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Compte-Rendu - CR du CM du 11 decembre 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie
de
REVONNAS
République
française
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
11
décembre
2025
COMPTE-RENDU
à
la
salle
du
conseil
en
mairie
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
le
Maire.
Date
de
la
convocation
: 6
décembre
2025
PRÉSENTS
:
Mesdames
Florence
BERGER,
Marie-Aude
ABSENTE
EXCUSÉE
avec
pouvoir
:
Mme
Nathalie
BERTRAND
DABOUT,
Amandine
DARBON,
Françoise
DUSSUC,
Hélène
(donne
pouvoir
à
Mme
Marie-Aude
DABOUT)
TESTARD
et
Messieurs
Philippe
BENMERGUI,
Aurélien
BEYEKLIAN,
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Patrick
ROCHE
et
Yoann
VIOLLET.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
Florence
BERGER
FRA
ORDRE
DU
JOUR
:
> >
Autorisation
de
la
signature
de
la
convention
d’adhésion|
à
laÿ
Acquisition
de
la
licence
IV
du
restaurant
les
Carpates
de
Re-
plateforme
de
dématérialisation
proposée
par
le CDGO1
vonnas
Etat
d’assiette
des
coupes
de
l’année
2026
>
Administration
générale
Achat
d’une
parcelle
ZI0002
par
CELLAND
ESTATE
MANAGE->
Dossiers
d'urbanisme
MENT
France
(correction
de
la délibération
n°
20251002.2)
>
Travail
des
commissions
>
Questions
diverses
RHAKAAX
l.
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Municipal :
Le
compte-rendu
du
13
novembre
2025
est
approuvé
à
l’unanimité.
Il.
Délibérations :
Le conseil
municipal
a pris
les délibérations
suivantes
:
1.
Autorisation
de
la
signature
de
convention
d'adhésion
à
la
plateforme
de
dématérialisation
proposée
par
le CDGO1
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l’Ain
propose
aux
collectivités
un
accompagnement
dans
la
mise
en
œuvre
du
processus
de
dématérialisation. Le
CDGO01
propose
par
convention,
pour
le
compte
de
la
collectivité
cosignataire,
un
ensemble
de
prestations
destiné
à
mutualiser
les
frais
d'installation
et
de
fonctionnement
d'outils
de
dématérialisation
de
certains
do-
cuments
administratifs
:
La télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
(dispositif ACTES)
:
Ce
dispositif
consiste
en
l’envoi
à
la
Préfecture
ou
sous-Préfecture
des
actes
transmissibles
par
voie
électro-
nique,
via
une
application
sécurisée.
Il s’agit
d’une
démarche
volontaire
de
modernisation
administrative
de
la
collectivité.
L'accompagnement
du
Centre
de
gestion
est
conduit
en
concertation
avec
les
services
préfectoraux
départementaux,
et
environ
260
collectivités
bénéficient
déjà
de
cet
accompagnement
du
Centre
de
gestion
de
l’Ain
La
dématérialisation
de
la comptabilité
publique
(Protocole
d’Echanges
Standard
— PES
V2) :
Le
11
décembre
2025
à 20h15,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Revonnas
s'est
réuni
ABSENTS
: Mr
Marc
BUISSON
et
Mme
Isabelle
ROUTHIAU Ce
dispositif
concerne
les
échanges
de
documents
entre
les
ordonnateurs
et
les
comptables.
La
dématérialisa-
tion
des
pièces
jointes
et
la
procédure
de
signature
électronique
devront
être
mises
en
œuvre
selon
un
calen-
drier
à définir
avec
les
trésoriers.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
projet
de
convention
du
CDG01.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
la
majorité
de
ses
membres
présents
ou
re-
présentés,
ou
à
l'unanimité,
DÉCIDE
:
Ÿ
d'approuver
le renouvellement
de
la convention
et toutes
pièces
s’y
rapportant
pour
la continui-
té de
la dématérialisation
de
la comptabilité
et certains
documents
administratifs,
Ÿ
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à conclure
la convention
correspondante
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l’Ain
annexée
à la
présente
délibération
Vote
:11
Pour
:11
Contre
:O0
Abstention
:0
220h27
:Arrivée
de
Mr
Thibaut
MARTINEZ
2.
