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Document publié le Mercredi 20 janvier 2016 par la commune de Brouchy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 20 janvier 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JANVIER 2016 à 19H15
Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 20 janvier 2016 à 19h15 sous la
présidence de M. Marc BARBIER ;
Tous les membres en exercice étaient présents à l'exception de Mmes Nathalie
CORNE, procuration à S. STEENKESTE, Edith DESSAINT, procuration à V. NIOT, Florence
RUBIN, procuration à Pascal CROQUET, et messieurs Bruno LEBLANC, procuration à M.
BARBIER, O. GRIMAUX, procuration à JC AUGÉ, Christophe ROZÉ, procuration à E. BRUNET.
Mme Sandrine STEENKESTE est nommée secrétaire de séance.
Le Maire déclare la séance ouverte à 19h15 et l’ordre du jour est alors abordé.
En tout premier lieu, le conseil municipal décide, à l’unanimité, la création de deux
postes d’adjoint technique 2°"* classe, de 13h et 24 h hebdomadaires à compter du 1° mars 2016 (postes occupés à ce jour mais pour lesquelles de nouveaux contrats sont à mettre en place). Dans l'attente de l’enregistrement de la vacance d'emploi (démarche administrative obligatoire), un contrat temporaire d'activité sera établi concernant le poste à 24 heures du 27 janvier au 29 février 2016.
L'achat d’une armoire anti feu et anti vol est à l’étude afin de préserver les registres
d’Etat-Civil. Un premier tarif a été proposé par le SEDI (spécialiste du matériel et documents
pour les Mairies) au conseil municipal. M. DESJARDIN, propose de regarder de son côté.
Une demande de subvention est présentée par une famille de la commune
concernant un séjour d’activités natures proposé par le lycée de HAM dont le coût à charge
des familles s'élève à 200 €. A l'unanimité des membres, il est décidé d’allouer une somme
de 50 €.
Le Maire fait part au conseil municipal d’une demande de l’Union Sportive de Ham
Section Cyclisme pour l’organisation d’une épreuve UFOLEP le 3 avril 2016.
A l’unanimité, le conseil municipal répond favorablement à cette demande.
Le Maire propose au conseil municipal l'achat de deux terrains à bâtir. A l'unanimité,
les membres du conseil sont favorables à cette acquisition et autorise le Maire à faire les
démarches et signer tout document nécessaire.
Le Maire informe ensuite le conseil que le bail à réhabilitation avec le PACT ADRIM
est résilié par acte notarié depuis le 3 novembre 2015.
Enfin le Maire fait part à l'assemblée d’un courrier de Maïa Eolis précisant
l'avancement du projet éolien de Brouchy, Golancourt et Villeselve.
L'ordre du jour étant terminé la séance est levée à 20h15.