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Document publié le Jeudi 19 octobre 2017 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1513671220 CM DU 19 OCT 2017)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Transports,
Compte rendu de la séance du jeudi 19 octobre 2017
Secrétaire(s) de la séance: Nicolas HERTKORN
Ordre du jour:
Intervention de la CAGV sur la compétence transport (1/2 h)
Locations des terres et terrains communaux pour 2017
Prix de l'eau pour 2018
Devis compresseur micro station et contrat d'entretien
Subvention USEP école de Bras
Questions diverses: suivi du dossier fibre optique et dysfonctionnement Internet compétence voirie CAGV
suivi dossier éclairage public
compte rendu des conférences des Maires (CAGV)
vélo route voie verte
tournée pour le relevé des compteurs d'eau
La Cafetière festival sans filtre de la MJC à Champneuville le 16/11/17 .......
Délibérations du conseil:
DE_2017_147 LOCATIONS DES TERRES ET TERRAINS COMMUNAUX 2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l'unanimité des membres présents, de fixer les prix de location des terres et terrains communaux pour l'année 2017, comme suit
1.00 € le m2 pour les parcelles du terrain de camping ;
74.98 € l'ha pour les prairies ;
99.97 € l'ha pour les terres.
DE_2017_148 PRIX DE L'EAU POUR 2018
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l'unanimité des membres présents, de reconduire le tarif 2017 comme suit :
0.80 € de 0 à 200 m3,
0.17 € au delà de 200 m3.
La location du compteur reste fixée à 10 € TTC pour les habitations principales et les exploitations agricoles, et à 60 € TTC pour les résidences secondaires, les locaux vacants, caravanes et mobil'homes.
DE_2017_149 SUBVENTION USEP ECOLE ARC EN CIEL DE BRAS
Le Maire présente à l'assemblée le budget prévisionnel 2017-2018 de l'USEP ARC EN CIEL, école maternelle de Bras sur Meuse, afin de leur octroyer une subvention. Il propose de voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE à l'unanimité des membres présents, d'octroyer une subvention de 37 € à l'USEP ARC-EN-CIEL, école maternelle de Bras-sur-meuse
DE_2017_150 CHANGEMENT DE COMPRESSEUR MICRO STATION
Le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que le compresseur de la micro station est en panne, et qu'il y a lieu de le changer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l'unanimité des membres présents, de retenir le devis de la société ASSAIN'EAU de Germonville (54740) pour un montant HT de 515.87 €, pour le changement du compresseur.