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Compte-Rendu - CR 27 mars 2023
Déliberation - tableau des Delib CM 27 mars 25
Compte-Rendu - CR du CM du 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 27 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
. Mairie de REVONNAS
République
française
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
27
mars
2025
COMPTE-RENDU
Le
27
mars
2025
à
20h15,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Revonnas
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil
en
mairie
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
ROCHE,
le
Maire.
Date
de
la
convocation
: 21
mars
2025
PRÉSENTS
:
Mesdames
Florence
BERGER,
Nathalie
ABSENT
EXCUSÉ
avec
pouvoir:
Mr
Philippe
BENMERGUI
BERTRAND,
Marie-Aude
DABOUT,
Amandine
DARBON,
donne
pouvoirà Mme
Florence
BERGER
Françoise
DUSSUC,
Isabelle
ROUTHIAU,
Hélène
TESTARD
et
Messieurs
Aurélien
BEYEKLIAN,
Yoann
LEVÊQUE,
Thibaut
MARTINEZ,
Patrick
ROCHE
et Yoann
VIOLLET
ABSENT
: Mr
Marc
BUISSON
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mme
Marie-Aude
DABOUT
KKKAEX
ORDRE
DU
JOUR :
>
Approbation
du
CFU
2024
>
Administration
générale
>
Affectation
du
résultat
>
Dossiers
d'urbanisme
>
Vote
du
budget
primitif
2025
>
Travail
des
commissions
>
Votre
des
taux
des
taxes
communales
>
Questions
diverses
KEANE
I.
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
:
Le
compte-rendu
du
23
janvier20
février
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
Il.
Délibérations :
Le
conseil
municipal
a pris
les
délibérations
suivantes :
1.
Approbation
du
CFU
2024 :
Monsieur
le
Maire
n’est
pas
présent
lors
de
cette
délibération
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
principal
est
présenté
par
Monsieur
Thibaut
MARTINEZ,
Premier
Adjoint
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CTC)
;
Vu
le Code
des
juridictions
financières
;
Vu
l’article
60
de
la
loi
de
finances
n°
63-156
du
23
février
1963
;
Vu
l’article
242
de
la
loi
de
finances
de
2019
modifié
par
l’article
145
de
la
loi
du
30
décembre
2022 ;
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
modifié
relatif à la gestion
budgétaire
et
comptable
publique
;
Vu
le rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
de
la
commune ;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats
et
sur
le
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
différents
; 4
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
Considérant
les
éléments
susvisés ;
Hairie de REVONHAS
- PRINCIPAL
- CFU
- 2024
1-
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHÉTIQUES
|
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER
- VUE
D'ENSEMBLE
B1
Détermination
du
résultat
cumulé
à la fin de
l’exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total
cumulé
totale
0
217.
à réaliser
0
entre
les titres
et les mandats
des
réalisations
de l'exercice
sB-E
489,80
195
860,46
antérieurs
antérieurs
46
262,72
{investissement}
ou
résultat de
Idéfieit
+H
635,58
123,18
entre
les restes
à réaliser
à réaliser
sC-F
10
390,83
cumulé
idéficit
+H+l
14 444,76
123,18
tiiles recetes
régisées
etes
dépenses
réaîsi
fratons
réelles
et is opéra
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
e
Approuve
le Compte
Financier
Unique
2024
de
la
commune
de
Revonnas
e
Donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
doutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Vote
: 12
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O0
2.
Affectation
du
résultat
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
Compte
Financier
Unique
2024
présente
un
excédent
de
fonc-
tionnement
de
399
123.18
£ et
un
excédent
d'investissement
de
224
835.58
€.
Le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
doit
faire
l’objet
d’une
affectation
par
le
conseil
municipal,
en
report
à
nouveau
pour
incorporer
une
partie
de
ce
résultat
dans
la
section
de
fonctionnement,
et
en
réserve,
pour
couvrir
le
besoin
de
financement
de
la section
d'investissement.
