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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 16 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Var République Française
MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 mars 2023
Liste des délibérations examinées
LE PLAN DE LA TOUR
obiet liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 16 mars 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville . Place Foch . 83I20 Le Plan de la Tour
Téléphone: 04 94 55 07 55 .Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail: mairie@plandelatour.net
Destinataires Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
Présents
Laurent GIUBERGIA, Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Aline CHARLES, Fabien BANET,
Annick VERGOZ. Nicolas BERENGUIER, Florian PIGNOL, Marie BINET, Gilles DE
TREMERIE, Lina MARCANTONI, Benoit MARLIN, Frédéric BRANSIEC, Christiane
FOURNIER NERI, Pierre ARNAL, Thierry REVEILLON, Marie-France BILLO, 5ébastien
JAUDEL
Absents ayant donnés
procuration
Céline GINIER donne procuration à Alexandre LATIL- Corinne MACREZ donne
procuration à Aline CHARLES- Borys BRUSILO donne procuration à Gérald
OLIVIER- Jean-Philippe DUTEURTRE donne procuration à Laurent GIUBERGIA
Absente excusée Florence VASSEUR
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Numéro
délibération
objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 09 février 2023 A l'unanimité des votants
T
Modification numéro 1 du règlement intérieur du conseil
municipal
A la majorité 6 voix contres
Christiane FOURNIER NERI-
Frédéric BRANSIEC- Pierre
ARNAL- Thierry REVEILLON-
Marie-France Bl LLO- Sébastien
JAUDEL
2
Convention de mise à disposition d'une salle municipale au
profit de l'Association < Plantourianne pour les Enfants >
APPE
A l'unanimité des votes exprimés
4 abstentions Benoit MARLIN-
Fabien BANET- Florian PIGNOL-
Lina MARCANTONI
3
Convention de mise à disposition d'un local communal au
profit de l'Association ( MIM O CHATS D
A l'unanimité des votes exprimés
1 abstention Annick VERGOZ
1/2 Numéro
délibération
Obiet Délibération adoptée
4
Convention de mise à disposition d'une salle municipale au
profit de l'Association ( SKI CLUB ))
A l'unanimité des votants
5 Avenant n'1 à la convention de mise à disposition d'un
local communal au profit de l'Association < Repair Café du
Golfe de Saint-Tropez >
A l'unanimité des votants
6 Avenant n"1 à la convention
d'équipements municipaux au
< Tennis Club Plantourian >
de mise à disposition
profit de l'Association
A l'unanimité des votants
7 Avenant n"1 à la convention de stérilisation et
d'identification des chats errants
A l'unanimité des votants
8 Avance sur subvention à verser - Année 2023- Association
Plantourianne pour les Enfants (APPE)
A l'unanimité des votes exprimés
4 abstentions Benoit MARLIN-
Fabien BANET- Florian PIGNOL-
Lina MARCANTONI
9 Avance sur subvention à verser - Année 2023 - Club
Nostalgie Passion Auto Moto 83 (CNPAM83)
A l'unanimité des votants
10 Avance sur subvention à verser - Année 2023 - Les amis
des ânes
A l'unanimité des votants
LL Avance sur subvention à verser - Année 2023 - La joie de
lire
A l'unanimité des votants
12 Adoption d'un fonds de concours au profit du Syndicat
Mixte de l'Energie des Communes du Var pour la
réalisation de travaux de rénovation de l'Eclairage Public
réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage
A l'unanimité des votes exprimés
1 abstention (Marie-France
BrLLO)
13 Convention constitutive d'un groupement de commandes
pour la réalisation de Schémas communaux pour la
Défense Extérieure Contre les lncendies (DECI)
A l'unanimité des votants
74 Engagement de servir des policiers municipaux- Modalités
de remboursement du cout de la formation en cas de
départ
A l'unanimité des votes exprimés
4 abstentions (Christiane
FOURNIER NERI- Frédéric
BRANSI EC- Marie-France BILLO-
Sébastien JAUDEL)
15 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité des votants
Fin de séance à 19h45.
2/2