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Déliberation - cms 07 80 DEL ASS Rpqs GVD 2023 CCV
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Boulou.
Lien du pdf (Déliberation - cms 07 80 DEL ASS Rpqs GVD 2023 CCV)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
? . Publié le EM
g ID : 066-216600247-20240910-240780-DE Liberté + Égalité - Fraternité
Le Boulou , .., . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
de pniaiosi à Département des Pyrénées-Orientales
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
n° 24_07_80_DEL_ASS_RPQS_GVD_2023 CCV
Séance du 10 septembre 2024
Convocation du 04 septembre 2024
Le Conseil Municipal, convoqué le 04/09/2024, s'est réuni à 18h00 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de son Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Présents : 18
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents : 11
Procurations : 8
Mandants Mandataires
Stéphanie Puigbert Caroline Rocas
Nadège Hoffmann Aline Mossé
Esther Garcia François Comes
Alain Vignes Catherine Peytavi
Anne Leclercq Sylvaine Ricciardi-Braem
Jean-Christophe Bousquet Stéphane Grau
Florent Galliez Dominique Noël
Jean-Marc Pacull Patrick Francès
Secrétaire de séance : Aline Mossé
Objet : Rapport sur le prix et la qualité « gestion et valorisation des déchets » CCV
Rapporteur : Hervé Cazenove
Ouï l'exposé de l'affaire au conseil municipal et la proposition de vote telles que présentées dans le rapport
formant note synthèse
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE
Vu l'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
De la présentation du rapport tel qu'exposé dans la note de synthèse explicative et annexé à la présente. Charge Monsieur le Maire d’aviser le public par voie d'affichage, apposé en mairie. Charge Monsieur le Maire d'adresser au préfet un exemplaire dudit rapport pour information.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication. Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication, ou de la date de rejet du recours gracieux (le silence de l'auteur de la décision durant un délai de deux moins valant rejet tacite de la demande). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site intemet http;/ftelerecours.fr
La Secrétaire de séance,
Aline MOSSÉ
18/09/2024 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024 … P—
g ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
Le Bouleu
Département des Pyrénées-Orientales
Séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2024
N.B : Rapport exposé de l'affaire au sens de l'article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales valant note explicative de synthèse
Objet : Rapport sur le prix et la qualité « gestion et valorisation des déchets 2023 » CCV
Ordre du jour n° 01 Rapport n° 24 07 80 DEL ASS RPQS GVD 23 CCV Rapporteur : Hervé Cazenove
Le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30
septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement accompagné
du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication
par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à
l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus.
Le président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le
conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les représentants de la commune
rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l'activité de l'établissement public de coopération
intercommunale en s'appuyant sur le rapport annexé à la présente note explicative.
Ce document reçu en mairie le 11 juillet 2024 sera annexé à la présente délibération.
Il est donc proposé à l'assemblée municipale d'en débattre et d'en prendre acte.
Le Maire,
18/09/2024 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
punié te LTER ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
RAPPORT SUR LE PRIX
ET LA QUALITÉ PDU SERVICE PUBLIC-2023 (RPRS)
"
/ L4
" pat = mnt
HN. 4 | un. | À
KA nn, PR:
PE CR ER: = of
À eu |
= d
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
CCVALLESPIR
Se VENDRE Te TN p le IL
DÉCHETS AU EEE]: LL
(Oo) ART AN IN) 'AITT
18/09/2024 . Chf incipaux indicate
on de La population
Evelution des Tonnnaes - Ordures Ménaaères € Tri
Verre
UÉS pArCEUrUS QUES PArCEUrUS
es dépenses : carburant
des dépenses : réparations
D
©
©
©
©
©
0
C0
