Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 9 fevrier 2023
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 9 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 9 fevrier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 09 Février
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
Laurent GIUBERGIA, Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Aline CHARLES, Fabien BANET, Annick VERGOZ, Nicolas BERENGUIER, Céline GINIER, Florian PIGNOL Gilles DE TREMERIE, Lina MARCANTONI, Benoit MARLIN, Corinne MACREZ, Florence VASSEUR, Jean-Philippe DUTEURTRE, Borys BRUSILO, Frédéric
BRANSIEC, Christiane FOURNIER NERI, Pierre ARNAL, Thierry REVEILLON,
Marie-France BILLO, Sébastien JAUDEL
Absent ayant donné
procuration
Marie BINET donne procuration à Benoit MARLIN
Absent 0
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 09 février 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 A l’unanimité des votes exprimés 1 abstention (Frédéric BRANSIEC)
1
Avances sur subventions à verser aux associations
Année 2023
A l’unanimité des votes exprimés
3 abstentions (Gérald OLIVIER,
Annick VERGOZ, Nicolas
BERENGUIER)
2
Convention relative à une offre de concours pour le
financement de la défense extérieure incendie Hameau de
Courruero
A l’unanimité des votants
3
Convention relative au financement des travaux de
renforcement du réseau d’eau potable nécessaire à la
défense extérieure incendie du Hameau de Courruero
A l’unanimité des votants 2/2
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
5
Organisation d’examens psychotechniques par le Centre
de Gestion du Var- Année 2023
A l’unanimité des votes exprimés
2 abstentions (Thierry
REVEILLON, Sébastien JAUDEL)
6 Modification du tableau des effectifs A la majorité 2 voix contre (Frédéric BRANSIEC,
Sébastien JAUDEL)
3 abstentions (Christiane
FOURNIER-NERI, Pierre ARNAL,
Marie-France BILLO)
Fin de séance à 19h10.