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Déliberation - 1714644
Conseil Municipal - 1347836
Déliberation - 736146
Déliberation - 1119727
Convocation - 1653805
Déliberation - 1447514
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Catherine.
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Thèmes du document : Animaux, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
27
Juillet
à
20h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINTE
CATHERINE,
dûment
convoqué
le
21
Juillet
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
DUSSURGEY.
PRÉSENTS
:
Pierre
DUSSURGEY,
Lucien
DERFEUILLE,
Joëlle
MASSE,
Elodie
GEY,
Thierry
DAYDE,
Joël
BOURGEOIS,
Gaëlle
GUYOT-MICHEL,
Patrice
GRANGE,
Séverine
LE
SCOUR
SOTIN
.
EXCUSÉ
: Christophe
DUMAS,
donne
pouvoir
à
Pierre
DUSSURGEY
ABSENTS
: Adrien
JACQUET,
Ghislaine
DIDIER
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint,
déclare
la
séance
ouverte.
En
vertu
de
l’article
«
L.2121-15
»
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Gaëlle
GUYOT-MICHEL
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour:
e
Délibération
n°
2023-038
- Révision
des
tarifs
du
camping
- Saison
2024
e
Délibération
n°
2023-039
- Approbation
du
règlement
du
camping
- Saison
2024
e
Délibération
n°
2023-0490
- Révision
des
tarifs
des
caravanes
- Saison
2024
e
Délibération
n°
2023-041
- Approbation
du
contrat
de
location
des
caravanes
- Saison
2024
e
Délibération
n°
2023-042
- Révision
des
tarifs
du
cimetière
et
columbarium
- Année
2024
e
Délibération
n°
2023-043
- Révision
des
tarifs
de
la
salle
des
fêtes
- Année
2024
e
Délibération
n°
2023-044
- Révision
des
tarifs
de
la
salle
de
l’Amitié
- Année
2024
e
Délibération
n°
2023-045
- Révision
des
tarifs
des
photocopies
- Année
2024
e
Questions
diverses
se
Tour
de
table
N'apportant
aucune
observation,
le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
Juin
2023.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que :
e
Panneau
sponsor:
Le
Président
de
l’Amicale
Boules
suggère
au
Conseil
Municipal
de
faire
réaliser
une
banderole
à
déposer
sur
le
terrain
lors
de
concours.
Après
discussion,
les
élus
ne
donneront
pas
suite
à
cette
proposition.
e
Patrimoine
en
Pays
Mornantais:
Suite
de
la
rencontre
avec
les
membres
de
l’association
au
sujet
de
la
valorisation
des
murs
en
pierres
sèches,
un
article
sera
publié
dans
le
bulletin
municipal
pour
un
appel
à
volontaires.
e
SyGR
Syndicat
mixte
du
Gier
Rhodanien
: Présentation
du
rapport
d'activités
2022
e
SIMA
Coise
: Présentation
du
rapport
d'activité
2022 : + Médecins sans Frontières : Suite à la réception d’un message annonçant la présence da démarcheurs pour une campagne de sensibilisation et de recherche de soutien, Monsieur le Maire n’a pas souhaité s'associer à cette démarche la considérant inappropriée. Tour de table Joëlle MASSE e Projet de création d’une association pour le bien-être animal : Le désert médical existe pour les humains mais aussi pour les animaux. Comment faire la nuit, les week-ends. quand on ne trouve pas de vétérinaire de garde. Ce constat a débouché sur Un projet de création d'association : & MOG-ÜS » dont la devise sera « quand le bien-être animal devient une urgence », Pour tout renseignement : AssoMogus@outlook.fr, On recherche des bénévoles pour y réfléchir ensemble: véto à la retraite, étudiant véto, ambulancier animalier, assistant vétérinaire seraient appréciés, toute personne se sentant concerné sera la bienvenue. e Assistantes maternelles: 7 nounous sont présentes sur la commune, Trois d’entre elles auront une place disponible à partir de Septembre. Arrivée d'Elodie GEY à 21h40. Lucien DERFEUILLE se Local kiné : Lionel OTT donnera sa dédite fin Août. Son associé Thomas SILVINI trouve que le montant de la location du local est trop élevé. 