Etat
d’assiette
des
coupes
de
l’année
Monsieur
Yoann
LEVÊQUE
donne
lecture
au
conseil
municipal
de
la
lettre
de
Mr
AUFFRET,
Directeur
de
l'Agence
Ain
Loire
Rhône
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
1.
Approuve
l'Etat
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2026
présentée
ci-après
2.
Pour
les
coupes
inscrites,
précise
la
destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation
3.
informe
le
préfet
de
Région
des
motifs
de
report
ou
suppression
des
coupes
proposées
par
l'ONF
con-
formément
à l'exposé
ci-après
:
.
scott
œ
E
d
&
S
Mode
de
commercialisation
œ
£
5
D
=
a
o
a
5
3
©
o
CR
ÿ
&
A
=
LL
5
LA
LE
re
“
Q
@
29
1
4
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25)
£e)|
és]
6
ficat
262
[Ségo]
$
8
8
8
a
or
mE
5
Ÿ
6
©
Justification
ONF
2
Curls
eee
8
Ÿ
LÉ
S
=
8
&
y
E
$
8
ou
€
Ds
&
5
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So
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5
S
7
46
£
CE
Le
L
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3
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g
+
Salt
£
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Yo
2
|
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à
À
S
#05
S
S
5
&
œ
7
4
<8
|
&
FEa
|°E
|
6
z
ô
SF
60
2
2026
2026
Coupe
réservée
à
l'affouage
Cx
SF : taillis sous futaie Mode
de
commercialisation
en
contrat
de
bois
façonné
à la mesure
Pour
les
coupes
inscrites
et
commercialisées
de
gré
à
gré
dans
le
cadre
d’un
contrat
d’approvisionnement,
en
bois
façonné
et
à la
mesure,
l'ONF
pourra
procéder
à leur
mise
en
vente
dans
le
cadre
du
dispositif
de
vente
en
lots
groupés
(dites
« ventes
groupées),
conformément
aux
articles
L214-7,
L214-8,
D214-22
et
D214-23
du
Code
Forestier. Pour
ces
cas,
le
propriétaire
mettra
ses
bois
à disposition
de
l'ONF
sur
pied
où
façonnés.
Si
ces
bois
sont
mis
à
disposition
de
l'ONF
sur
pied,
l'ONF
est
maître
d'ouvrage
des
travaux
nécessaires
à
leur
exploitation.
Dans
ce
cas,
une
convention
de
mise
à disposition
spécifique
dite
de
« vente
et
exploitation
groupée
» sera
rédigée. Mairie
de
REVONNAS
République
française
Mode
de
délivrance
des
Bois
d’affouages
-
Délivrance
des
bois
après
façonnage
[
-
Délivrance
des
bois
sur
pied
[x
Pour
la
délivrance
de
bois
sur
pied
des
bois
d’affouage,
le
conseil
municipal
désigne
comme
bénéficiaires
sol-
vables
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la
matière
aux
bois
vendus
en
bloc
et sur
pied
:
Mme
Nathalie
BERTRAND
Mme
Marie-Aude
DABOUT
Mr
Yoann
LEVÊQUE
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Monsieur
le Maire
assistera
aux
martelages
de
la
parcelle
n°9
Vote
: 12
Pour
: 12
Contre
: O0
Abstention
: O
3.
Achat
d’une
parcelle
ZI0002
par
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France
(correction
de
la
déli-
bération
20251002.2)
Suite
au
conseil
municipal
de
mai
2025
et
à celui
d'octobre
2025,
une
délibération
a été
prise
validant
l'achat
d’une
partie
de
la
parcelle
ZI
0002
par
CELLNEX.
Malheureusement
une
erreur
s'est
glissée
dans
la
transcription
de
la
délibération.