Monsieur
le
Maire
propose :
v”_
De
verser
399
123.18
€ au
compte
002
en
excédent
de
fonctionnement
Y_
De
verser
224
835.58
€ au
compte
001
en
excédent
de
résultat
en
recettes
d'investissement
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Reprend
le résultat
de
l'exercice
2024
au
budget
2025
comme
suit :
Y_
De
verser
399
123.18
€
{trois
cent
quatre-vingt-dix-neuf
mille
et
cent
vingt-trois
euros
et
dix-huit
centimes)
au
compte
002
en
excédent
de
fonctionnement
“De
verser
224
835.58
€
(deux
cent
vingt-quatre
mille
et
huit
cent
trente-cinq
euros
et
cinquante-huit
cen-
times)
au
compte
001
en
excédent
de
résultat
en
recettes
d'investissement
Vote
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: O0 Département
de
l’Aïn
HRK
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
OR
Canton
de
CEYZERIAT
COMMUNE
DE
REVONNAS
01250 KHHE
Tél
: 04.74.30.01.42
Fax
: 04.74.30.01.64
mairierevonnas@gmail.com
3.
Vote
du
budget
primitif
2025 :
Suite
aux
commissions
qui
ont
permis
de
travailler
sur
la
partie
fonctionnement
et
sur
la
partie
investissement,
le
budget
prévisionnel
où
primitif
2025
est
présenté
au
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
rappelle :
>
Que
La
fongibilité
des
crédits
consiste
en
la
possibilité
pour
l’exécutif,
si
l'assemblée
l’y
a
autorisé,
de
procé-
der
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
à
l'exclusion
des
crédits
re-
latifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
une
limite
fixée
par
le
conseil
municipal
et
ne
pouvant
excédée
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
Il propose
que
ce
taux
soit
comme
celui
de
l’an
passé
de :
-
En
fonctionnement
: 7.5
%
-__
Eninvestissement
: 7.5
%
>
Le
Budget
Principal
de
la
commune
pour
l’année
2025
est
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses
à
la
somme
de
:
-
1
090
958,50
€
(un
million
quatre-vingt-dix
mille
et
neuf
cent
cinquante-huit
euros
et
cinquante
cen-
times)
pour
la section
de
Fonctionnement
-
791
457,
96
€
(sept
cent
quatre-vingt-onze
mille
quatre
cent
cinquante-sept
euros
et
quatre-vingt-seize
centimes)
pour
la section
d’Investissement
Après
cette
présentation,
le conseil
municipal
DÉCIDE :
o
De
voter
le
budget
2025
en
équilibrant
les
recettes
et
les
dépenses
à la somme
de :
Ÿ”_
1
090
958.50
€
pour
la
section
de
Fonctionnement
(un
million
quatre-vingt-dix
mille
et
neuf
cent
cin-
quante-huit
euros
et
cinquante
centimes
euros)
Ÿ”_
791
457.96
€
pour
la
section
d’Investissement
(sept
cent
quatre-vingt-onze
mille
quatre
cent
cinquante-
sept
euros
et
quatre-vingt-seize
centimes
euros)
o
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
:
En
fonctionnement
: 7.5
%
En
investissement
: 7.5
%
Vote
: 13
Pour
:13
Contre
: 0
Abstention
: 0
4.
Vote
des
taux
des
taxes
communales
:
Rappel
sur
Revonnas
pour
2024:
Pour
rappel
en
2022,
compte
tenu
de
la
réforme
liée
à
la
suppression
de
la
Taxe
d’Habitation
résidence
principale
(TH),
le taux
de
la Taxe
Foncière
Bâti
(TFB)
2022
était
égal
au
taux
TFB
communal
2020
soit
23.2
%
+
13.97%
(=
le taux
du
Département
de
l'Ain
transféré
aux
communes
de
par
la
réforme)
ce
qui
donnait
un
taux
de
37.17
%
au
lieu
de
23.2%.
Le
Taux
de
Taxe
Foncier
Non
Bâti
(TFNB)
n'avait
pas
évolué
et
en
2022
était
égal
au
taux
de
TFNB
2020
soit
60.26
%.
