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Thèmes du document : Santé, Assurance, Sécurité sociale,
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
28 juillet
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CTRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
L'ECHELON
BRONZE
DE
LA
MEDAILLE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
-
PROMOTION
DU
14
JUILEET
2011
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
ARRETE
DROS
N°
2011-0162
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
DE
CLERMONT ARRETE
DROS
N°
2011-0163
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DUE
à
L'ASSOCIATION
"LA
NOUVELLE
FORGE"
RELATIVE
A
L'ETABLISSEMENT
PRIVE
DE
SANTE
MENTALE
ARRETE
DROS
N°
2011-0165
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DUE
à
L'ASSOCIATION
"ACTION
FRATERNELLE
ET
HUMAINE"
POUR
L'ETABLISSEMENT
SANITAIRE
"FRATERNITE
DE
L'HERMITAGE"
à
AUTRECHES
ARRETE
DROS
N°
2011-0167
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DUE
à
L'ASSOCIATION
"LE
CHÂTEAU
DU
TILLET"
RELATIVE
A
LA
MAISON
DE
CONVALESCENCE
SPECIALISEE
CHÂTEAU
DU
TILLET
ARRETE
DROS
N°
2011-0168
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DUE
à
L'ASSOCIATION
"CENTRE
DE
GERIATRIE
ET
D'ACCUEIL
SPECIALISE"
POUR
L'ÉTABLISSEMENT
SANITAIRE
"CGAS
-
LE
PAVILLON
DE
LA
CHAUSSEE" ARRETE
DROS
N°
2011-0169
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE,
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DUE
à
L'ASSOCIATION
"CROIX
ROUGE
FRANCAISE"
POUR
LE
CENTRE
DE
MEDECINE
PHYSIQUE
"BOIS
LARRIS"
ARRETE
DU
21
JUILLET
2011
PORTANT
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
LES
TRAVAUX
DE
DERIVATION
DES
EAUX,
D'ÉTABLISSEMENT
DES
PERIMETRES
DE
PROTECTION
DU
CAPTAGE
N°
0126-7X-1076
SITUE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAVENCON
AU
LIEU
DIT
“LA
MACHINE“
ET
D'AUTORISATION
D'UTILISATION
ET
DE
DISTRIBUTION
DE
L'EAU
EN
VUE
DE
LA
CONSOMMATION
HUMAINE
ARRETE
DU
21
JUILLET
2011
PORTANT
DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE
LES
TRAVAUX
DE
DERIVATION
DES
FAUX,
D'ETABLISSEMENT
DES
PERIMETRES
DE
PROTECTION
DU
CAPTAGE
N°
015404X0004
SITUE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CHEVREVILLE
AU
LIEU
DIT
"LE
CONGY"
ET
D'AUTORISATION
D'UTILISATION
ET
DE
DISTRIBUTION
DE
L'EAU
EN
VUE
DE
LA
CONSOMMATION
HUMAINE
N°
de
page 11 14 17 206 27
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
28 juillet
2011
III
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
DE
CLERMONT
DÉCISION
DE
DÉLEGATION
DE
SIGNATURE
DU
11
MAI
2011
D£CISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Christian
MAILLARD
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Danièle
FREMAUX
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Christophe
LAURENT
DECISION
DU
11
MAI
20i1
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Laurent
MESNIL
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Najib
SLEMI
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Servane
OLIVIER
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Josiane
PROVINS
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
Mme
Francine
CHAUMET
DECISION
DU
11
MAI
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Michel
COLAS
ADDITIF
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
25
JUIELET
2011
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DU
STATIONNEMENT
DES
TAXIS
SUR
L'AEROPORT
DE
BEAUVAIS-TILLE
34 37 40 43 47 s0 53 56 59 62 65