©
Bilan RH du service GV
: Eco-DDS Récyelerte : ranrché de collecte des encombrants Contrat de gestion de collecte et Lavage des colonnes Bilan des soutiens financiers S Ci ‘EE! D € ‘€ Bilan du service C.M et Déchèterte
Service de Gestion et Va
Contrat de gestion des déchètertes + plateforme des déchets verts
Bilan 2023 - Service AVD (OM /Déchèteries /PFDV)
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
Al HA I le
a déchèteries © {Le Boulou ù
Bilan Voie Verte
Bilan PLPRMA
lorisation des Déchets - Bilan 2023 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A. CHIFFRES
CLEFS
PRINCIPAUX
INDICATEURS
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 Chi clés rincipa indicateurs
Publié le
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Répartition du pourcentage de La population par rapport au mode de collecte
Ratio par flux et par commune :
Nom de la commune Population DGF de Population INSEE l'année N de l'année N
CERET 8 876 8 053
L'ALBERE 84 T7]
LE BOULOU 5 891 5 452]
LE PERTHUS 576 564
LES CLUSES 247 236]
IMAUREILLAS-LAS-ILLAS 2 893 2 610
REYNES 1 403 1 312
SAINT-JEAN-PLA-DE-
CORTS 2 459 2 292]
TAILLET 134 105
VIVES 212] 181
20 882
ratio 1 colonne = 150 habitants
Carton
201
E,
237
113
79
174
328
382
53
181
Emballage
77
77
71
56
34
71
82
88
53
60
Ordures
ménagères
71
77
78
51
34
62
73
92
53
60
Verre
212
77
195
141
118
163
131
255
53
181
exemple : la commune de Céret a une colonne Ordures Ménagères pour 71 habitants
e Gestion et Valorisation d Bilan 2023 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A Chiffres clés & principaux indicateurs Ratio par flux et par commune :
Répartition des agents CCV par rapport au mode de collecte
collecte du 1 janvier 2023 au 30 juin 2023
bre bre de bre d'agents bre d'heures
‘équipage de ournées / pour 6|/ pour 6 mois collecte pour ollecte is mois
21 147
38 2
en C1
en C5
en C0,5
OM
arton (C1/C2
total : 19 571 2805 19 635 7
collecte du 1 juillet 2023 au 31 décembre 2023
bre de re d'agents ures bre de BOM
‘équipage de ées / pour |/ pour 6 mois collecte pour
e mois mois
18 18 14
12 38 307
12 12: 103
7 62
2 03
total : 7 Pro: 8 194 5 A/ Chiffres clés & principaux indicateurs
Q Parc des colonnes C.A.P
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
INSEE
Communes
Céret
L'Albère
Le Boulou
Le Perthus
Les Cluses
aureillas-las-Illas
Reynès
Saint-Jean-Pla-de-Corts
Taillet
(Vivès
Total général
Ordures
Carton Emballage ménagères
ai 108 116
{ 1 1
31 79 73
4 9 10
3 8 8
15 37 42
4 16 18
6 26 26
2 2
1 3 3
108 289 299
Total
Verre général
39 304
1 4
26 209
4 27
2 21
16 110
10 48
10 68
Z 8
1 8
111 807
Q Parc des colonnes simple crochet (campings/gros producteurs)
Communes
Céret
Le Boulou
Les Cluses
aureillas-las-Illas
Reynès
Saint-Jean-Pla-de-Corts
Total général
Emballage Verre Total général
14 9 23
12 9 21
1 1
11 7 18
2 1 3
8 6 14
48 32 80
Service de Gestion et V. Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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A/Chiffres clés 8 principaux indicateurs
Evolution des Tonnages
8 000,00
CEE] dun) 6 371,40
6487,18 6337,14 TUE 6317,43 GERS
Er
6 000,00
5 000,00
CAN)
EX 07e)
2 000,00
1 000,00
(Xe)
2) LS LL r] 2013 2e Lo) 2016 2017 PE A] 2020 2021 2022 2023
2023 : - 5,14 % par rapport à 2022
5 822.36 T d’Ordures Ménagères Résiduelles(OMR) ont été collectées, soit une Baïsse de 299 T par rapport à 2022. Cela représente environ 277 kg/an/hab., en 2022 La moyenne était de 291,67 kg/an/hab. Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Rec: érecture le 18/08/2024 5 eus
Pubiié le KS
ID : 086-216800247-20240910-240780-DE
A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs
evolution des Tonnages Ordures MÉnagères
Evolution des Tonnages Porte à Porte (PAP) et Point d’Apport Volontaire (PAV)
JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DÉCEMBRE TOTAL
2023-0m 465,74 41922 475,3 449,64 507,24 510,08 546,84 574,24 . 492,2 486,06 444,48 455,32 5822,36
cap 173,74 1994 16624 205,46 329,6 368,18 406,28 427,02 368,86 364,98 340,62 355,82 3686,2
enRpap 5424 5016 6998 79,68 98,76 107,24 460,24
EmRCAp 45,95 09% 279500 1018 8,26 564 95,44 103,91 93,6 96,12 84,4 95,39 701,82
EMR PAV-
veolia 7,48 10,03 426 4,9% 1,4 14 29,53
1e" juillet 2023, reprise en régie de La collecte des EMR CAP et généralisation des CAP OM.