Pour
rappel,
le taux
de
la TH,
figé
depuis
2019,
est
réintroduit
pour
2023
à 20.11%. Une
commune
dont
le
taux
de
TH
déterminée
selon
les
règles
de
lien
est
inférieur
à
75%
du
taux
moyen
(des
communes
de
l'Ain)
TH
de
l’année
précédente,
peut
le
majorer
dans
cette
limite,
sans
que
l'augmentation
du
taux
soit
supérieure
à 5%
de
cette
moyenne.
Vote
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties,
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
et
sur
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaire
de
2024
avant
le
15
avril.
Une
délibération
est
obligatoire
même
si les taux
sont
inchangés.
Le
conseil
municipal
avait
voté
de
ne
pas
modifier
les
taux
de
taxes
communales
et de
fixer
comme
suit :
-
Taxe
Foncier
Bâti
: 37.17%
-
Taxe
Foncier
Non
Bâti
: 60.26%
-
Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
prin-
cipale
(THRS)
: 20.11
%
Les
états
de
notification
(état
1259,
état
TEOM)
sont
mis
en
ligne
par
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques.
Les
taux
de
référence
et
les
taux
votés
doivent
être
arrêtés
avec
2
chiffres
décimales,
ou
si
le taux
est
inférieur
à
1 avec
3
décimales. Pour
2025,
sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le conseil
municipal
décide
de
modifier/de
ne
pas
modifier
les
taux
de
taxes
communales
et de
fixer
comme
suit :
-
Taxe
Foncier
Bâti
: 37.17%
-
Taxe
Foncier
Non
Bâti
: 60.26
%
-
Taxe
d’habitation
des
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l’habitation
prin-
cipale
(THRS)
: 20.11
%
Vote
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: O0
I,
Administration
générale
:
IV.
Dossiers
d'urbanisme
:
-
Certificats
d'urbanisme :
Un
CUa25B0003
a été
déposé
par
SCP
MATHIEU-PONS
représenté
par
Maître
Nicolas
PONS
pour
une
information
— au
village
- Parcelle
OB
0141
(172
m°)
Un
CUa25B0004
a été
déposé
par
SCP
MATHIEU-PONS
représenté
par
Maître
Nicolas
PONS
pour
une
information
—
Chemin
de
la Chassière
- Parcelle
OB
1344
(5
m?)
-
Déclaration
Préalable :
Une
DP25B0005
a été
déposée
par
la commune
de
Revonnas
pour
la
rénovation
de
la toiture
du
four
à pain
communal
— Au
village
- Parcelle
OB
0029
(48
m°).
Une
DP25B0006
a été
déposée
par
Monsieur
Yoann
VIOLLET
pour
un
nouvel
abri
de
jardin
en
lieu
et
place
de
l'existant
— 12
rue
des
Chênes
- Parcelle
ZB
0306
(800
m?).
Une
DP25B0007
a
été
déposée
par
Monsieur
Ramon
SANCHEZ
pour
l'installation
de
12
panneaux
solaires
—
164
impasse
des
Murgers
- Parcelle
ZA'0280
(1
306
m°).
-
Permis
de
construire :
Un
PC25B0001
a
été
déposé
par
Monsieur
Mickaël
MERESSE
pour
la
construction
d’une
maison
individuelle
de
plain-
pied
— Chemin
de
la
Montagne
Noire
-— Parcelles
ZE
0111
(661
m?)
et ZE
0109
(19
m°).
Un
PC25B0002
a
été
déposé
par
Monsieur
Anthony
RIMOLA
pour
la
construction
d’une
extension
accolée
à
l'habitation
— 220
Route
de
Montagnat
— Parcelle
ZA
0373
(1
229
m?). Département
de
l’ Ain
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
Canton
de
CEYZERIAT
COMMUNE
DE
REVONNAS
KE CE LES 01250 AXE
Tél
: 04.74.30.01.42
Fax
: 04.74.30.01.64
mairierevonnas@gmail.com
Un
PC25B0003
a
été
déposé
par
Monsieur
Anthony
BARDET
pour
la
création
d’un
garage
et
l’agrandissement
du
balcon
— 30
Rue
du
Revermont
— Parcelles
D
1357
(3
367
m2)
- D
0263
(501
m2)
-
D
18
(2
115
m2)
-
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
Une
DIA
a été
déposée
par
Jean-Michel
MATHIEU-Nicolas
PONS
pour
la vente
FAUCHARD/LECOMTE-JOBAZE
— Che-
min
de
la Chassière
— Parcelles
B 0141
(172
m2?) -
B
1344
(5
m2).