1 souhaiterait une réduction importante du loyer. Patrice GRANGE estime que cette demande n'est pas équitable par rapport aux autres locataires de la commune. Monsieur le Maire souhaite attendre la dédite et faire paraître une annonce pour rechercher un nouveau professionnel. I propose de se prononcer sur un loyer au tarif actuel (4 pour} ou au tarif de 400 € charges comprises durant 4 mois. {5 pour - 1 abstention). Le Conseil Municipal proposera un loyer de 400 € charges comprises à Mr SILVINI de Septembre à Décembre 2023. e Les travaux ont débuté à Montaland. Une nouvelle colonne d'eau potable est mise en place. Pas de réparation sur la conduite existante. À l'issue de ces ouvrages, un tapis d'enrobé sera réalisé [a deuxième quinzaine de Septembre. + Suite à la chute d’un arbre, le Chemin du Manillier est fermé à la circulation des véhicules et des piétons jusqu'à nouvel ordre. Patrice GRANGE e A compter du 4% Octobre, l'accès à la déchetterie se fera uniquement sur présentation d'une carte d'accès Pour l'obtenir, la demande devra s'effectuer sur le portail-déchets de la CCMDL.Gaëlle GUYOT-MICHEL e Fête du 14 Juillet : 22 doublettes pour le concours de boules. Peu de monde s’est déplacé l'après-midi mais l'ambiance était au rendez-vous. Très beau feu d'artifice. Monsieur le Maire précise que la date du 14 Juillet n'est pas judicieuse vu le nombre de manifestations qui se déroulent ce jour-là. Voir peut-être début Septembre ? e Tennis: Plusieurs dégradations sur le grillage. La porte étant fermée, les personnes soulèvent le grillage pour venir récupérer un ballon tombé sur le court. e Banderoles : Faire enlever les banderoles posées pour les Classes par les responsables. Thierry DAYDE + Local de musique: Rémi THONNERIEUX accepte la proposition de bail commercial pour ses cours de musique. + Local Jeunes : Une offre d'emploi a été transmise au service Emploi de la COPAMO et CCMDL pour la recherche d’un animateur. A faire paraître également sur Facebook et site internet de la commune. s TEPOS 2023 : inscriptions à effectuer rapidement pour assister aux ateliers du 27 au 29 Septembre. Délibération n° 2023-038 :REVISION DES TARIFS DU CAMPING - SAISON 2024 Müñsieur le Maire propose de réviser lés. tarifs du camping municipal du Châtelard de Ja manière suivante pour
la
saison
2024 :
Tarifs
réduits
résidents
annuels
Tarifs
campeurs
de
passage
Emplacement
de
90
m°?
3.80
€ / jour
4.20
€ / jour
Emplacement
tente
(espace
sauvage)
2.30
€ / jour
2.60
€ / jour
Caravane
ou
camping-car
supplémentaire
|
1,30€
/ jour
1.60
€ / jour
/emplacement Nuitée
campeur
adulte
3.80
€ /jour
4,20
€ / jour
Nuitée
campeur
enfant
{moins
de
10
ans)
|
1.60
€ / jour
1.80
€ / jour
Visiteur
ou
présence
>
1
heure
2.00
€ /
personne
/ jour
2.00
€ /
personne
/ jour
Animaux
domestiques
1.00
€ / jour
1.00
€ / jour
Electricité
(branchement
6
ampères)
4.00
€ /jour
x
nombre
de
prise
4.70
€ / jour
xnombre
de
prise
Electricité
(branchement
10
ampères)
5.20
€
/ jour
x
nombre
de
prise
6.20
€ /
jour x
nombre
de
prise.