1® juillet 2023, attribution du marché de la collecte des EMR pour Les professionnels (VEOLIA). Tonnage EMR
13
12
11
œ
w
À œ ur 1700 1900 2100 2300 2500 2700 2900 3100
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A/ Chiffres clés & principaux indicateurs
Evolution des Tonnages
Tonnage verre
1000 82151 4,0 82317 798,21 027 813,73,
SO" NT GR nee ss
_—
600 535...
400
200
2008 2010 2012 2014 2016 2018 2020 2022 2024
En 2023, 793,52 T de Verre qui ont été collectées sur l’ensemble des communes, soit une baisse de -2,55 % par rapport à 2022. Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
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ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs
Evolution des Tonnages
Tonnage verre par commune
JANVIER | FEVRIER | MARS |AVRL| MA | un |suicer| aouT PEPTEVBRocrosrE NOVENBR DECEMBRE VERRE - 2023
Total
CC Vallespir 64,14 43,98 59,34 61,58 52,76 76,34 81,93 108,29 61,83 76,01 52,38 54,94 793,52
CERET 35,76 | 17,22 | 15,42 | 46,40 | 37,28 | 68,33 | 74,76 | 38,69 | 23,80 | 22,69 | 29,98 | 12,60 | 422,92
L ALBERE 1,32 0,84 2,16
FE BOULOU 14,84 | 10,38 | 25,43 | 11,12] 14,05 | 2,67 | 2,60 | 29,60 | 10,40 | 19,29 | 7,56 | 15,79 | 163,72
LE PERTHUS 1,95 1,56 | 0,68 0,59 | 1,58 | 1,41 1,36 | 1,12 10,23
LES CLUSES 1,68 | 1,35 | 0,60 1,38 0,37 1,01 0,40 0,98 7,71
MAUREILLAS LAS
LLAS 5,67 4,80 9,87 | 1,65 | 0,36 | 1,25 | 1,41 | 16,78 | 5,86 | 1478 | 4,89 | 11,89 79,20
REYNES 3,88 3,56 0,38 0,35 | 1,06 | 8,29 | 12,17 | 7,83 | 4,60 | 3,69 45,82
ST JEAN PLA DE
CORTS 2,68 5,11 3,80 0,48 | 3,37 | 2,11 | 12,37 | 4,63 | 8,24 | 2,99 | 7,75 53,53
TAILLET 0,00 0,75 0,38 1,96 | 0,28 | 0,60 | 0,51 4,47
IVES 0,9% 0,59 1,05 0,49 0,61 3,70
11 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs, Evolution des Tonnages
Taux de performance est de 25,43 % en 2023
Total
8315,83T
8 196,94T
8117,38T
8 415,00 T
8162,27T
7 807,49T
Répartition des Ordures Ménagères
Répartition OM- 2022
Sélectif
1 978,69 T
2078,24T
1 969,80T
2 098,00 T
2040,92T
1985,13T
Répartition OM- 2023
Service de Gestion et Valor tion des Déchets -
23,79%
25,35%
24,27%
24,93%
25,00%
25,43%
Performance
Bilan 2023 > A/ Chiffres clés &
principaux indicateurs,
AO EN ETES
Evolution des tonnages
457518 16812 148636
um u E
tausa danse 1020
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE Reçu en préfet
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
cture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
A/ Chiffres clés 8 principaux indionteurs
Evolution des Tonnages : Tout venant
Année Tout venant en Tonnes Prix à la Tonne Coût DIB/an Différence en %/T 2013 1 470,00 92,00 135 240,00
2014 1 648,00 93,00 153 264,00 10,80% 2015 1 767,00 95,00 167 965,00 6,73% 2016 1 695,00 95,00 161 025,00 -4,25% 2017 1 805,00 95,00 171 475,00 6,09% 2018 1 798,83 95,00 170 888,85 -0,34% 2019 1 703,86 95,00 161 866,70 -5,57% 2020 1 672,26 105,00 175 587,30 -1,89% 2021 1 705,8 120,00 204 696,00 1,97% 2022 1 546,34 156,00 241 229,04 -10,31% 2023 1 527,28 156,00 238 255,68 -1,25%
Boulou Céret Le Boulou + Céret POIDS NB BENNES MOYENNE POIDS NB BENNES MOYENNE POIDS NB BENNES MOYENNE
743,28 118 6,30 784,00 120 6,53 1 527,28 238 6,42
Q Baisse des Tonnages de -1,25 % par rapport à 2022,
14 A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
1km BOM - Kilométrages Parcourus b
cv localisation Année de mise en pannes 2022 2023 circulation
1 21cv Céret1(R.S) 30/12/2016 Renault EH-314-ZW 21 389 20 605
2 2 {Je Céret2 25/05/2019 Renault AS 286 QR 44798
&
8 3 21cv Céret3 30/08/2018 Renault EZ 770 QG 15 112 6 503
$ È 4 419ev Boulou 24/44/2019 Renault BD-643-QL 2820