Il
s'agit
de
l’entête
de
la
société
CELLNEX.
C'est
la
société
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France
qui
entrera
en
jouissance
et
procèdera
à
l’acquisition
de
la
parcelle.
Il s’agit
d’une
société
associée
de
la
société
CELLNEX
France.
Afin
d'éviter
toute
discussion
de
l'opération
réalisée
et
afin
que
la
responsabilité
de
Monsieur
le
Maire
ne
puisse
pas
être
recherchée,
il
est
préférable
de
porter
à
l'ordre
du
jour
du
conseil
que
l'acquéreur
de
la
parcelle
issue
de
la
division
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZI
0002
sera
la
société
dénommée
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France,
société
par
actions
simplifiée
au
capital
de
22
870
000.00
€
dont
le
siège
est
à
BOULOGNE-BILLANCOURT
(92100),
58
avenue
Emile
ZOLA,
immeuble
Ardeko,
identifiée
au
SIREN
sous
le
numéro
931479323
et
immatriculée
au
Registre
du
commerce
et
des
Sociétés
de
NANTERRE,
membre
du
Groupe
CELLNEX
France.
Suite
au
conseil
municipal
de
mars
2025,
les
élus
avaient
validé
la
vente
de
la
parcelle
ZI
0002
située
au
lieu-dit
Aux
Clayes
avec
l'antenne
de
téléphonie
mobile
d'ON
TOWER
FRANCE
à
l'entreprise
CELLNEX.
Le
conseil
souhaitait
que
le
groupe
CELLNEX
France
fasse
une
meilleure
offre,
une
offre
revue
à la
hausse.
Monsieur
le
Maire
présente
le
contexte
:en
date
du
7
avril
Mme
SOTTO,
interlocutrice
de
CELLNEX
proposait
un
montant
de
47
000
€
au
lieu
de
45
350
€.
Elle
transmettait
aussi
une
promesse
avec
un
schéma
provisoire
de
l'emprise
et
demandait
les
coordonnées
d’un
notaire
pour
finaliser
la 3 transaction.
L'opération
consiste
en
l'acquisition
d’un
extrait
à
détacher
de
la
parcelle
cadastrée
n°2
section
ZI
d’une
surface
de
70
m?
de
part
et
d'autre
de
l'infrastructure
de
téléphonie
mobile,
tel
que
reflété
sur
le
schéma
ci-joint
(la
Micro-Parcelle)
:
Représentation
schématique
la micro-parcelle
Ur .
L'accès
(piéton
et
véhicule
ou
autre
…)
à
la
Micro-Parcelle
s'effectuera
en
établissant
une
servitude
de
passage,
tel
que
représenté
sur
le
schéma
ci-dessus,
et
qui
sera
documentée
par
le
géomètre
expert.
L'alimentation
des
équipements
(adduction
électrique,
…)
s'effectuera
en
établissant
une
servitude
de
tréfonds
de
toutes
les
adductions
électriques
et
autres
canalisations
et
de
toutes
lignes
souterraines,
le
tout
tel
que
représentée
sur
le
schéma
ci-dessus,
qui
sera
documentée
par
le
géomètre
expert.
Ce
schéma
est
provisoire
et
sera
ultimement
validée
par
la
signature
du
projet
de
division
parcellaire
établi
et
adressé
par
le
géomètre
expert.
En
contrepartie
de
la
cession
de
la
Micro-Parcelle
susvisée,
la
somme
de
47
000.00
€
sera
payée
par
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France
augmentée
le
cas
échéant
sur
option
du
BAILLEUR,
de
la
taxe
sur
la
valeur
ajoutée
au
taux
en
vigueur.
Le
prix
sera
payé
en
une
seule
fois
lors
de
la
signature
de
l'acte
authentique
devant
notaire.
La
vente
pourra
générer
un
impôt
sur
la
plus-value
qui
sera
calculé
et
prélevé
par
le
notaire,
sur
le
disponible
du
prix
lors
de
la
publication
de
celle-ci
au
service
de
la
publicité
foncière.