Jetons
de
machine
à
laver
5.20
€ / jeton
5.20
€ / jeton
Vidange
camping-car
4.00
€ / vidange
4.00
€ / vidange
Journée
garage
mort
2.00
€ / jour
2.60
€ / jour
Journée
garage
mort
Juillet
et
Août
3.30
€ / jour
3.70
€ / jour
Forfait
hiver
en
période
de
fermeture
150.00
€ / 5
mois
150.00
€ /5
mois
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l'unanimité
ces
nouveaux
tarifs,
DECIDE
d'appliquer
ces
nouveaux
tarifs
pour
la saison
2024.
Délibération
n°
2023-039
: APPROBATION
DU
REGLEMENT
DU
CAMPING
MUNICIPAL
—
SAISON
2024
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
règlement
du
camping.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l'unanimité
le
règlement
intérieur
pour
la
saison
2024,
PRECISE
que
ce
règlement
prendra
effet
au
1%
Avril
2024,
INFORME
que
le
règlement
sera
affiché
au
camping. Délibération
n°
2023-040
: REVISION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DES
CARAVANES
- SAISON
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
de
locations
des
caravanes
pour
la
saison
2024
:
®
Acompte
e
Caution
Grande
caravane e
de
1à
/
nuitées
e
de
8
à 30
nuitées
s
location
ménsuelle
Petite
caravane e
de là7 nuitées
e
de
8 à 30
nuitées
e
location
mensuelle
50.00
€
250.00
€
40.00
€
30.00
€
500.000
€
30.00
€
22.00
€
400.00
€
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
les
tarifs
annoncés,
DECIDE
d'appliquer
ces
tarifs
pour
la
saison
2024.
Délibération
n°
2023-041
:APPROBATION
DU
CONTRAT
DE
LOCATION
DES
CARAVANES
DU
CAMPING
POUR
L'ANNEE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
contrat
de
location
des
caravanes
pour
l’année
2024.
||
a
pour
but
de
fixer
les
conditions
générales
de
location
des
caravanes
pour
l’année
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ACCEPTE
à
l'unanimité
le
contrat
de
location
des
caravanes
et
les
conditions
générales
pour
l’année
2024.
Délibération
n°
2023-042
: RÉVISION
DES
TARIFS
DES
CONCESSIONS
DU
CIMETIÈRE
ET
COLUMBARIUM
-
ANNÉE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
des
concessions
du
cimetière
et
du
columbarium
et
de
fixer
les
montants
suivants
pour
l'année
2024:
e
205€
pour
une
concession
simple
trentenaire é :
400
€ pour
une
concession
double
trentenaire
e
320
€
pour
une
concession
simple
cinquantenaire
°e
630€
pour
une
concession
double
cinquantenaire
e
300€ la
case
pour
une
durée
de
15
ans
renouvelable
e
450€ la
case
pour
une
durée
de
30
ans
renouvelable
Les
sommes
versées
sont
réparties
de
la
façon
suivante
:
1/3
pour
le
CCAS
-
2/3
pour
ia
Commune.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
les
tarifs
annoncés,
DÉCIDE
d'appliquer
ces
tarifs
pour
l’année
2024.
Délibération
n°
2023-043
:REVISION
DES
TARIFS
DE
LA
SALLE
DES
FETES
-ANNEE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
pour
l’année
2024
:
|
s
Repas
de
famille
-
mariages
310.00
€
e
Repas
-
repas
dansant
- concerts
- randonnée
pédestre
- théâtre
- forum
e
et
autres
manifestations
des
sociétés
ou
associations
130.00
€
e
Concours
de
belote
- Loto
70.00
€
e
Fête
des
Classes
gratuit
e
Toutes
manifestations
organisées
par
l'Ecole
Publique
Les
Deux
Versants
e
l'Ecole
privée
St
Jean-Pierre
Néel,
la
Bibliothèque,
l'OGEC
et
l’Amicale
Laïque
gratuit
e
Apéritif
lors
de
mariage
100.00
€
e
Verre
de
l'amitié
lors
d’un
décès
gratuit
e
Apéritif
pour
une
association
50.00
€
e
Évènements
culturels
organisés
par
une
association
de
la
CCMDL
où
d'une
commune
voisine
150.00
€
|
e
Manifestations
à
but
caritatif
ou
solidaire
sur
avis
de
la
commune
gratuit
|
e
Caution
par
manifestation
550.00
€
e
Caution
pour
prêt
de
la
salle
à titre
gratuit
550.00
€
e
Caution
pour
utilisation
de
la
cour
de
l’école
privée
100.00
€
{après
autorisation
de
F'OGEC)
e
Le
réfectoire
ne
sera
plus
loué
e
En
cas
de
location
avec
«
prête
nom
»
avérée,
la
caution
sera
retenue.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
[a
majorité
(9
voix
Pour
—
1
abstention}
les
tarifs
annoncés,
DECIDE
d’appliquer
ces
tarifs
pour
l’année
2024.