La
commune
ne
préempte
pas
sur
ces
biens.
V.
Travail
des
commissions :
*
Finances
-fiscalité
:
Présentation
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
qui
a
eu
lieu
le
19
mars
2025.
Cette
com-
mission
a
été
menée
par
Mme
THEUREL,
géomètre
principal
des
Finances
Publique,
selon
une
liste
préé-
tablie.
La
commission
a
travaillé
sur
l’augmentation
de
la
cotation
de
3
biens
dont
l’échelle
semblait
basse
comparée
à d’autres
habitations
identiques
*
Affaires
scolaires
et
périscolaires
:
Ÿ Ÿ KK$
Conseil
d'école
du
25
mars
2025 :
les
effectifs
sont
de
71
élèves
- ils
sont
et
vont
rester
stables
selon
les
prévisions. Le
local
sieste
comprend
20
couchages
pour
20
élèves
présents
à
la
prochaine
rentrée
—
le
dortoir
peut
éventuellement
changer
de
lieu
pour
plus
d'espace
— Cela
peut
entrainer
un
souci
de
manque
de
person-
nel
mais
la commune
ne
peut
pas
financer
2 ATSEM
alors
que
les
effectifs
n’augmentent
pas.
Le
nouveau
dispositif
d'ouverture
des
fenêtres
dans
le
dortoir
ne
satisfait
pas
les
utilisateurs
car
l'ouverture
est
minime
et
ne
permettrait
pas
une
bonne
aération.
La
fiche
de
poste
de
l’ATSEM
sera
retravaillée
prochainement.
Un
spectacle
sera
proposé
le 2 juin
2025
à la salle
polyvalente
aux
enfants
de
l’école
par
les
dumistes.
Un
autre
spectacle
financé
par
la
commune
est
à
l'initiative
de
Mme
Marie-Paule
DUSSUC
sera
proposé
aux
enfants
de
l’école
avec
des
ateliers
en
amont.
Ilest
souhaitable
de
trouver
un
moyen
de
mieux
communiquer
entre
la
commune,
les
personnels,
Ma-
dame
la
Directrice
et
les
familles.
Le
règlement
intérieur
doit
être
revu
par
la
commission
scolaire
et
pé-
riscolaire. Un
point
avec
les
personnels
a
été
fait
en
début
mars
2025
suite
à
plusieurs
situations
difficiles.
Des
ac-
tions
ont
été
proposées
aussi
aux
familles
comme
aux
enfants
afin
de
les
aider
quand
il y a
un
sentiment
de
peur,
d’angoisse,
de
mal-être
(cellule
phare,
RASED,
….).
Le
renouvellement
du
marché
cantine
est
en
cours.
C’est
un
marché
public
qui
est
lancé.
La
commune
at-
tend
les
dépôts
de
candidature
qui
seront
étudiés
par
une
commission
spécifique.
*
Urbanisme :
Plan
Local
d'Urbanisme
: Lancement
d’une
consultation
pour
choisir
un
nouvel
urbaniste
pour
travailler
sur
la
modification
du
P.L.U.
Recours
WE
PROM
: les
courriers
ont
été
adressés
aux
colotis
du
lotissement
des
Epinays
d’en
haut.
Une
personne
semble
vouloir
poursuivre
la démarche. * %
Information
et
communication :
-
Monsieur
le
Maire
souhaite
qu’une
lettre
de
printemps/été
soit
réalisée.
Bâtiments
— Informatique
— Téléphonie
- Electrification :
Plan
communal
de
sauvegarde
:
Mme
Florence
BERGER,
Messieurs
Thibaut
MARTINEZ,
Patrick
ROCHE
et Yoann
VIOLLET
ont
rencontré
le service
concerné
en
préfecture.
