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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - retour conseil avril 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Démocratie,
Jeudi 10 avril 2025 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
Présents : 9
Procurations : 5
Votants : 14
POINTS DU JOUR ET VOTES :
1. Délibération affectation du résultat Commune 2024 : POUR 14
2. Délibération affectation du résultat eau et Assainissement 2024 : POUR 14 3. Vote du Budget Prévisionnel Commune 2025 : POUR 14
4. Vote du Budget Prévisionnel eau et assainissement ¨ POUR 14
5. Approbation du budget CCAS 2025 : SANS VOTE
6. Vote des taux d’imposition 2025 : POUR 14
7. Demande de subvention bois Energie : POUR 14
8. Avis concernant l’enquête publique GAUDIN SARL : POUR 13 – ABSTENTION 1 9. Information concernant l’habilitation du Maire pour la transmission des délibérations et budgets par la plateforme ACTE : SANS VOTE
10. Délibération adhésion AGATE : POUR 14
11. Délibération adhésion AFP : POUR 14
12. Délibération concernant une modification devant être apportée au versement de l’IFSE : POUR 14 13. Divers