe
l'assemblée,
qu’à
la
demande
des
services
postaux
et
des
opérateurs
de
téléphonie
mobile
pour
la fibre
optique,
il convient
de
nommer
des
voies
communales.
Cela
permettra
également
de
pouvoir
y
faire
appliquer
Les
règlements
et
arrêtés
municipaux
en
vigueur. IL'est
proposé
la
dénomination
suivante,
suivant
Le
plan
annexé
à
La
présente
délibération :
.
BOURG
1.
Impasse
de
l'étoile
Approuvé
à l’unanimité
9 /REVISION
ALLEGEE
N°1
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Monsieur
Le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
La nécessaire
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
afin
de
pouvoir
mener
certains
projets
voulus
par
l’équipe
municipale.
Cette
révision
a donc
pour
objet :
+ __ Poursuivre
la protection
des
sources
d’eau
chaude ;
+ __ Intégrer
Les
projets
issus
de
l'étude
de
programmation
«
centre-bourg
» ;
+ __ Améliorer
et
sécuriser
Les
déplacements,
notamment
aux
Guibertes
et
au
niveau
de
l’école
maternelle
et
élémentaire ;
+ __ Retravailler
La
programmation
des
Logements
sociaux,
en
lien
notamment
avec
Les
conclusions
de
l'étude
de
programmation
«
centre-bourg
» ;
+ __ Prévoir
l'accueil
d’un
centre
équestre,
avec
une
réflexion
aux
Iscles
à proximité
du
poste
source
en
limite
de
commune
avec
La
Salle
Les
Alpes ;
+ __ Permettre
La création
d’une
zone
de
Loisirs
(activités
et services)
au
niveau
des
lsles
;
+
Prévoir
La
création
d’un
bâtiment
d'accueil
sur
Pré
Chabert
;
+ __ Corriger
si
elles
apparaissent
au
cours
du
travail,
Les
erreurs
matérielles
ou
Les
besoins
de
mises
à jour
des
mentions
du
code
de
l'Urbanisme
ou
des
annexes.
Conformément
aux
nouvelles
dispositions
du
code
de
l’environnement
combinées
aux
dispositions
du
code
de
l’urbanisme,
une
saisine
de
l’autorité
environnementale
au
titre
de
La
procédure
au
cas/cas
des
évaluations
environnementales
sera
réalisée.
La
procédure
sera
aussi
soumise
à concertation
au
titre
des
articles
R153-12
et
L103-2
du
code
de
l'urbanisme.
| |
|
Procès-verbal
— Conseil
Municipal
du
Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023 Page
5 sur
6
Les
modalités
de
concertation
seraient
Les
suivantes :
+
Publication
d’un
article
dans
La
presse
Locale
et sur
Le
site
internet
de
La commune
(et
réseaux
sociaux)
;
+ __ Mise
à disposition
en
mairie
d’un
registre
servant
à recueillir
par
écrit
Les
remarques
durant
toute
La durée
de
la concertation,
aux
jours
et heures
habituels
d'ouverture
du
secrétariat
(sauf
jours
fériés
et fermetures
exceptionnelles) ;
+
Possibilité
d'adresser
ses
remarques
sur
Le projet
par
courrier
ou
mail
en
mairie
durant
toute
La durée
de
La concertation.
Ces
éléments
seront
reportés
dans
Le registre
;
+ __ Mise
à disposition
en
Mairie,
aux
jours
et
heures
habituels
d'ouverture,
et
sur
Le
site
internet
de
La
Mairie,
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancée
de
La
procédure,
d'un
dossier
permettant
de
faire
connaître
et
comprendre
La
procédure
retenue
et
Les
projets ;
*__
Affichage
de
la
présente
délibération
en
Mairie
et
sur
Le site
internet
de
La
commune
durant
toute
La période
de
concertation
;
Une
fois
cette
délibération
adoptée,
Le dossier
sera
monté
par
notre
cabinet
conseil
Alpicité
pour
transmission
aux
différentes
Personnes
Publiques
Associées
(Etat,
Région,
Département,
CCB,
CCI,
Chambre
d'Agriculture,
Parc
National
des
Ecrins,
communes
limitrophes
et associations
agréées).