n
ë 5 30e FRABBCSREE nee ae 47/42/2002 Renault 9106 TA 66 3-398 2
6 7e Yémen de 08/11/2004 Renault DH-327 KH 2755
7 CAP 1 MAN GH 169 FW 10 195 22 561
8 CAP 2 (collecte et lavage) MAN GH 265 FW 3 627 8315,5
9 CAP 3 MAN GH 964 FV 4510 12 489
TOTAL 88 604 70 473,5
On constate une baisse de la flotte des véhicules (6) ainsi que du nombre des kilomètres effectués
depuis la reprise en régie (1e' juillet 2023) de La collecte des OM en colonne CAP. A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs
Nettoyage des colonnes - Kilométrages Parcourus
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
km
Année de mise
CV localisation : : Bennes 2022 2023 en circulation
Ë 10cv Lavage des colonnes 15/12/2019 Renault FJ-780-5X 14 142 24 261
©
© U
Ÿ T 47ev Lavagedes colonnes 27/09/2002 Renault-9262S7 66 6284
ë &
œ Propreté-autour des : Nissan-AS-106-GA
3
CAP 2 01/07/2022 MAN GH-265-FW 3 627 8 315
TOTAL 34 025 32 576
16 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
|
É Litres Prix TTC Litres Prix TTC Litres Prix TTC
7 121,71 40 113,77 26 397,67 50 647,95 15 131 27 884,57 €
Litres (1,54€/litre)
ÉSEN 635,34 683,5 1 043,52 365 litres 334,18 € (0,76€/Litre)
LR 682,68 25 628,84 29261,23 51986,63 60 926 106 145,03 € Litres (1,74€/litre)
3437 2822,11€
litres (5,80€/Litre)
A/ Chiffres clés &
principaux indicateurs
Etat des dépenses : Carburant A/ Chiffres clés 8 principaux indicateurs
Etat des dépenses : Réparations
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CV localisation annee dé mise |Bennes 2022 2023 en circulation
1 21cv |Céret 1 (R.S) 30/12/2016 Renault EH-314-ZW 5 112,09 20 600,16
ü 2 19cv |Céret2 25/05/2010 Renault AS 286 QR 26 220,81 6 631,85
© 3 3 21cv |Céret3 30/08/2018 Renault EZ 770 QG 10 718,92 10 275,81
O O
g 4 19cv [Boulou 24/11/2010 Renault BD-643-QL 1 003,76 3 232,73
É éhicule de YU 5 30 cv 17/12/2002 Renault 9106 TA 66 7 185,04 7 387,35 un remplacement
= TL
à le] 1e [ia 08/11/2004 [Renault DH 327 KH 7 971,60 9 213,93 & remplacement
7 17cv |BOM-Lavage col. 27/09/2002 Renault 9262 SZ 66 7 090,74 6 683,73
al va [Rs 15/05/1996 (7951 RY 66 1 444,44 00 remplacement
9 Véhicule léger 2020 FJ 780 SX 0 5 288,85
10 Véhicule léger AS 106 GA 1 545,20 4 937,52
Divers (Pneumatiques) 15 633,92 19 194,42
Divers (Taxes, mines, contrôles, etc...) 20 125,89
TOTAL €/TTC : 104 052,41 93 446,35 Bilan RH du service GVD
Emploi permanents : 15 agents
13 titulaires (H)
- Dont 1 agent en détachement auprès de l’école de Police Nationale
- Dont 1 agent en disponibilité pour convenance personnelle
Emploi non permanents :
1 agent en contrat à durée Indéterminé (H)
1 agent stagiaire (H)
Pôle Déchèteries: 7 agents titulaires
- A titulaires (H)
- Dont 1 agent en disponibilité de droit
- 2 agents en contrat à durée indéterminé (1H / 1 F)
- 1 agent en contrat de remplacement (H)
Absences
ECELEEUEE Nombre NOMLEC ETES
de jours (TT
Maladie ordinaire avec arrêt de travail 114 7
Accident de service avec arrêt de travail 12 £
TOTAL 126 8
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Pyramide des âges :
Pyramide des Ages 2023
Soit 2,5% d'absence maladie pour Le service collecte et déchèteries
Formations :
10
8
8
6
4
2
0
20-29 ans 30-39ans 40-49ans 50-59ans 60 ans et
plus
Service GVD 2022 e =
8 8
8
E
u 5
d 4
4
3
2 1
1
0
20-30 ans 30-40 ans 40-50 ans 50-60 ans 60 anset plus
173 heures de formation liées à de La formation CACES (Grue / collecte robotisée) - 6 agents
> 49 heures de formation liées à de la formation (PSC1) - 7 agents Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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B.
