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Déliberation - 2017 44 DELIB
Document publié le Lundi 29 mai 2017 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 44 DELIB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 mai 2017
L'an deux mille dix-sept, le vingt-neuf mai à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain LE CARROU, 1er Adjoint de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Françoise HURSON, Françoise ALLANO, Marie-Hélène BISEUL, Chantal ROUILLE, Gwenaëlle TUAL, Nadège PICOLO, Isabelle ETIEMBLE, Caroline BAGOT-SIMON
Messieurs Alain LE CARROU, Michel BOUGEARD, Claude DESANNEAUX, Daniel LE JOLU, Jean BELLEC, Eric LE BARS, Bertrand BAUDET, Jean-Louis ROUAULT, Adrien ARNAUD, Eric TOULGOAT, Olivier LE CORVAISIER, Richard HAAS, Cédric HERNANDEZ, Régis BEELDENS
Absents excusés Mesdames Thérèse JOUSSEAUME (pouvoir donné à Alain LE CARROU), Brigitte MERLE (pouvoir donné à Françoise ALLANO), Claudine LE BOUEC (pouvoir donné à Gwénaëlle TUAL), Laurence LEVEE (pouvoir donné à Jean-Louis ROUAULT)
Messieurs Jean-Pierre REGNAULT (pouvoir donné à Michel BOUGEARD), Patrick BELLEBON (pouvoir donné à Nadège PICOLO)
Absente Madame Flavienne MAZARDO-LUBAC
Secrétaire Madame Gwénaëlle TUAL
Secrétaire Adjoint Monsieur Olivier LE CORVAISIER
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2017-44 ACCUEILS DE LOISIRS ETE 2017 : REMUNERATION DE L’EQUIPE
D’ANIMATION
Rapporteur : Madame Marie-Hélène BISEUL, Adjointe à l'Education et à la Jeunesse
I) Encadrement
De nombreux enfants et adolescents fréquentent les accueils de loisirs estivaux, ce qui nécessite un encadrement important.
Au vu des effectifs de l’année passée, il importe de fixer le nombre d’animateurs par période comme suit :
Période Effectifs moyens prévisionnels/jour Directeurs Animateurs Totaux
Juillet 140 0 18 19*
Août 60 0 8 9*
* NB : le personnel communal n'est pas comptabilisé dans ces chiffres
II) Rémunération
Elle se fera sur la base 19 jours au mois de juillet auxquels il convient d’ajouter une journée de formation, ainsi qu'une journée d'installation ou de rangement (soit au total 21 jours) et de 18 jours au mois d’août, auxquels il convient d’ajouter une journée de formation, ainsi qu'une journée d'installation ou de rangement (soit au total 20 jours).
Au mois de juillet, il est proposé aux 12-15 ans une organisation différente des années passées, à savoir 3 semaines de camps et des activités l'après-midi avec 2 soirées la dernière semaine. Au vu des sujétions particulières pour les 12-15 ans, il est proposé une indemnité différente, soit 80 € pour 4 semaines.
Formation 2016 2017
Directeur
(Adjoint d'animation 9ème échelon)
Brut 386 – majoré 354 Brut 386 – majoré 354
Animateur titulaire BAFA
(Adjoint d'animation 1er échelon)
Brut 340 – majoré 321 Brut 347 – majoré 325
Animateur stagiaire BAFA
(18 ans dans l'année)
Soit une gratification
équivalente à 90 % de la
rémunération d’un
animateur titulaire BAFA
Soit une gratification
équivalente à 90 % de la
rémunération d’un animateur
titulaire BAFA
Formation 2016 2017
Animateur stagiaire BAFA (moins
de 18 ans)
Indemnité de 50 € par
semaine
Indemnité de 50 € par semaine
Prime sous-directeur (3-15 ans)
Soit une base pour 4
semaines d'accueil de
loisirs : 50 €
Soit une base pour 4 semaines
d'accueil de loisirs : 50 €
Prime de surveillant de baignade
(3-15 ans)
Soit une base pour 4
semaines d'accueil de
loisirs : 50 €
Soit une base pour 4 semaines
d'accueil de loisirs : 50 €
Prime de mini-camps (3-11 ans) Soit une base pour 4
semaines d'accueil de
loisirs : 50 €
Soit une base pour 4 semaines
d'accueil de loisirs : 50 €
Prime sujétions particulières
12-15 ans (camps, soirées...)
Soit une base pour 4 semaines
d'accueil de loisirs : 80 €
(cumul des primes si cumul des attributions)
Au regard de ces éléments, je vous propose :
de vous prononcer favorablement sur la rémunération accordée aux équipes d’animation ;
d’autoriser Madame la Maire, ou son représentant, à signer tous documents relatifs à cette délibération.
Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l’unanimité.