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Compte-Rendu - CR CM du 2 octobre 2025
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 2 octobre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
Mairie
de
REVONNAS
République
française
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
2 octobre
2025
COMPTE-RENDU
Le
2 octobre
2025
à 20h15,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Revonnas
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
en
mairie
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
le Maire.
Date
de
la convocation
: 27
septembre
2025
PRÉSENTS
:
Mesdames
Florence
BERGER,
Marie-Aude
ROCHE et
Yoann
VIOLLET.
DABOUT,
Amandine
DARBON,
Isabelle
ROUTHIAU,
Hélène
À
|
TESTARD
et
Messieurs
Philippe
BENMERGUI,
Aurélien
ABSENTE EXCUSÉE : Mme
Nathalie BERTRAND
BEYEKLIAN,
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Patrick
ABSENTS
: Mr
Marc
BUISSON
et
Mme
Françoise
DUSSUC
SECRÉTAIRE
DE SÉANCE
:
Mme
Florence
BERGER
ARC
ORDRE
DU
JOUR :
>
Affouage
2025/2026
>
Dossiers
d'urbanisme
>
Achat
d’une
partie
de
la parcelle
ZI 0002
par
CELLNEX
>
Travail
des
commissions
{correction
de
la délibération
n°
20250521.1)
.
|
>
Forfait
ménage
pour
location
de
la salle
polyvalente
>
Questions
diverses
>
Administration
générale
RARRRRIOK
L
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
:
Le
compte-rendu
du
4 septembre
2025
est
approuvé
à l'unanimité.
IL
Délibérations
:
Le
conseil
municipal
a pris
les délibérations
suivantes
:
1.
Affouage
2025/2026
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
programme
de
coupe
proposé
pour
l’année
2025-
2026
par
l'Office
National
des
Forêts
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
DECIDE
de
délivrer
des
bois
sur
pied
de
la
parcelle
N°
8
«
à
la
Montagne
Noire
»
dans
le
bois
dit
de
réserve,
parcelle
déjà
travaillée
sur
une
partie
dans
les
années
antérieures
et
possibilité
de
têtes
de
chêne,
Pour
la
délivrance
de
bois
sur
pied
des
bois
d’affouage,
le
Conseil
Municipal
désigne
comme
garants
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la matière
:
-
Madame
Marie-Aude
DABOUT
-
Madame
Nathalie
BERTRAND
-
Monsieur
Yoann
LEVÊQUE
DECIDE
que
la coupe
du
bois
devra
être
terminée
au
15
avril
2026
DECIDE
que
la vidange
devra
être
terminée
au
31
octobre
2026
Le
conseil
municipal,
prend
note
que
les
coupes
sont
réservées
aux
habitants
du
village
ayant
domicile
réel
et
fixe
dans
la commune
à raison
d’une
coupe
par
foyer; Les
conditions
d’exploitation
sont
fixées
par
le règlement
d’affouage.
Il fixe
le prix
des
coupes
à 32
€ chacune.
Vote
: 11
Pour:
11
Contre
: O
Abstention
: 0
2.
Achat
d’une
partie
de
la
parcelle
ZI
0002
par
CELLNEX
(correction
de
la
délibération
n° 20250521.1)
Suite
au
conseil
municipal
de
mai
2025,
une
délibération a
été
prise
validant
l'achat
d’une
partie
de
la parcelle
Z1 0002
par
CELLNEX.
Malheureusement
une
erreur
s'est
glissée
dans
la transcription
de
la délibération.
Il s'agit
de
la
parcelle
ZI
0002
et
non
de
la
parcelle
Z
0002.
L'assemblée
délibérante
est
donc
tenue
de
délibérer
à
nouveau
sur
ce
point
pour
ce soit
la bonne
parcelle
qui
soit vendue à
l'entreprise
CELLNEX.
Suite
au
conseil
municipal
de
mars
2025,
les
élus
avaient
validé
la vente
de
la parcelle
ZI
0002
située
au
lieu-dit
Aux
Clayes
avec
l'antenne
de
téléphonie
mobile
d'ON
TOWER
FRANCE
à
l’entreprise
CELLNEX.
Le
conseil
souhaitait
que
le groupe
CELLNEX
France
fasse
une
meilleure
offre,
une
offre
revue
à la hausse.