INDICATEURS
FINANCIERS
SERVICE
COLLECTE ET
DECHETERIE
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 20 Contrat €/HT
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Contrat de gestion des déchèteries et de la plateforme de
déchets verts (COVED)
Coût de gestion des
Déchèteries de Céret /le| Recettes ferrailles / Participation au Boulou + Plateforme de | Cartons/Batteries financement - CCHV Déchets Verts
LeCLE A Ce ET NE TT
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 21 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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ECO - DDS DES DÉCHÈTERIES
Le contrat départemental est géré par Le SYDETOM 66.
LES OBLIGATIONS LÉGALES DES COLLECTIVITÉS
Selon l’article L.2224-13 du Code général des collectivités territoriales, Les communes ou leurs établissements publics de coopération intercommunale assurent l'élimination des déchets des ménages. À présent, elles se chargent également de la collecte auprès des ménages.
LES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE PAR ECODDS
d’une prise en charge par EcoDDS des déchets dangereux concernés par la filière, lesquels sont collectés*, regroupés/triés et traités par nos prestataires ;
+d'un soutien financier pour Les équipements et Les infrastructures de collecte des déchets ménagers“* concernés par la convention et Les prestations de collecte ;
d’un soutien financier pour Les actions de communication Locale dédiées au grand public sur justificatifs ; +d’un soutien en nature pour La formation des agents de déchetterie et encadrants.
| 303,71 27,125] 27,687 27,266] 30,046 5,513 31,52 48,052] 24,697 28,377 26,069 27,36
IM TTC 2257,54| 2037,75| 2862,9 1946,35) 3565,3 2316,33] 4207,15) 1758,68 1279,54/ 2437,14 1971,98
- 22 Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Marché d'insertion Sociale et professionnelle dans le cadre d’une activité économique de collecte des encombrants en Vallespir.
Prestataire de service : RECYCLERIE DU VALLESPIR
La Recyclerie du Vallespir a obtenu le marché pour la collecte des encombrants pour un montant total de 69 636 € et pour une période de trois ans (1°" janvier 2021 jusqu’à fin 2023).
Cette ressource financière est fiable et importante, elle permet de sécuriser les emplois et Les postes permanent.
22 754 €/TTC 23 209 E/TTC 23 673 €/TTC
Recyclerie
Depuis le 1° juillet 2023, La Recyclerie du Vallespir a obtenu Le marché pour la collecte des encombrants pour un montant total de 109 494,89 € et pour une période de quatre ans ( jusqu’au 30 juin 2027).
B. Composition de l'équipe des salariés permanents :
La Recyclerie est composée d'une équipe permanente de 6 salariés et d’une équipe en CDDI subvention- née à hauteur de 11,99 ETP (soit 16 à 17 salariés en insertion sur le chantier).
Directrice : Alicia Thilmont
Accompagnateur socio-professionnelle (ASP) : Annick Le Nezet / Gladys Morat
Encadrants techniques : Karine Destaville, Denis Dutertre, Jacque Pacull
Agents administratifs — Secrétaires comptables : Hayat Tsrioua, Anaïs Pares Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Contrat de gestion de collecte des EMR (campings et Gros Producteurs)
Prestataire de service : VEOLIA ENVIRONNEMENT
NOVEMBR| DECEMBR cout de
EMR PAV 2023 JANVIER | FEVRIER | MARS AVRIL MAI JUIN |JUILLET | AOÛT | SEPTEMBRE |OCTOBRE) E E TOTAL thltément
46,20€
7,48 |1003| 426 | 496 | 1,40 | 1,40
29,53
345,58 | 463,39 | 196,81 | 229,15 | 64,68 | 64,68
" 308 | 276 | 141 13 | 23 | 40 coût de collecte - (CCV (Prix Unitaire = 10398,0/10109,0! 4512 |3814,88| 1400 | 1400 31 633,97 8 1 B2€/colonne)
total &énéral : 32 998,26 €
24 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Ce]
B. INDICATEURS SERVICE COLLECTE ET
FINANCIERS DECHETERIE
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 25 Service Collecte/Déchèteries
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2024
€ à caractère général
© de personnel
Contributions tom
Autres
© exceptionnelles
Em ts
CA 2021
1319 126,62
716 624,03,
1 389 878,34
CA 2022
1371 760,75
733 113,04
1 449 703,58)
1 135,68
20 492,83
CA 2023
1 081 843,98
806 183,13
1 404 982,33]
1135,
50 997,43
906 060,00
775 952,00!