La
présente
offre
est
assortie
des
conditions
suspensives
suivantes,
stipulées
au
bénéfice
de
l'acquéreur
:
Ÿ”
Que
les
titres
de
propriétés
antérieurs,
les
pièces
d'urbanisme
ou
toutes
autres
pièces
obte-
nues
ne
révèlent
pas
de
servitude,
autre
que
celle
(s)
éventuellement
indiquée
(s)
aux
pré-
sentes,
ni
de
vice,
pouvant
grever
l'immeuble
et
en
affecter
la
propriété
et/ou
la
jouissance,
ou
encore
le
rendre
impropre
à
la
destination.
Ÿ”
Qu’aucun
droit
de
préemption
et/ou
droit
de
préférence
pouvant
exister
sur
l'immeuble
ne
soit
exercé.
L'entretien
et
la
sécurité
du
site
seront
assurés
par
les
équipes
de
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France. De
même,
tous
les
frais
de
transaction
incluant
:
*
Les
honoraires
du
géomètre
expert
qui
procédera
à
la
division
parcellaire,
*
Les
émoluments
du
notaire, Mairie
de
REVONNAS
République
française
*
Les
droits
et taxes
relatifs
à la publicité
de
l’acte
de
vente
Seront
pris
en
charge
en
totalité
par
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France.
Il'est rappelé
que
:
-
La
division
cadastrale
a
été
réalisée
le
28/08/2025
par
Monsieur
Bogdan
GRAND,
géomètre
Expert
à
BOURG
EN
BRESSE,
celle-ci
ayant
donné
naissance
à
deux
parcelles
désormais
cadastrées
section
Z1
numéros
109
de
70
m?
et
110
de
366
m°,
-
Seule
la
parcelle
cadastrée
section
ZI
numéro
109
de
70
m?
est
cédée
à
la
société
CELLAND
ESTATE
MANAGEMENT
France,
-
La
parcelle
ZI
0002,
dont
est
issue
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZI
numéro
109,
dépend
du
domaine
privé
de
la
Commune.
Après
cet
exposé
et délibération,
le conseil
municipal :
- _
Décide
de
vendre
la parcelle
cadastrée
désormais
ZI
109
de
70
m?
à la société
dénommée
CELLAND
ES-
TATE
MANAGEMENT
France
pour
la somme
de
47
000.00
€
et de
constituer
toute
servitude
nécessaire
au
profit
de
la
parcelle
vendue,
-
Précise
que
les
frais
liés
à
cette
procédure
seront
entièrement
à
la
charge
de
la
société
CELLAND
ES-
TATE
MANAGEMENT
France,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à cette
opération,
notam-
ment
à
signer
toutes
pièces
administratives,
comptables
et
juridiques
s’y
rapportant,
dont
l'acte
au-
thentique
de vente
de
recevoir
par
l'office
notarial
de
Maître
Barbara
BREUIL
à CEYZERIAT
Vote
:
12
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: O
4.
Acquisition
de
la
licence
IV
du
restaurant
des
Carpates
par
la
commune
de
Revonnas
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
délibérante
que
ce
point
ne
sera
pas
abordé
car
le
nouveau
proprié-
taire
du
paddle
de
Jasseron
ne
souhaite
plus
obtenir
une
licence
IV
pour
son
ouverture
en
janvier
2026.
Il se
contentera
d’une
licence
III.
La
commune
est
donc
moins
dans
l’urgence
et
va
prendre
le
temps
de
vérifier
auprès
de
la
préfecture
la
validité
de
cette
licence
sachant
que
pour
le
moment
le
propriétaire
ne
peut
présen-
ter
à
Monsieur
le
Maire
les
écritures
comptables
nécessaires
à
maintenir
la
validité
de
la
licence
suite
aux
der-
nières
ouvertures. [ITR
Administration
générale :
Y_
Formation
HACCP
:Mesdames
CALARD
et
ERKAN
ont
suivi
cette
formation
le
mercredi
19
novembre
2025
de
9h
à
12h
à
Cormoranche
sur
Saône.