1! faut
finaliser
et
complé-
ter
la trame
réalisée
avant
de
la
retourner
en
préfecture.
!! faut
recenser
les
personnes
dont
les
mé-
tiers
peuvent
être
utiles
en
temps
de
crise.
Ce
plan
est
obligatoire
car
Revonnas
est
dans
une
zone
sismique.
Retard
dans
la
livraison
des
arceaux
vélos
par
GBA
suite
à un
défaut
constaté
sur
les
équipements.
Mr
Yoann
VIOLLET
remercie
la
commission
bâtiments,
qui
s’est
réunie
le
lundi
24
mars
2024,
et
ses
membres
qui
se
sont
bien
impliqués
dans
la demande
de
devis
et
leur
suivi
pour
les
travaux
à
mettre
en
place
pour
2025.
Un
choix
a été
fait sur
les
devis
:
o
Cuisine
Salle
polyvalente
: Pour
le
choix
de
la
douchette,
des
compléments
d'informations
sont
demandés
aux
prestataires
avant
de
valider
ou
non
les
devis.
En
l'état,
la
commission
souhaite
favoriser
l'entreprise
locale
mais
attend
le retour
d'informations
pour
décider.
o
Salle
des
Orchys
: Pour
le
remplacement
des
deux
volets
roulants,
deux
offres
de
devis
ont
été
faites.
La
commission
choisit
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
Elite
Fermetures
avec
pan-
neaux
solaire.
o
Salles
des
Buis
et
des
Orchys
: Pour
le sol
PVC,
la
commission
a
reçu
un
seul
devis
et
attend
le
second
pour
effectuer
un
comparatif.
Dans
la
salle
des
Buis,
elle
souhaite
remplacer
la
moquette
sur
le
mur.
Il y
a
également
un
problème
d'humidité
au
sol.
I}
est
décidé
de
ne
faire
que
la salle
des
Orchys
cette
année.
o
Meubles
pour
la
salle
des
Orchys
et
l'accueil
de
la
mairie
: Une
demande
de
mise
à jour
du
devis
avec
un
changement
de
largeur
de
120
cm
à
160
cm
et
avec
4
portes
avec
serrures
a
été
faite.
Oo
La
commission
veut
acheter
un
portique
pour
vêtements
pour
la salle
polyvalente.
o
Un
devis
a
été
réalisé
pour
un
écran
dans
la
salle
du
conseil
et
pour
un
écran
tactile
pour
l'affichage
des
informations
à
l'accueil.
La
commission
valide
l'achat
de
l'écran
en
salle
du
conseil.
Celui
pour
l'accueil
nécessite
encore
d'être
étudié
et
approfondi.
oO
École
: Les
vidéoprojecteurs
des
tableaux
de
classe,
datant
de
2009,
se
dégradent
au
niveau
de
l'affichage.
La
commission
valide
le
remplacement
de
2 vidéoprojecteurs
pour
les
classes
de
CE
et
CM.
Le
remplacement
dans
la troisième
classe
se
fera
sur
2026.
O
Four
communal
du
village
: Pour
la
réfection
du
toit,
deux
devis
ont
été
proposés,
mais
il y a
de
grosses
différences.
La
commission
souhaite
donc
vérifier
auprès
des
entreprises
les
di-
mensions
qui
sont
différentes
d’un
devis
à
l’autre
et
le
pourquoi
de
cette
différence.
La
de-
mande
de
travaux
a
été
lancée
en
parallèle
auprès
des
services
ADS
et
ABF,
11 faudra
coor-
données
les travaux
du
four
avec
ceux
réalisés
chez
le voisin
du
four.
o
Église
: Pour
la réfection
du
toit,
des
devis
ont
été
fait
avec
3 phases
différentes
:
-
remplacement
des
cheneaux
sur
la
partie
basse,
- réparation
de
la
partie
intermédiaire.
- reprise
du
clocher.