Monsieur
le
Maire
présente
le
contexte
: en
date
du
7
avril
Mme
SOTTO,
interlocutrice
de
CELLNEX
proposait
un
montant
de
47
000
€
au
lieu
de
45
350
€.
Elle
transmettait
aussi
une
promesse
avec
un
schéma
provisoire
de
l'emprise
et
demandait
les
coordonnées
d’un
notaire
pour
finaliser
la
transaction.
L'opération
consiste
en
l'acquisition
d'un
extrait
à
détacher
de
la
parcelle
cadastrée
n°2
section
ZI
d’une
surface
de
70
m?
de
part
et
d'autre
de
l'infrastructure
de
téléphonie
mobile,
tel
que
reflété
sur
le schéma
ci-joint
(la Micro-Parcelle)
:
Représentation schématique la micro-parcelle
L'accès
(piéton
et véhicule
ou
autre
.)
à la
Micro-Parcelle
s'effectuera
en
établissant
une
servitude
de
passage,
tel
que
représentée
sur
le schéma
ci-dessus,
et qui
sera
documentée
par
le géomètre
expert.
L'alimentation
des
équipements
(adduction
électrique,
…)
s'effectuera
en
établissant
une
servitude
de
tréfonds
de
toutes
les
adductions
électriques
et
autres
canalisations
et
de
toutes
lignes
souterraines,
le
tout
tel
que
représentée
sur
le schéma
ci-dessus,
qui
sera
documentée
par
le géomètre
expert.
Ce
schéma
est
provisoire
et
sera
ultimement
validé
par
la
signature
du
projet
de
division
parcellaire
établi
et
adressé
par
le géomètre
expert.
En
contrepartie
de
la
cession
de
la
Micro-Parcelle
susvisée,
la
somme
de
47
000.00
€
sera
payée
par
CELLNEX
augmentée
le
cas
échéant
sur
option
du
BAILLEUR,
de
la
taxe
sur
la valeur
ajoutée
au
taux
en
vigueur.
Le
prix
sera
payé
en
une
seule
fois
lors
de
la signature
de
l’acte
authentique
devant
notaire.
La vente
pourra
générer
un
impôt
sur
la
plus-value
qui
sera
calculé
et
prélevé
par
le
notaire,
sur
le
disponible
du
prix
lors
de
la
publication
de
celle-ci
au
service
de
la publicité
foncière.
La
présente
offre
est
assortie
des
conditions
suspensives
suivantes,
stipulées
au
bénéfice
de
l'acquéreur
:
Ÿ
Que
les titres
de
propriétés
antérieurs,
les
pièces
d'urbanisme
ou
toutes
autres
pièces
obtenues
ne
ré-
vèlent
pas
de
servitude,
autre
que
celle
(s) éventuellement
indiquée
(s) aux
présentes,
ni
de
vice,
pou- Mairie
de
REVONNAS
République
française
vant
grever
l’immeuble
et
en
affecter
la
propriété
et/ou
la jouissance,
ou
encore
le
rendre
impropre
à
la destination.
Y_
Qu'aucun
droit
de
préemption
et/ou
droit
de
préférence
pouvant
exister
sur
l'immeuble
ne
soit
exercé.
L'entretien
et la sécurité
du
site
seront
assurés
par
les
équipes
de
CELLNEX.
De
même,
tous
les
frais
de
transaction
incluant
:
*
Les
honoraires
du
géomètre
expert
qui
procédera
à la division
parcellaire,
*
Les
émoluments
du
notaire,
*
Les
droits
et taxes
relatifs
à la publicité
de
l’acte
de
vente
Seront
pris
en
charge
en
totalité
par
CELLNEX.
Après
cet
exposé
et délibération,
le conseil
municipal
:
- _
Décide
vendre
la parcelle
cadastrée
ZI 0002
à CELLENEX
pour
la somme
de
47
000.00
€,
-
Précise
que
les frais
liés à cette
procédure
seront
à la charge
du
groupe
CELLNEX
France,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à cette
opération,
notam-
ment
à signer
toutes
pièces
administratives,
comptables
et juridiques
s'y rapportant
Vote
: 11
Pour:
11
Contre
:
O0
Abstention
: 0
3.
Forfait
ménage
pour
location
salle
La
commune
est
sollicitée
par
une
association
pour
ne
plus
effectuer
le
ménage
des
salles
louées.