1 473 000,00
35 500,00
84 548,00
Remboursement sur rémunération du 29 658,64 23 457,94 88,23
personnel
Vente de composteurs 1 690,00 1 470,00 1 936,00 1 500,00!
Remboursement autres redevables 24493,00 226M00 43:707;41 22.573,00
à 160 498,75 180 209,48 192 388,29 160 000,00 Redevance enlèvement OM/DCH
nn . 34 553,93 25606, 14] 32 730,97] 19 000,00 Produits divers de gestion courante
Produits de cessions 48 464,19 23 826,29 52 769,63
Recettes exceptionnelles
: 2: = | “ 4
RESULTAT 204 270,38 191 142,17] 736 731,10 _835 336,00
=132 341,20 - 84613,63 554 190,58 134 144,67)
RESULTAT NET DES AMORTS Ste nl
début des amortissements des investissements 2022 et 2023 en 2024, Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Service Collecte/Déchèteries Indicateurs Financiers
= RESULTAT NET DES
AMORTISSEMENTS SERVICE COLLECTE/DECHETERIES 4 500 000,00 == TOTAL RECETTES 4 000 000,00
3 580 845,52
3462205,63 à 093 988,25
4 000 000,00 3 300 129,62 320 097,05 3 348 244,82 3 206 508.15 3 500 000,00 2 922 381,72 3 144 751,963 083 876,23 115 844,24
2965 39022 91212023 | = \ 33572575 " \ \ 3 000 000,00 3 500 000,00 . \ , Ÿ Ÿ _3666476,01
, 402 560,89 511 188,98 © °5? 210,50 Te _ 3 443 200,6 : ' 2 500 000,00
3 000 000,00 — 3216093,03; 338 833,69 3 097 630,33
S 2 809 184,49 2269:000:00 2500 000,00 2642 601,05 2 733 519,47
1 500 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00 500 000,00
S5ES,58
1 000 000,00 48 687,20 SANT NA au ES = |
FREE (132 341 20/54 ER (23984441) | | (286 347,01) - 500 000,00 ï ? (381 295,87) (279 348,88) (318 047,00) 1600:000,00)
(419 106,41)
| … : —————— (1000 000,00)
2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
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Service Collecte/Déchèteries Indicateurs Financiers
Variation coût du traitement
1 250 000,00
1193 663,25
1 200 000,00
1 150 000,00 1122 461,18
1 100 000,00
1 045 179,52
1 050 000,00
1 000 000,00
950 000,00
906 108,45
900 000,00
850 000,00 >
893 511;10 834 922,63 800 000,00
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
138,3 863 875,62
138,3 865 121,82
1383 834 922,63
138,3 894 820,36
150 922 137,00
184 1 162 407,12
195 1193 663,25 €
Wu 1135 360,20 € CITEO
2023
Eco-soutien 1er trimestre
OCADD3E
Eco-mobilier
Eco-DDS
Bilan Performance
ADT
Communication
otal :
2ième trimestre
3465,66
2500
Bilan : Soutien à la Performance - Bar
(CITEO/SYDETOM 66)
3e trimestre
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4ième trimestre
3585,19 7050,85
0
2500
0
5117
4000
3086,65
21754,5
43 509,00
29 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
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CG:
RAPPORT
GESTION
DES
ECHETERIE Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Gestion des hauts et bas de quaï des Déchèteries
En 2018, COVED ENVIRONNEMENT s’est vu confié, par appel d'offre la gestion des hauts de quai et bas de
quai des deux déchèteries de CERET et du BOULOU, ainsi que la gestion de la plateforme de réception des
déchets verts du BOULOU.
Ce marché d’une durée de 5 ans a débuté le 1°’ juillet 2018 et a pris fin Le 30 juin 2023. le marché a été
reconduit pour une durée de 1 an (jusqu’au 30 juin 2024) seulement pour Le bas de quai. Le haut de quai bi." PRE a été repris en régie à partir du 1 er juillet 2023
FONCTIONNEMENT DES DÉCHÈTERIES
Horaires d'ouverture des déchèteries de Céret et du Boulou
Les horaires des deux déchèteries sont les suivants :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00
Le samedi de 9h00 à 18h00 en continue.