La
commission
valide
la
partie
la
plus
urgente
: le
remplacement
des
cheneaux
sur
la
partie
basse
côté
parking.
oO
La
commission
est
dans
l'attente
de
devis
sur
la
réfection
du
mur
du
cimetière
et
pour
la
Réfection
de
la façade
de
l’ancienne
école.
o
Concernant
les
alarmes,
celle
de
l'école
sera
rénovée
pour
mettre
en
place
un
mode
d'alerte
par
téléphone
ou
sur
smartphone
(application
de
contrôle
à distance).
La
commission
sou-
haite
réduire
le
nombre
de
détecteur
pour
limiter
la
maintenance. 1
Département
de
l’Ain
KE
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
KKKE
Canton
de
CEYZERIAT
COMMUNE
DE
REVONNAS
01250 KEKE
Tél
: 04.74.30.01.42
Fax
: 04.74.30.01.64
mairierevonnas@gmail.com
L'installation
d'une
alarme
à
la
mairie
est
validée.
o
Illuminations
de
noël
: Une
offre
intéressante
nous
a été
faite
par
une
entreprise
pour
l'hiver
prochain.
La
commission
valide
le
principe
de
changement
de
prestataire.
-
La
commission a
travaillé
aussi
sur
le nettoyage
des
salles
lors
de
la
location
des
salles,
sur
le projet
de
l’atelier
technique
et sur
le projet
de
panneaux
photovoltaïques.
-
Elle
a étudié
aussi
les
7 dossiers
reçus
pour
le logement
communal.
Les
critères
pris
en
compte
sont
: la com-
position
du
foyer,
la
nature
du
contrat
de
travail,
si la
personne
était
du
village
; Pour
départager
les
2 per-
sonnes
restantes,
la commission
s’est
appuyée
sur
le montant
du
salaire
perçu.
Des
courriers
de
refus
seront
faits
aux
personnes
dont
la candidature
n’a
pas
été
acceptée.
Des
travaux
de
rafraichissement
sont
néces-
saires
et
la commune
est
dans
l'attente
de
devis.
*
Voirie
— Affouage
— Bois
— O.N.F
— Chemins :
-
Grand
Bourg
Agglomération
a
adressé
un
mail
relatant
toutes
les
dispositions
à
prendre
ou
à
renou-
veler
pour
poursuivre
le
piégeage
des
frelons
asiatiques
sur
la
commune
avant
fin
mars
2025.
Mme
Marie-Aude
DABOUT
a
récupéré
les
pièges
et
les
produits
et
les
a transmis
à
la
personne
concernée
qui
doit
mettre
le produit
et faire
les
relevés
entre
mi-mars
et
mi-mai
2025.
-_
Ecluse
route
de
Tossiat
:
le test
mis
en
place
avec
les
baliroad
et
les
panneaux
ont
permis
un
ralen-
tissement
des
véhicules.
Cependant,
il est
constaté
que
les
véhicules
connaissant
le
rétrécissement
augmentent
leur
vitesse
pour
passer
en
premier
sans
pour
autant
respecter
le
sens
de
priorité
mis
en
place.
Ce
rétrécissement
gêne
aussi
l’accès
à la
propriété
de
Mr
PIQUET.
La
commune
envisage
de
transformer
cette
écluse
par
un
plateau,
plus
couteux
mais
peut-être
plus
efficace
sur
du
long
terme.
Elle
va
rencontrer
prochainement
l’ADIA
pour
confirmer
la
mise
en
place
de
la
convention
de
maîtrise
d'œuvre.
La
commune
ne
souhaite
pas
travailler
avec
l’entreprise
si-
gnature
concernant
les
peintures
au
sol.
Elle
envisage
de
se
faire
prêter
par
GBA
la
machine
et
de
se
fournir
en
peinture
pour
effectuer
les
marquages
par
ses
propres
soins.