Elle
préfère
payer
un
forfait
ménage.
Celui-ci
sera
établi
selon
le temps
de
travail
de
ménage
réalisé
en
rapport
avec
le taux
horaire
de
la
personne
qui
le
réalisera.
Il
tiendra
aussi
compte
des
produits
utilisés
et
de
l’usure
de
l’autolaveuse.
Si on
suppose
2
heures
d'entretien
(balayage,
nettoyage
des
plus
grosses
tâches,
nettoyage
des
sanitaires,
de
la cuisine,
nettoyage
et
lavage
de
la salle
cantine)
soit
2h
x 13
€ = 26
€
Après
cette
présentation,
l'assemblée
délibérante
réagit
et trouve
que
le forfait
proposé
ne
comprend
pas
les
charges
patronales
de
l’agent
qui
effectuera
le ménage,
charges
qui
incombent
à la commune.
Certains
élus
proposent
de
demander
la réalisation
d’un
devis
par
une
société
de
nettoyage
afin
de
comparer
les
montants
proposés.
D’autres
élus
préfèrent
pouvoir
donner
des
heures
complémentaires
aux
agents
de
la commune
ayant
de
petits
contrats.
Il'est donc
proposé
de
facturer
la prestation
:
e
à40£€del’heure,
e
après
la réalisation
de
l'entretien
de
la salle
afin
de
bien
chiffrer
le temps
de
réalisation
e
qu’à
l'association
Passion
Danses
qui
en
a fait
la demande
et sous
réserve
d’avoir
le personnel
dispo-
nible
à mettre
en
face.
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
délibérante
de
voter
pour
la mise
en
place
d’une
prestation
payante
de
ménage
suite
à la location
de
la salle
polyvalente
à l’association
Passion
Danses.
L'assemblée
valide
la mise
en
place
d’une
prestation
payante
de
ménage
suite
à la location
de
la salle
polyva-
lente
à
l’association
Passion
Danses. Vote
: 11
Pour:
7
Contre
: 4
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
détibérante
de
voter
sur
la proposition
d’un
coût
horaire
de
40
€ pour
cette
prestation,
de
la proposer
qu’à
l'association
Passion
Danses,
de
la proposer
que
si la commune
peut
mettre
un
personnel
à disposition
et de
facturer
la prestation
après
la réalisation
du
ménage
par
l’agent
afin
de
bien
facturer
le temps
réel
effectué.
Après
délibération,
le conseil
municipal
-
Accepte
la proposition
d'un
coût
horaire
de
40
€ pour
la prestation
ménage,
-
Valide
que
cette
prestation
ne
sera
proposée
qu’à
l’association
Passion
Danses,
-
Valide
que
cette
prestation
ne
sera
proposée
que
si la commune
peut
mettre
Un
personnel
à disposi-
tion,
-
Valide
de
facturer
la prestation
après
la réalisation
du
ménage
par
l’agent
afin
de
bien
facturer
le
temps
réel
effectué
Vote
: 11
Pour
: 7
Contre
: 4
Abstention
: 0
I.
Administration
générale
:
Ÿ
Fin
de
la période
d’essai
de
Mme
Shanon
CALARD
: Un
point
a été
fait le
18
septembre
2025
par
Mon-
sieur
le
Maire
et
Madame
Florence
BERGER
avec
l'agent.
Tout
se
passe
au
mieux.
Quelques
ajuste-
ments
ont
été
revus
dans
l’organisation
du
travail.
Mme
CALARD
doit
encore
s'affirmer
avec
les
en-
fants
sur
le temps
de
cantine,
Mutuelle
santé
: Les
agents
ont
tous
rendu
leur
questionnaire,
Soit
les
agents
ont
une
mutuelle
avec
leur
conjoint
et
ne
sont
donc
pas
l’assuré
principal,
sait
ils ont
une
mutuelle
non
labellisée
qu’ils
sou-
haïitent
garder.
Pour
l'instant
la commune
ne
mettra
rien
en
place
n’ayant
aucune
demande.
#
L'entretien
professionnel
de
l'agent
technique
aura
lieu
le jeudi
16
octobre
2025
à 18h15
et sera
réali-
sé
par
Messieurs
LEVÊQUE
Yoann,
ROCHE
Patrick
et
VIOELET
Yoann.