Dimanches et jours fériés fermés
Plages horaires réservées aux professionnels :
- Du lundi au vendredi de 8h00 à 9h00 de 12h00 à 12h30 et de
17h00 à 18h00 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Gestion des hauts et bas de quai des Déchèteries
Réception des usagers
Les usagers se présentent sur Le pont bascule à l'entrée des déchèteries, à l’aide de leur badge ils enregistrent Leur passage et Les déchets apportés.
Les gardiens vérifient et guident les usagers pour que Les déchets soient déposés dans les
conteneurs appropriés en toute sécurité. Ils prêtent assistance aux usagers pour les objets encombrants ou lourds.
Gestion de la plateforme déchets verts
Afin de ne pas engorger la plateforme de réception des déchets verts, un engin de location est affecté en permanence au gerbage des déchets verts.
32 Y
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Gestion des hauts et bas de quaï des Déchèteries
LES MOYENS HUMAINS
6 agents de la communauté de communes du Vallespir
Moyens matériels
Déchèterie de Céret
10 X bennes 30m3 renforcées ouvertes, 7 bennes à quai (carton, 2 x encombrants, 2 x déchets verts, bois, métaux) et 3 benne: de passe.
2 X bennes 10m3 renforcées ouvertes, 1 à quai pour le gravât et 1 de passe.
3 X bennes 20m3 renforcées ouvertes, 2 à quai pour Le plâtre et Les souches et 1 benne de passe.
Déchèterie du Boulou
9 X bennes 30m3 renforcées ouvertes, 6 à quai (carton, métaux, 2 x encombrants, déchets verts, bois, cartons) et 3 de passe.
2 x bennes 20m3 renforcées ouvertes, 1 à quai pour le plâtre et 1 de passe.
3 X bennes 10m3 renforcées ouvertes, 2 à quai pour Le gravât et 1 de passe.
Pour Les deux sites
1 X compacteur à rouleaux sur berce pour les opérations de compactage des bennes.
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Gestion des hauts et bas de quai des Déchèteries
SUIVI DE L’EXPLOITATION
Fréquentation des déchèteries
janv [févr [mars [avr [mai Jjuin [Total 1er semestre
CERET 3 322 | 3 867 | 3 669 | 4210 | 4854 | 4353 24275
2022 Le Boulou 3 331 | 3 688 | 3 611 | 3 981 | 4 668 | 4 386 23 665
Total 6653 | 7555 | 7 280 | 8 191 | 9 522 | 8739 47 940
CERET 3325] 3291| 4500! 4354) 4250| 4177 23 897
2023 |Le Boulou 3 326| 3339! 4415) 4275] 4038| 4171 23 564
Total 6651| 6630| 8915| 8629] 8288| 8348 47 461
2022/2023 N'EMEVI 2 9 9 9 ; ( O0 4) 4 AY 70
En 2021, 98 400 entrées.
En 2022, 96 403 entrées soit - 2% en comparaison avec 2021.
Durant le 1°" semestre 2023, 47 461 entrées ont été enregistrés. En comparaison avec le 1*" semestre 2022 cela représente une baisse de 1%.
34 Gestion des hauts et bas de quai des Déchèteries
Tonnages
déchèterie
DU
BOULOU
Tonnages
déchèterie
de
Céret
20
130,85
14
110,60
108,35
94,45
86,00
81,30
114,20
175,90
77,45
116,85
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
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35 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Gestion des hauts et bas de quai des Déchèteries
SUIVI DE L’EXPLOITATION
Tonnage évacué des deux déchèteries
Variation du tonnage évacué par type de déchets des déchèteries entre 2022 et 2023
(TEA: TTC TES) Encombrants Déchets verts Ferrailles Gravats Cartons Platres Souches Total général
PLAN 843,80
PLr] 727,13
Variation 22/21 DA
QUE EE Variation 23/22 0% ET 7% 7 Ez eZ En Es =5,4%
En comparaison avec 2022, on constate une diminution moyenne du tonnage de -5,4% 36 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Gestion des hauts et bas de quai des Déchèteries
Total des rotations effectuées sur le Boulou et Céret entre 2021 et 2023,
Céret+Boulou BoisB Encombrant: Déchets vert Ferrailles Gravats (ECC HEC ETES Total général
plorii 143 219 177 79 265 119 20 12 1046
iyr] re 197 214 99 317 126 36 13
Variation -10% 21% 2) 20% A Eva E29
ET ss | 2e LL ml 2 ul 2% Variation 3% ur 270 mL 52 Sn I ro
En comparaison avec 2022, on constate une augmentation du nombre de benne de +1%
Variation de la densité par benne évacuée pour les déchetteries du Vallespir entre 2021 et 2023
Céret+Boulou BoisB Encombrants Déchets verts Ferrailles Gravats Cartons Platres Souches Total général
2021
2022
Variation nn A -35% -16% 5% -24%
QUE Variation -3% -18% 0 LA -8% -15% -9% 4
On ne constate pas de changement de la densité par benne en comparaison avec 2022.