Délibération
n°
2023-044
: RÉVISION
DES
TARIFS
DE
LA
SALLE
DE
L'AMITIÉ
- ANNÉE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
de
location
de
la
Salle
de
l'Amitié
pour
l'année
2024,
comme
suit :
e
Réunion
d'associations
caritatives
communales
et
communautaires
gratuit
e
Préau
et
cour
gratuit
e
Verre
de
l’amitié
lors
d’un
décès
gratuit
e
Repas
pour
les
classes
(10
ans)
gratuit
s
Apéritif
lors
de
mariage
50.00€
e
Apéritif
pour
une
association
50.00
€
e
Repas
de
fête
- baptême
- anniversaire
- soirée
…
90.00
€
e
Location
pour
un
week-end
complet
/
2 jours
120.00
€
e
Caution
par
manifestation
200.00
€
e
Caution
pour
prêt
de
la
salle
à titre
gratuit
200.00
€
e
En
cas
de
location
avec
«
prête
nom
»
avérée,
la
caution
sera
retenue.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
la
majorité
(9
voix
Pour
—
1
abstention
les
tarifs
4 annoncés,
DÉCIDE
d'appliquer
ces
tarifs
pour
l’année
2024.
Délibération
n°
2023-045
:RÉVISION
DES
TARIFS
DES
PHOTOCOPIES
- ANNÉE
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
des
photocopies
pour
l’année
2024,
comme
suit
:
e
photocopie
A4
recto
0.30
€
la
feuille
e
photocopie
A4
recto-verso
0.35
€
la
feuille
e
photocopie
A3
recto
0.60
€ la
feuille
e
photocopie
A3
recto-verso
0.70
€
la
feuille
> pour les
particuliers
-
un tarif
dégressif
de
20
%
est
prévu
pour
une
quantité
de
plus
de
50
photocopies.
>
pour
les
associations
communales
=
untarif
à
moins
50
%
est
prévu
pour
l’ensemble
des
photocopies
-
pour
les
associations
fournissant
le
papier
:
e
photocopie
A4
recto
0.05
€ la
feuille
e
photocopie
A4
recto-verso
0.10
€
la
feuille
e
photocopie
A3
recto
0.10
€ la
feuille
e
photocopie
A3
recto-verso
0.10
€
la
feuille
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l'unanimité
les
tarifs
annoncés,
DÉCIDE
d'appliquer
ces
tarifs
pour
l’année
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
la
visite
de
la
cure
ainsi
que
du
jardin
lors
des
journées
du
Patrimoine
le
Samedi
16
Septembre
2023.
Présentation
des
lieux
à
10h30
par
Lucien
DERFEUILLE
et
Thierry
DAYDE
et
à
14h30
par
Pierre
DUSSURGEY
et
Elodie
GEY.
Réunions
Prochain
Conseil
municipal
Vendredi
15
Septembre
à
20h30
Adjoints
Mercredi
6 Septembre
à
18h00
Fin
de
séance
à
22h30
Le
secrétaire
de
séance
=. Gaëlle
GUYOT-MICHEL
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
le :
18
SFP.
2023
Affiché
le
:
9 8 SEP. 2023