-
Mme
Fabienne
NEVERS,
Technicienne
du
Bureau
d'étude
et
Travaux
VRD
de
Grand
Bourg
Agglomé-
ration,
a fait
des
propositions
de
devis
suite
à
la demande
de
la
commission
voirie
pour
:
—Sénissiat
tranchée
rue
du
Revermont
: réfection
de
la
chaussée
en
enrobé
suite
au
vanda-
lisme
pendant
les
travaux
—Sénissiat
chemin
des
Rippes
: déflachage
de
la chaussée
(nids
de
poule,
purge)
et enrobé
—Sénissiat
prolongation
trottoir
en
Pinaprat
: création
d’un
trottoir
en
continuité
de
l'existant Impasse
de
l’église
: réfection
de
la chaussée
en
bicouche
— Chemin
de
la
Bessonnière
: Réfection
de
la
chaussée
en
enrobé
et
réfection
trottoirs
(en-
robé
+ bicouche)
— Parking
de
la salle
des
Fêtes
: réfection
du
revêtement
en
enrobé
et
marquage
peinture
Cadre
de
vie — Associations
— Fleurissement
:
-
CM]:
le
secrétariat
de
mairie
a
reçu
seulement
3
candidatures.
Un
avis
de
prolongement
de
dépôt
des
candidatures
(jusqu’au
5
avril
2025)
sera
mis
sur
Panneau
Pocket
et
sur
Facebook
pour
essayer
d'obtenir
au
moins
5 candidats.
L'élection
aura
lieu
le 11
avril
2025
en
mairie.
-
Thé
dansant :
Il a remporté
un
vif succès
et
les
retours
sont
très
positifs. VI
-__
Comité
de
fleurissement
: la
commande
de
fleurs,
identique
à celle
de
l’an
passé,
a été
faite.
Un
de-
vis
a
été
demandé
à
un
prestataire
pour
refaire
la
zone
à
droite
de
l’aire
de
jeux
en
plantant
des
arbres
et des
arbustes.
-
Cérémonie
du
8
mai
: Une
plaque
commémorative
sera
posée
et
inaugurée
sur
la
place
de
sénissiat
en
hommage
aux
représailles
allemandes
du
17
juillet
1944
à
partir
de
10h00.
La
cérémonie
au
mo-
nument
aux
morts
aura
lieu
dès
11h30
suivi
par
le
traditionnel
verre
de
l'amitié
dans
la
salle
des
Orchys.
Monsieur
le Maire
sollicite
les
élus
n’ayant
pas
encore
parlé
à cette
occasion.
Questions
diverses :
1)
: Proposition
de
CELLNEX
Depuis
octobre
2024
les
grands
opérateurs
Free
Mobile,
Bouygues
Telecom
et
SFR
ont
cédé
une
grande
partie
de
leurs
infrastructures
à
CELLNEX.
Cette
entreprise
mène
actuellement
une
réflexion
globale
sur
la
rationalisation
de
son
parc
d'antennes
et
privilégie
l’acquisition
des
terrains
qu’elle
loue.
Ce
n’est
pas
la
po-
litique
de
l’entreprise
de
louer
les terrains.
Par
la
suite,
les
services
techniques
analyseront
les
sites
restants
en
location
afin
d’étudier
les
possibilités
de
mutualisation
des
infrastructures.
CELLNEX
propose
de
racheter
la
parcelle
Z 0002,
au
lieudit
Aux
Clayes,
emplacement
qui
accueille
l'antenne
free.
La
proposition
d’achat
est
de
45
350.00
€
pour
une
superficie
de
70
m2.
Elle
prend
à
sa
charge
l'intégralité
des
frais
liés à cette
transaction.
‘
A
l’heure
actuelle,
nous
facturons
un
loyer
de
2 000
£ 2fois
par
an
donc
4 000
€
par
an.
Monsieur
le
Maire
souhaite
connaître
votre
avis
sur
cette
proposition
et
s’il
engage
ou
non
des
démarches
avec
CELLNEX.
Les
élus
posent
diverses
questions
sur
le devenir
de
l’antenne,
sur
la possibilité
que
l'antenne
soit
déplacée,
Monsieur
le
Maire
soumet
cette
décision
au
vote.
Vote
: 13
pour
:6
contre
: 3
abstention
: 4
Il
est
donc
décidé
de
discuter
avec
CELLNEX
sur
cette
possibilité
tout
en
évoquant
le
coût
d’achat
à
la
hausse. La
séance
est
levée
à
22h30
x