Une
fois
Leur
retour
acté,
Le
dossier
sera
soumis
à enquête
publique
qui
devrait
se
tenir
à
l'automne.
Approuvé
à l’unanimité
L
QUESTIONS
ne)
1°)
Madame
Christiane
FERRIER
sollicite
les
élus
en
tant
que
représentante
du
collectif
« Monêtier
notre
village,
pour
un
tourisme
raisonnable
»
pour
une
demande
de
rencontre
suite
aux
courriers
envoyés
en
mairie
au
sujet
du
projet
du
« Hamo
».
Monsieur
le
Maire
prend
bonne
note
de
la
demande
et
informe
qu'une
autre
réunion,
certainement
publique,
sera
organisée
en
temps
voulu.
Il
précise
que
ce
projet
est
depuis
longtemps
inscrit
dans
Les
documents
de
planification
de
La
commune;
qu'il
a déjà
fait l’objet
de
plusieurs
informations
(communication,
réunion,
…)
et
qu'il
figurait
dans
Le programme
électoral
de
l’équipe
élue.
Monsieur
Alain
BERNARD
précise
que
Le projet
envisagé
au
début
des
années
2000
ne
consistait
qu’en
la construction
d’un
hôtel.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'en
20
ans,
Les
besoins
ont
évolué;
des
logements
saisonniers
sont
depuis
nécessaires
ainsi
que
les surfaces
commerciales.
Le projet
étant
encore
en
développement,
il sera
temps
d'y revenir.
Madame
Christiane
FERRIER
précise
que
les
désaccords
portent
uniquement
sur
le projet
et qu'il
n'y
a rien
de
personnel
dans
la
démarche.
2°)
Madame
Anne
MITTAINE
revient
sur
la
fontaine
installée
au
pied
de
La
rue
de
la
rotonde
et
sur les
travaux
envisagés
pour
améliorer
son
esthétique.
Madame
Marielle
BOY,
conseillère
spéciale,
répond
que
Les
travaux
sont
effectivement
prévus
et
devraient
démarrer
d'ici
15 jours
en
même
temps
que
la reprise
des
travaux
rue
de
La Rotonde.
3°)
Monsieur
Adrien
PETIT-PIÈRRE,
présent
en
ligne,
interpelle
Les
élus
sur
Le sens
interdit
laissé
à Pré
Chabert
comme
en
saison
hivernale.
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Procès-verbal
— Conseil
Municipal
du
Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023 Page
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Monsieur
Le Maire
répond
qu'en
raison
de
la circulation,
importante
aussi
en
été,
Le sens
interdit a
été
maintenu.
Un
élargissement
de
cette
voie
est
aussi
inscrit
dans
le
cadre
de
La
révision
du
PLU
engagée.
Un
bilan
sera
fait en
fin
de
saison
sur
l'opportunité
de
maintenir
ce sens
unique.
4°)
Monsieur
Alain
BERNARD
demande
quand
est
ce
que
les
graviers
présents
sur
la
Route
des
Bains
suite
aux
travaux
d'entretien
de
la
voirie
seront
retirés.
Monsieur
le Maire
répond
que
la balayeuse
n’est pas
encore
passée
de
partout
et que
la
volonté
est
bien
de
Les
retirer.
5°)
Madame
Bernadette
BERNARD
demande
à
ce
que
la
porte
basse
du
cimetière
du
bourg
soit
laissée
ouverte
; elle
demande
également
à
ce
que
les
marches
soient
revues
afin
que
les
personnes
âgées
puissent
y accéder
facilement.
Madame
Marielle
BOY,
conseillère
spéciale,
répond
que
la
demande
a
déjà
été
faite
auprès
des
services
techniques.
Les
travaux
pour
l'accès
sont
également
prévus.
La
séance
est
levée
à
19h10.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Mari
Y.
Jean-Michel
BRUNET
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Procès-verbal
— Conseil
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Monêtier-les-Bains
du
16
mai
2023