Elles
sont
revenues
très
satisfaites
de
leurs
apprentissages
et
ont
découverts
de
nombreux
points
qu’elles
devront
mettre
en
place
lors
de
leur
prochain
passage
à
la
cantine
scolaire.
Y_
Bilan
du
repas
des
personnels
: 21
personnes
étaient
présentes
et
la
soirée
s’est
bien
passée
avec
des
retours
positifs
sur
le
repas
et
l'animation.
C’est
l’occasion
au
personnel
des
différentes
structures
de
se
rencontrer
et de
passer
du
temps
ensemble.
Y_
Absence
de
Mme
CALARD
:
Monsieur
le
Maire
remercie
les
élus
et
les
parents
qui
ont
effectué
le
remplacement
de
Mme
CALARD
sur
son
arrêt
maladie
permettant
ainsi
la
bonne
continuité
du
service
de
cantine.
5 IV.
Dossiers
d’urbanisme
:
-
Certificats
d'urbanisme
:
Un
CUa
25B0014
a
été
déposé
par
Notaires
GUERIN
Philippe,
notaires
associés
pour
une
vente
Impasse
de
l'église — Parcelles
: OB
0120
(215
m?),
OB
0121
(10
m?)
et OB
0122
(15m?)
-
Déclaration
Préalable
:
Une
DP25B0038
a été
déposée
par
Mr
MARION
Rudy
pour
la
création
d’un
mur
de
soutènement,
d'une
clôture
et
d’un
portail
- 43
Allée
de
la
Chanaz
—
Parcelle
ZB
0339
(630
m2)
-
Déclaration
d'intention
d’aliéner :
Une
DIA
a
été
déposée
par
Maître
Julie
EUZIERE
pour
la
vente
FORAY/BUISSON
au
46
Rue
des
Peupliers
—
Parcelle
ZB
0295
(1066
m°).
Une
DIA
a
été
déposée
par
Maître
Jean-Michel
MATHIEU
pour
la
vente
SCI
LES
CHARMILLES/BENOIS
&
DEBRAND
au
210
Route
de
Tossiat
— Parcelles
B 1352
p {704
m2)
- B 1353
(1 063
m°?) —B
1351
p (17
m°}.
La
commune
ne
préempte
sur
aucune
DIA.
V.
Travail
des
commissions :
*
Finances
fiscalité :
Monsieur
le Maire
fait un
bilan
de
la réunion
du
15/11/2025
et évoque
la
mise
en
place
d’une
pro-
chaine
commission
dans
la
1°
quinzaine
de janvier
2026
pour
faire
un
premier
point
sur
le CFU
et sur
le prochain
budget
2026.
*
Affaires
scolaires
et périscolaires
:
>
Bilan
des
modifications
mises
en
place
suite
à des
soucis
de
comportements
à la cantine
—
proposition
d’une
charte
de
comportement
par
les
personnels.
>
Mail
et charte
: Chaque
famille
a reçu
un
mail
évoquant
les
difficultés
rencontrées
et le
flux
de
mauvais
comportements
des
enfants.
La
charte
a été
déposée
sur
le site
et
chaque
famille
doit
la valider
par
son
consentement.
>
Commande
de
vaisselle
: les
verres
commandés
ne
sont
pas
de
la
bonne
taille
mais
doi-
vent
être
échangés
prochainement
>
Rdv
avecles
familles
: Monsieur
le Maire
et
Mme
Florence
BERGER
ont
reçu
des
familles
dont
les
enfants
avaient
des
comportements
à risque
pour
eux-mêmes
et pour
les
autres.
Ia
été
convenu
de
refaire
un
point
mis janvier
2026,
pour
constater
les évolutions.
S'il
n'y
en
avait
pas
une
exclusion
pourrait
être
envisagée.
