Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 1er avril 2015
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 3 septembre 2015
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 11 juillet 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 12 février 2015
Compte-Rendu - Compte rendu du 10 juillet 2012
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 20 mai 2015
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 juin 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 12 novembre 2015
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 20 janvier 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 15 septembre 201
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2 juillet 2015
Document publié le Jeudi 2 juillet 2015 par la commune de Brouchy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2 juillet 2015)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 2 JUILLET 2015 à 20h30
Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 2 juillet 2015 à 20h30 sous la présidence de
M. Marc BARBIER ;
Tous les membres en exercice étaient présents à l'exception de M. Stéphane
DESJARDINS, excusé, procuration donné à Bruno LEBLANC.
Mme Sandrine STEENKESTE est nommée secrétaire de séance.
Le Maire déclare la séance ouverte et l’ordre du jour est abordé avec un exposé
relatant le dispositif « voisins vigilants ». Cette démarche partenariale et solidaire consiste à
associer les élus et la population du village à la sécurité de leur propre environnement.
Naturellement ce dispositif ne se substitue pas à l’action de la gendarmerie mais permet de
renforcer les liens entre élus, population et gendarmerie et s'intègre dans la gamme
existante des outils dédiés à la prévention de la délinquance.
Le conseil municipal se prononce, à l'unanimité, pour l’adoption de ce dispositif et
une information sera donnée aux administrés dès sa mise en place.
Il'est ensuite rappelé à l’assistance que le Pays Santerre Haute-Somme a repris la
compétence URBANISME. M. Aurélien POCHOL, référent ADS, instruira les demandes à
compter du 1° juillet
Compte-tenu de ces changements, le conseil municipal est appelé à prendre deux
délibérations obligeant les pétitionnaires au dépôt d’un permis de démolir et au dépôt d’une
déclaration préalable pour l'édification de clôtures. Délibération prise à l’unanimité des
membres.
M. le Maire informe le conseil municipal qu’un prêt bancaire, contracté par
l'ancienne municipalité, est arrivé à son terme en février. Le conseil municipal décide alors, à
l'unanimité de faire un nouvel emprunt auprès du crédit agricole, en vue d’une extension de
réseau électrique, et il autorise le Maire, à entreprendre les démarches.
Concernant la mise en place d’un dossier d'enquête publique pour la remise en état
de plusieurs chemins ruraux sur une longueur total de 8200 ml environ, le conseil municipal
décide de confier : à M. Pascal LEDUC, géomètre à Saint-Quentin :
e Les travaux préparatoires,
e Plans de situations actuelle des chemins {relevé topographique des chemins, calcul,
report et dessin, intégration du parcellaire cadastral, Edition des plans par chemin au
1/500),
e Etude des travaux à réaliser (visite avec un élu pour examen des chemins et choix des
travaux à réaliser par zone, plans par chemin avec indication des zones à traiter et
des différents travaux à réaliser, cahier des charges des travaux à réaliser, chiffrage
par chemin des travaux à réaliser) e Enquête publique (préparation des documents d'enquête sur la base des documents
réalisés au poste 3, assistance technique pendant l'enquête y compris présence le
dernier jour de l'enquête).
Le Conseil municipal, par délibération avec 14 voix pour et 1 abstention, décide de
fixer un loyer mensuel de 600€ pour une propriété sise 590 rue de l’église.
Une autre délibération est prise concernant la résiliation du bail avec le Pact Adrim et
les conseillers autorisent M. le Maire à faire toutes les démarches nécessaires.
Le Maire présente au conseil une convention entre la municipalité et l’association
Mémoire de nos villages. Le projet Mémoire de nos Villages existait déjà mais il est devenu
une association indépendante de l'Office culturel. Cette convention mentionne l'obligation à
la commune de lui verser une subvention annuelle de 500 €. Ce montant est déterminé par
le nombre d'habitants des communes adhérentes (selon une grille).
Lors de cette proposition, M. Jean-Camille Augé, membre de l'association, a quitté la
séance.
Le conseil municipal, par 13 voix pour et 2 abstentions, autorise Monsieur le Maire, à
signer cette convention.
Une subvention est demandée par « l’'AFM-Téléthon Somme ». Les conseillers
décident de ne pas y répondre, préférant soutenir les actions faites par la communauté de
communes du Pays Hamois.
Monsieur le Maire, informe le conseil, de l’obtention et du versement de la
subvention du FEADER (subvention européenne), à la commune, d’un montant de 20000 €,
concernant l'aménagement du marais communal.
3 devis sont ensuite soumis au conseil :
e Le 1°” concernant la porte d’entrée du logement sis rue de Thésy, pour un montant
TTC de 2420 €. Le Maire précise que d’autres devis seront demandés.
e Le second, concerne une barrière forestière pour la voie Reynaers, pour un montant
TTC de 1356€.
e Le troisième, concerne une bordure pour le terrain de boules, pour un montant TTC
de 360 €. Il est précisé que cette facture n’incombera pas la commune, puisque les
personnes ayant cassé la bordure, prendront en charge la facture.
Avant de terminer la séance, Monsieur le Maire, informe l'assemblée, sur le contenu de
plusieurs courriers.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h55.