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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Sainte-Marie-de-Cuines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - retour conseil municipal 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
DE
Mercredi 10 avril 2024 à 18h00
Présents : 08 puis 09 - une arrivée à 18h30
Procuration : 07 puis 06 - une arrivée à 18h30
Votants : 15
ORDRE DU JOUR :
1. Présentation et délibérations selon programme ONF, demandes de subventions et fonds d’amorçage 2024 ; POUR 15
2. Vote de l’affectation des résultats 2023 Commune – Eau et
Assainissement ; POUR 15
3. Vote des budgets 2024 Commune – Eau et Assainissement et
approbation du BP CCAS ; POUR 15
4. Vote des taux d’imposition 2024 ; POUR 15
5. Réflexion sur le coût du service de l’eau et de l’assainissement ;
6. Vote pour demandes de subventions pour la réhabilitation de la salle polyvalente : départementales, régionales, nationales, européennes, publiques et privées. POUR 15
7. Renouvellement de l’adhésion AGATE ; POUR 15
8. Validation de la procédure de mise en service de la vidéoprotection ; Information