Ÿ
Mr
le
Maire
et
Mme
Florence
BERGER
ont
rencontré
les
personnels
de
cantine,
de
garderie
et
d'entretien
le
18
septembre
2025.
Du
nouveau
matériel
a
été
demandé.
Des
réparations
doivent
être
réalisées,
Un
agent
va
faire
des
heures
complémentaires
pendant
un
certain
temps
pour
améliorer
les
conditions
d'accueil
à
la
cantine
et
permettre
aux
plus
petits
de
démarrer
la
sieste
plus
tôt.
C’est
un
essai
qui
sera
évalué
avant
d’être
pérenniser
par
une
augmentation
du
temps
de
travail
passant
par
une
modification
du
tableau
des
emplois,
si cela
convient
à tous.
Le
test
se
fera
jusqu'aux
vacances
de
Toussaint,
puis
à nouveau
jusqu'aux
vacances
de
Noël.
Suite
à
la
mise
en
place
des
fiches
de
suivi
tra-
vaillées
par
la
commission
périscolaire
en
fin
d'année
scolaire
2025,
les
personnels
ont
souhaité
que
Mme
Florence
BERGER
leur
réexplique
leur fonctionnement
et
l’enchainement
des
sanctions.
IV.
Dossiers
d'urbanisme
:
-
Certificats
d'urbanisme
:
Un
CUa
25B0010 a
été
déposé
par
Notaires
conseil
de
Bourg-en-Bresse
pour
une
vente
au
7
Route
de
Tossiat
—
Parcelles
: OB
0040
(170
m°)
et OB
1370
(9m?).
-
Déclaration
Préalable
:
Une
DP25B0030
a été
déposée
par
Eco
Habitat
Energie
représentée
par
Mme
TAIEB
Daniella
pour
Mr
et
Mme
DEGEZ
Pierre
pour
l'installation
de
7
panneaux
photovoltaïques
—
300
Chemin
des
Rippes
—
Parcelle
ZH
0102
(3 940
m°?). Mairie
de
REVONNAS
République
française
Une
DP25B0031
a
été
déposée
par
Mr
MAZUIR
Romain
pour
le
changement
de
menuiseries
extérieures
—
7
Route
de Tossiat
— Parcelles
OB
0040
(170
m?)
et OB
1340
(9 m?).
V.
Travail
des
commissions
:
*
Finances
-fiscalité
:
Monsieur
Thibaut
MARTINEZ
présente
à l'assemblée
délibérante
un
point
budgétaire
:
-
sur
les
dépenses
d'investissement
déjà
engagées
ainsi
que
sur
celles
à venir,
particulièrement
en
voirie,
-
sur
les
recettes
d'investissement
déjà
encaissées
et sur
celles
manquantes.
Le
secrétariat
va
relancer
Grand
Bourg
Agglomération
concernant
des
subventions
en
relation
avec
les
quais
de
bus
de
Sénissiat.
*
Affaires
scolaires
et périscolaires
:
71
élèves
fréquentent
l’école.
Une
clochette
est
à acheter
pour
les cantinières.
Mme
BERGER
Florence
est
en
lien
avec
Bourg
Trai-
teur
afin
de
récupérer
les bacs
gastro
de
la commune.
*
Urbanisme:
Ÿ_
Rencontre
des
voisins
route
de
Tossiat
concernant
la
pose
de
la
PAC.
Cette
rencontre
a
eu
lieu
en
mairie
afin
d'expliquer
l’historique
du
projet
et de
son
traitement
par
le service
des
ABF
et
le service
ADS
de
Grand
Bourg
Agglomération.
Mme
Marie-Aude
DABOUT
a été
rencontré
Mme
BERNIGAUD,
représentante
de
la casse.
Elle
avait
bien
reçu
les
différents
mails
mais
n'avait
pas
pris
le temps
de
faire
les
réponses.
Elle
transmettra
uniquement
à Monsieur
le Maire
pour
lecture
les documents
relatifs
à la dépol-
lution
du
site.
Elle a reçu
3 propositions
pour
faire
évoluer
ce
site.
Elle
est
bien
consciente
qu’il
faut
faire
quelque
chose
et que
le site
ne
peut
rester
en
l’état.
Monsieur
le Maire
pro-
pose
de
la convoquer
prochainement
en
mairie.
