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Procès Verbal - 2022 12 19
Déliberation - 2022 021
Déliberation - 2022 011
Document publié le Lundi 14 février 2022 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 15/02/2022
Reçu en préfecture le 15/02/2022
Affiché le Fe N° 2022/011
ID : 007-210700720-20220214-2022 011-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERT É - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
, EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 14 février 2022
Par suite d’une convocation en date du 09 février 2022, les membres composant le conseil municipal de la commune de COUX se sont réunis à la mairie de COUX le lundi 14 février 2022 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme CLOEZ Sonia
M. DEDIDIER Sylvain
M. HERNANDEZ Guy Mme GIGON Christine
M. LECOMTE Marc Mme LEVEQUE Marie-José
M. LEFEBVRE Jacques Mme ROSE-LEVEQUE Christelle
M. THÉRY Jacques Mme VALLIER France
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à Mme ROSE-LEVEQUE Christelle M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
Mme GAGNARD Céline a donné procuration à Mme VALLIER France
Mme NURY Cassandra a donné procuration à Mme GIGON Christine
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.
Madame GIGON Christine a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N°011 — 14/02/2022
D BV ON CY P
Monsieur Jacques THÉRY, adjoint au Maire, présente la demande de subvention exceptionnelle
faite par l’Association des Cyclos Sportifs Couxois. Cette subvention exceptionnelle contribuera
au remplacement des maillots sur lesquels le logo de la commune sera identifié.
Monsieur Jacques THÉRY explique que leurs manifestations prévues en 2020 et 2021 ont dues
être annulées en raison de la COVID 19, il propose au conseil municipal une subvention d’un
montant de 400€.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, 18 voix pour, 1 abstention (Marc LECOMTE).
Donne avis favorable à l’octroi d’une subvention d’un montant de 400€ à l’association des
Cyclos Sportifs Couxoix.
Ÿ_ Dit que cette somme sera inscrite au budget primitif 2022.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Le Maire,
JEANNE Je i
Envoyé en préfecture le 15/02/2022
Reçu en préfecture le 15/02/2022
Affiché le mÉnait
ID : 007-210700720-20220214-2022_011-DE