*
Urbanisme:
*”_
Retour
de
la rencontre
du
22
novembre
2025
avec
le CAUE :
L'intervenante
a transmis
les
photos
de
la commune
qu'elle
avait
réalisées
avec
son
drone,
Lors
de
cette
rencontre
de
nombreux
sujets
ont
été
abordés.
La
rencontre
était
très
intéressante
maisa
été
plus
longue
que
prévue
(+ 30
mn).
Les
personnes
invitées
ayant
d’autres
impératifs
n’ont
pas
pu
rester
jusqu'à
la fin.
C'est
un
premier
jet
à poursuivre
sur
des
thématiques
plus
particulières
sur
2026.
“Monsieur
le
Maire
s'excuse
à
nouveau
auprès
du
conseil
municipal
car
il n’a
toujours
pas
eu
le
temps
de
déposer
sur
la plateforfne
des
marchés
publics
le cahier
des
charges
concernant
le
prochain
travail
sur
le PLU.
1} souhaite
avant
de
finaliser
se faire
aider
par
le service
juridique
de
l'Agence
Départementale
d'ingénierie
de
l'Ain
pour
une
relecture
du
cahier
des
charges
pour
l’appel
d'offre
du
PLU
avant
de
le déposer
sur
laplateforme.
# Mairie
de
REVONNAS
République
française
*
Information
et
communication :
—
Bulletin
municipal :
Il est
terminé
et
sera
transmis
vendredi
12/12
à
l’imprimeur.
—
Vœux
du
maire
: 10
janvier
2026
à
10h30.
Les
invitations
ont
été
transmises.
Mr
Yoann
VIOLLET
mettra
sa
sono
à disposition
*
Bâtiments
— Informatique
- Téléphonie
- Electrification :
Ÿ
Téléphonie
:
REX
ROTARY
doit
installer
tous
les
nouveaux
postes
et
nouveaux
modules
pro-
chainement
—
Mr
Yoann
VIOLLET
a
eu
une
conversation
très
animée
ce
matin
avec
le
ser-
vice
comptable
d’e-kipéo.
Le
problème
semble
résolu.
Ÿ
Bilan
de
la commission
bâtiments
: le travail
a surtout
porté
sur
l’atelier
technique
et
les futurs
projets
2026
et
leur
chiffrage.
Le
Permis
de
Construire
de
l’atelier
technique
a été
déposé
sur
la
plateforme
et est
à l'étude
du
service
des
Autorisations
du
Droit
des
Sols.
La
commune
a re-
çu
un
avis
confirmant
une
subvention
du
département
pour
ce
projet.
*
Voirie
— Affouage
— Bois — O.N.F
— Chemins
:
Ÿ
Voirie: Les
travaux
pour
le
plateau
surélevé
route
de
Tossiat
sont
terminés.
La
réunion
de
réception
de
chantier
aura
lieu
le vendredi
12/12,
en
même
temps
que
la
mise
en
place
de
la signalisa-
tion
horizontale.
*
Cadre
de
vie
— Associations
—
Fleurissement
:
Ÿ_
Repas
des
aînés
: le
repas
des
aînés
s’est
bien
déroulé.
Le
repas
a
été
apprécié
ainsi
que
l'animation,
karaoké.
Les
élus
ont
pu
cette
année
se
répartir
sur
toutes
les
tables
favorisant
la
discussion
avec
tous.
Ÿ_
Colis
des
aînés :
la livraison
en
mairie
devrait
se
faire
début
de
semaine
prochaine.
La
distribu-
tion
par
les élus
se fera
à partir
du
20/12/2025
au
domicile
de
chacun.
Mise
en
place
des
sapins
VI.
Questions
diverses
:
a)
Monsieur
Yoann
LEVÊQUE
a
assisté
à
une
réunion
avec
la SNCF
concernant
le
passage
à
niveau
de
la gare
La
séance
est
levée
à
21h40
_
est
fixé
Hd
le jeudi
29
janvier
2026
Le
prochain
conseil
municipal
AE2