*
Information
et
communication
:
Ÿ_
Un
mail
a été
adressé
aux
associations
pour
la demande
d’un
article
pour
le bulletin
municipal
et
le secretariat
reçoit
déjà
des
retours.
Y_
Les vœux
2026
auront
lieu
le samedi
10
janvier
2026.
*
Bâtiments
— Informatique
- Téléphonie
- Electrification
:
Y
Salle
des
Buys
L'entreprise
NEVEU
est
intervenue
le
mercredi
1°
octobre
2025
pour
rénover
l'éclairage
de
la
salle
des
Buys.
La
prochaine
étape
de
rénovation
pour
cette
salle
concernera
les
murs
et le sol.
*_
Eclairage
public :
Comme
prévu
par
la commune
avec
l’aide
du
SIEA,
les
éclairages
publics
du
village
et de
Sénissiat
ont
été
passés
en
LED
depuis
fin septembre/début
octobre
2025.
YŸ
Téléphonie
L'engagement
qui
lie la commune
à E-KIPEO
est
de
5 ans
pour
le téléphone.
La
commune
est
déjà
à
la
4è"e
année
avec
des
relations
très
compliquées.
Pour
internet,
la
commune
travaille
avec
KNET
qui
a
quelques
soucis.
La
commune
remet
en
question
leur
rapidité
d'intervention
en
cas
de
coupure.
Mr
Yoann
VIOLLET
ainsi
que
Mr
le
Maire
ont
rencontré
de
nouveaux
prestataires
dont
l’entreprise
REX
ROTARY,
qui
gère
à
l'heure
actuelle
les
imprimantes
de
la
mairie
et
de
l’école.
Cette
entreprise
propose
un
contrat
de
387
€
HT
par
mois
pour
la
téléphonie
et
la fibre
optique
en
passant
par
orange.
L'idée
est
de
tout
regroupé
chez
un
prestataire
unique
même
si 5 cela
entraine
une
petite
hausse
budgétaire
mais
surtout
une
meilleure
qualité
de
service
et
un
meilleur
suivi
avec
des
prestations
supplémentaires
comme
:
-
Plusieurs
lignes
en
simultanées
en
mairie,
de
même
qu’à
l’école,
-
Une
boite
vocale
qui
propose
des
services
: n°1,
n°2,
…,
des
messages
d'ouverture
et
de
fermeture
-
Le
rachat
du
contrat
E-KIPEO
Ÿ_
Logiciel
réservation
de
salle — entreprise
3DOuest
:
Mme
Catherine
BONNAND
explique
à l'assemblée
la
présentation
qu'elle
à eu
avec
Mme
Carine
MONFRAY
par
l’entreprise
3DOuest
d’un
logiciel
de
réservation
des
salles.
Cet
achat
faciliterait
ta
réservation
des
différentes
salles
de
la
commune,
serait
plus
fiable,
intègrerait
directement
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réservation
d’une
salle
(contrat,
assurance
responsabilité
civile,
…),
préparerait
les
factures
et
surtout
permettrait
de
calculer
des
statistiques
sur
l'occupation
des
salles
et leur
évolution
d'année
en
année.
Ÿ_
Eglise :
Le changement
des
ampoules
dans
l’église
est
prévu
le
13
octobre
2025
à 18h00.
*
Voirie
— Affouage
— Bois
— O.N.F
— Chemins
:
Ÿ
Voirie: Monsieur
Yoann
LEVÊQUE
rappelle
que
les
travaux
concernant
le trottoir
le
long
du
chemin
de
la
Bessonnière
démarrent
le lundi
13
octobre
2025
pour
une
durée
d’une
bonne
semaine.
Les
travaux
concernant
la
rue
de
la
Mairie,
du
chemin
du
Divozet
et
du
chemin
des
Conda-
mines
se feront
aussi
dans
la foulée.
Cela
va
engendrer
quelques
soucis
de
circulation
avec
fa mise
en
place
de
déviation.
“Chemins:
Madame
Marie-Aude
DABOUT
présente
le
devis
qui
lui
a
été
proposé
pour
la
réalisation
du
Chemin
entre
Sénissiat
et
le
village.
Devis
établi
par
Rémi
RENAUD
suite
à
la
rencontre
sur
place
avec
Mmes
Marie-Aude
DABOUT,
Nathalie
BERTRAND
et
Mr
Yoann
LEVÊQUE.
