Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091229 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20131212 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110728 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20131212 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100204 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20081030 RAA suppl sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100720 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20141211 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20141211 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20181218 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091229 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20091229 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Assurance,
v v v
Recueil
des
actes
administrotifs
nSpecial
du
29 décembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAITRES
I PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
ARRETE
OÙ
15 DECEMBRE
2009
FIXANT
LA LISTE
DÉS
COMMUNES
OU
S'APPLIQUE
L'OBLIGATION
D'INFORMER
LES
ACQUEREURS
ET
LES
LOCATAIRES
DE
BIENS
IMMOBILIERS
SUR
LES
RISQUES
NATURELS,
TECHNOLOGIQUES
ET
SISMIQUES
AINSI
QUE
LA
LISTE
DES
RISQUES
ET
DES
DOCUMENTS
À PRENDRE
EN COMPTE
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2009
PORTANT
ADMISSION
AU
BREVET
NATIONAL
DE
MONITEUR
DES
PREMIERS
SECOURS
POUR
L'ANNEE
2009
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
OÙ
15
DECEMBRE
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SARL
ZEUDJI
CONCEPTION
SECURITE“
à
BULLES
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
GARDIENNAGE
ARRETE
DU
16
OECEMBRE
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SILVER
PRIVE"
à
BEAUVAIS
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
ARRETE
OU
23
DECEMBRE
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"RIEL
SECURITE
EURL"
à
BEAUVAIS
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVÉES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
ARRETE
OU
23
DECEMBRE
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SECURITIK"
à
CREIL
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
L'HOSPITALISATION
ARRETE
DU
18
MAI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CMC
LES
JOCKEYS
ARRETE
OU
18
MAL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
N°
de
page
10
v v vw
Recueil
des
actes
administratifs
n°Spéciaf
du
29 décembre
2009
>»
ARRETE
OU
18
MAI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
>
ARRETE
DU
20
MAI
2009
FIXANT
LÉ
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
20
MAI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
20
MAI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALAOIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
LAENNEC
DE
CREIL
>
ARRETE
DU
20
MAI
2099
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
PONT
SAINTE
MAXENCE
7
ARRETE
OÙ
25
MAI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OU
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
DE
REEDUCATION
FONCTIONNELLE
DU
BELLOY
à
CHAUMONT
EN
VEXIN
>
ARRETE
OÙ
27
MA!
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
OE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
HOSPITALIER
BERTINOT
JUEL
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
>
ARRETE
OU
27
MAI
2005
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
DE
REEDUCATION
FONCTIONNELLE
DU
BELLOY
>
ARRETE
OÙ
28
MAI
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
HOSPITALIER
Georges
DECROZE
DE
PONT
SAINTE
MAXENCE
>
ARRETE
DU
28
MAI
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
>
ARRETE
DU
28
MAI
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICAGLES
À
L'HORITAL
LOCAL
LE
GEAUREGARD
DE
NANTEUIL
LE
HAUDOUIN
>
ARRETE
DU
2
JUIW
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
À
L'HOPITAL
LOCAL
jean-BapUste
CARCN
DE
CREVECCEUR
LE
GRAND
>
ARRETE
OÙ
2
JUIN
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
À
LA
POUPONNIERE
ARC-EN-CIEL
>
ARRETE
OÙ
2
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONYANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
QU
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
BE
REEDUICATION
FONCTIONNELLE
OÙ
BELLOY
à
CHAUMONT
EN
VEXIN
(ANNULE
ET
REMPLACE
L'ARRETE
N°
090249
DU
25
MAI
2009}
>
ARRETE
DU
10
JUIN
2009
FIXANT
LES
TARIFS
JOURNALIERS
DE
PRESTATIONS
APPLICABLES
AU
CENTRE
DE
REEDUCATION
FONCTIONNELLE
ST
LAZARE
DE
BEAUVAIS
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
DE
PICARDIE
>
ARRETE
OÙ
14
DECEMBRE
2009
PORTANT
NOMINATION
DES
MEMBRES
QU
CONSEIL
D'
ADMINISTRATION
DE
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
DE
CREIL
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
>
ARRETE
DU
28
AOUT
2009
PORTANT
DEROGATION
A
L'INTERDICTION
DE
CAPTURE
ET
DE
PERTUBATION
O'ESPECES
ANIMALES
PROTEGEES
(INSECTES)
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2009
ACCORDANT
UNE
DEROGATION
A
L'ARTICLE
153
DU
REGLEMENT
SANITAIRE
DEPARTEMENTAL
RELATIVE
À
L'EXTENSION
OU
BATIMENT
D'ELEVAGE
DE
Mme
DESPATY
à
CREVECOEUR
LE
GRAND
ARRETE
DU
18
DECEMBRE
2009
PORTANT
TYARIFICATION
DE
L'ETABLISSEMENT
MEOICO-
SOCIAL
: LA
COMMUNAUTE
THERAPEUTIQUE
OE
SAINT-MARTIN
-LE-
NOEUD
12 14 16 18 20 22 25 27 23 31 33 35 37 39 42 47 50 53 Recueil des actes aitministraiifs n°Spéciol du 29 décembre
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
+
ARRETE
DU
14
OECEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT
FONCIER
*
ARRETE
OU
?1t
DECEMBRE
2009
ORDONNANT
LE
DEPOT
EN
MAIRIE
DU
PLAN
DE
REMEMBREMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
STE
EUSOYE
AVEC
EXTENSIONS
SUR
NOYERS
SAINT
MARTIN,
NOIREMONT,
FROÏSSY,
VENDEUIL
CAPLY,
MAISONCELLE
TUILERIE
ET
SAINT
ANDRE
FARIVILLERS
>
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATIONS
DES
LIMITES
INTERCOMMUNALES
À
LA
SUITE
DU
REMEMBREMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
STE
EUSOYE
AVEC
EXTENSIONS
SUR
NOYERS
SAINT
MARŸTIN,
NOIREMONT,
FROISSY,
VENDEUIL
CAPLY,
MAISONCELLE
TUILERIE
£T
SAINT
ANDRE
FARIVILLERS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
L'ENTREPRISE
Natacha
MARIETTE
SOUS
L'ENSEIGNE
COMMERCIALE
AMI
65
à
ANGICOURT
7
ARRETE
DU
G
DECEMBRE
2003
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:
L'ENTREPRISE
INDIVIDUELLE
AU
NOM
DE
Mme
DUBARLE
Corinne
à
CREPY
EN
VALOIS
>
ARRETE
DU
S
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREEMENT
D'UN
ORGANISME
OE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
L'ASSOCIATION
INTERMEDIAIRE
AIT
PLATEAU
PICARD
à
SAINT
JUST
EN
CHAUSSEE
7
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:
L'ENTREPRISE
SOMMET
Georges
SOUS
L'ENSEIGNE
COMMERCIALE
SOS
ORDI
à
CIRES
LES
MELLO
>
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONHE
:
L'ENTREPRISE
BROISSART
Marc
SOUS
L'ENSEIGNE
COMMERCIALE
FOUJOURS
LA
POUR
VOUS
DIRIGER
à
MOGNEVILLE
>
ARRETE
OU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
BEJEAN
Patrick
SOUS
L'ENSEIGNE
COMMERCIALE
PCID
à
CHANTILLY
AVIS
ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
>
AVIS
DE
RECRUTEMENT
PAR
INSCRIPTION
SUR
LISTE
D'APTITUBE
56 60 62 64 68 70 72 74 76