C’est
un
chiffrage
linéaire.
Cette
commission
souhaite
avoir
un
avis
de
l'assemblée
pour
pouvoir
con-
tinuer
ou
non
le
projet.
Monsieur
le
Maire
soumet
donc
au
vote
de
l'assemblée
la
poursuite
de
ce
projet
avec
l'engagement
possible
sur
2026
de
11
000
€.
Vote
:11
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 1
#*
Cadre
de
vie
— Associations
— Fleurissement
:
Commission
enfants
: Madame
Hélène
TESTARD
remercie
les
personnes
qui
sont
venues
ai-
der,
qui
ont
apporté
du
matériel
pour
la
réalisation
des
4 nichoirs.
La
prochaine
étape
est
de
les
peindre
et de
les vernir.
Elle souhaite
poursuivre
ce
travail
autour
du
bois
avec
les
enfants
de
la commission
pour
réa-
liser
des
décorations
de
Noël
(sapins,
..}.
Elle
va
solliciter
l’école,
les
parents
d'élèves
et
le
sou
des
écoles
pour
que
d’autres
enfants
puissent se joindre
au
projet.
Y”_
Repas
des
aînés
: Mme
Hélène
TESTARD
présente
au
conseil
les
différents
menus
proposés
par
Mr
Emeric
PUGET.
Les
conseillers
choisissent
le
menu
qui
sera
servi
le
6
décembre
pro-
chain,
Les
courriers
ont
été
adressés
aux
aînés
le mercredi
1°
octobre
2025.
Y”_
Repas
des
personnels
: Mme
Hélène
TESTARD
présente
au
conseil
les
différents
menus
pro-
posés
par
Mr
Emeric
PUGET.
Les
élus
choisissent
le
menu
qui
sera
servi
le
16
décembre
pro-
chain.
VI.
Questions
diverses
:
—
Cours
de
danse
Mr
POILLOT
Mr
POILLOT
sollicite
une
salle
pour
proposer
des
cours
de
danse
en
initiation
et
en
perfectionnement
aux
danses
latines
{salsa-bachata-kizomba)
et danse
de
bal
(paso-tango-valse-foxtrot-rock-swing-wcs).
ll souhaite
le
lundi
de
chaque
semaine
d'octobre
2025
à juin
2026
de
18h30
à
20h30
ou
de
19h00
à
21h00,
Durée
: 2
fois
une
heure.
Pas
d'inscription
factuelle
à
l’année.
Les
personnes
participent
aux
cours
qui
leur
plaisent
en
fonction
de
leur
goût
et
de
leurs
aptitudes.
En
contrepartie
du
prêt
de
salle
gratuit,
les
cours
de
danse
seront
gratuits
pour
les
habitants
de
la
commune.
Sinon
les
participants
participent
pour
la valeur
de
5€
par
cours
suivis
à l'unité. Mairie
de
REVONNAS
République
française
La
commune
peut
lui
proposer
la
salle
des
associations,
la
salle
des
Buys
mais
à
partir
de
20h15,
la
salle
des
Orchys
à partir
de
20h00
ou
la cantine
sur
les créneaux
demandés
mais
il faut
que
la salle
soit
remise
en
place
telle
que
et surtout
rendue
propre
pour
son
utilisation
le mardi
midi.
Il'est
décidé
que
Mr
POILLOT
viendra
visiter
les
salles
afin
de
décider
celle
qui
sera
occupée
avant
la
mise
en
place
d’une
convention.
—
Scène
pour
les tamalous
La
commune
de
Ceyzériat
peut
mettre
à disposition
des
praticables.
La
commune
de
Journans
possède
un
podium
de
20
m?
pour
220
€,
un
autre
de
10
m?
pour
150
€.
La
commune
de
Meillonnas
possède
une
estrade
de
20
plateaux
de
bois
de
120
cm
x 80
cm
posés
sur
des
tubes
en
métal
vert
d’une
hauteur
de
45
à 50
cm.
La
commune
de
Certines
a
une
10aine
de
modules
de
1 x
2
m
permettant
de
réaliser
une
scène.
Les
modules
sont
très
lourds.
Mais
depuis,
Mme
Eliane
NICOLET
est
passée
en
mairie
le
mercredi
1°
octobre
2025
pour
annuler
cette
demande
car
le club
des
Tamalous
ne
souhaite
plus
organiser
ce
concert.
>
Demande
de
Passion
Danses
de
Saint-Just
Cette
association
loue
régulièrement
à
la
commune
des
salles
pour
des
animations,
bals,
…
Elle
sou-
haite
pouvoir
disposer
de
la salle
des
Associations
de
manière
ponctuelle
du
fait
de
la
mise
en
travaux
de
la salle
des
fêtes
de
Ceyzériat
et
quand
la commune
de
Saint-Just
leur
refuse
la salle
Rosepommier
pour
une
location
d’un
particulier.
Le
dépannage
se
ferait
sur
le
mardi
et
le jeudi
de
18h30
à 22h30
et
le vendredi
de
17h30
à 22h30.
>
AXA-
Mr
RETIF
La
commune
a été
sollicité
par
AXA
pour
louer
une
salle
pour
une
réunion
d’information
sur
une
mu-
tuelle
communale
pour
les
personnes
de
60
ans
et
plus,
qui
serait
plus
adaptée
à leurs
besoins.
C'est
une
offre
groupée.
La
commune
propose
la
salle
des
Orchys
le
21
octobre
2025
à
18h00.
Si
des
per-
sonnes
sont
intéressées
une
permanence
pourra
se
tenir
au
même
endroit
pour
des
rendez-vous
indi-
viduel
un
mercredi
de
novembre
>
Aide
de
l'Etat
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
lors
des
dernières
réunions
avec
GBA,
les
maires
ont
été
informés
que
les
aides
de
l’Etat seraient
à la baisse
de
10%
et que
donc
les
budgets
de
tous
les services
en
seront
impactés.
Il leur
faut
donc
trouver
des
postes
d'économie
pour
le Budget
Prévisionnel
2026.
>
Information
relative
aux
dispositifs
de
violence
Comme
suite
à
la
parution
du
décret
n°
2025-435
du
16
mai
2025,
Madame
la
Préfète
de
l'Ain
a
adres-
sé
un
courrier
à la commune
relatif à l'affichage
obligatoire
d'informations
dans
les
établissements
ac-
cueillant
du
public
et dans
le cadre
des
activités
physiques
ou
sportives.
Ce
courrier
demande
l'affichage
:
Des
diplômes
et
titres
des
personnes
exerçant
contre
rémunération
au
sein
de
l'établissement, Des
cartes
professionnelles
des
personnes
exerçant
dans
l'établissement,
Des
textes
fixant
les garanties
d’hygiènes
et de
sécurité
et
les
normes
techniques
ap-
plicables
à l'encadrement
des
activités
physiques
et sportives,
Attestation
du
contrat
d'assurance
conclu
par
l’exploitant
de
l’établissement,
Une
information
sur
les
dispositifs
permettant
de
recueillir
des
signalements,
d'orienter
et
d'accompagner
les
personnes
s’estimant
victimes
ou
témoins
de
situa-
7 tions
« susceptibles
» d’être
qualifiées
de
violences
physiques
ou
morales
ou
des
si-
tuations
de
maltraitance.
Décret
effectif au
plus
tard
au
19
novembre
2025.
Les
associations
de
la
commune
concernées
ont
été
informées.
Monsieur
le
Maire
et
les
différents
présidents
doivent
se
rencontrer
pour
voir
où
peut
se
mettre
en
place
cette
affichage.
>
Le
bureau
communautaire
de
GBA
Le
bureau
communautaire
de
Grand
Bourg
Agglomération
propose
d’octroyer
une
aide
exceptionnelle
de
20%
pour
les
travaux
de
réfection
de
la voirie
de
3 communes
suite
aux
intempéries.
Pour
la
com-
mune
de
Journans
: 34
000
€,
pour
Rignat
: 18
000
€ et pour
Saint
Martin
du
Mont
: 24
000
€.
>
Demande
de
subvention
pour
l’association
BOCCIA
BRESSE
HANDISPORT
Une
élue
souhaite
que
le
conseil
municipal
puisse
travailler
lors
de
l'élaboration
du
prochain
budget
au
versement
d’une
subvention
pour
l’association
BOCCIA
BRESSE
HANDISPORT
La séance
est
levée
à 22h50
[
Le
D
6
a:
U
1:
Le
prochain
conseil
municipal
BS1
[3
movemmdbre
2025