37 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Gestion des Déchèteries (Plateforme de Déchets Verts)
Déchetteries du Haut-Vallespir Déchetterie du Vallespir
Tonnages
Amélie-les Saint Prats-de near Bains |Laurentde | MoloLæ À | 000), PrSPrm Palalda Cerdans Preste séchés Vers qu Boulou
janv-22 39,35 2,05 2,85 48,40 59,57 152,22
févr-22 44,95 3,50 3,90 57,54 62,94 172,83
mars-22 40,05 3,80 2,85 52,66 64,50 163,86
avr-22 43,40 5,30 2,20 67,92 72,20 191,02
mai-22 51,80 4,80 2,75 86,94 94,37 240,66
juin-22 41,40 2,50 3,10 66,30 71,00 184,30
er semestre 2022 260,95 21,95 17,65 379,76 424,58 1 104,89
TOTAL par EPCI 300,55 804,34 1 104,89
janv-23 41,95 - 5,70 43,94 49,31 140,90
févr-23 43,05 3,20 2,15 40,80 48,00 137,20
mars-23 54,35 2,75 6,25 74,68 82,07 220,10
avr-23 50,65 3,10 2,60 74,00 81,00 211,35
mai-23 48,05 6,90 3,25 63,98 72,43 194,61
juin-23 47,61 3,19 3,99 63,74 77,07 195,60
er semestre 2023 285,66 19,14 23,94 361,14 409,88 1 099,76
TOTAL par EPCI 328,74 771,02 |: 1 099,76
La plateforme des déchets-verts de la déchetterie du Boulou a accueilli 1 099 tonnes durant le 1°° semestre 2023 contre 1 104 tonnes en 2022. Les apports des déchetteries de la Communauté de communes du Haut Vallespir représente 30% du tonnage total. "à MAINTENANCE
DES
VEHICULES
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C. RAPPORT
GESTION Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Rapport maintenance des BOM
Les différentes familles d'intervention
+ Le préventif : vidange et contrôles divers
+ Le règlementaire : Les visites obligatoires et leur préparation, ainsi que les travaux nécessaires + L'équipement : réparation et entretien sur l'équipement des compacteurs
+ La mécanique : réparation mécanique, électrique et carrosserie sur Le véhicule propre (châssis/cabine)
Les véhicules de type « BOM » sont soumis à un usage urbain dit : « sévère » Les organes mécaniques sont
fortement sollicités « suspension, freinage »
La cellule de compactage est une ingénierie qui possède une cinématique complexe, son fonctionnement
nécessite plusieurs composants avec une architecture hydraulique, un faisceau électrique imposant une
multitude de capteurs, tout cela relié à une cartographie électronique de gestion
Bilan et conclusions
. on à . EQUIPEMENT
L'analyse du bilan révèle que les opérations de : REGLEMENTAIRE 3% 10%
e : 4 4
PREVENTIF
Mécanique représente 77% des dépenses annuelles contre en 2022, 79% 8x
Le réglementaire 7% des dépenses annuelles contre en 2022, 10%
Les réparations de l'équipement 4 % des dépenses annuelles contre en 2022, 3%
Le préventif 12 % des dépenses annuelles contre en 2022, 8%
MECANIQUE
79% Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024 sp
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ee
RAPPORT
GESTION
DES
ENCOMBRANTS Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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À
+ Collecte des à Si Encombrants
e du
Collecte des encombrants des 9 communes de La Communauté de Communes du pit Vallespir dans Le cadre d’un marché public de ramassage des encombrants avec
clause d’insertion sur une durée de 3 ans (2021/22/23)
BILAN DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
Résumé de l’accompagnement social pour le premier semestre 2023 :
-L'accompagnement social et professionnel reste essentiel pour soutenir et guider Les salariés dans Leur parcours de vie. Que ce soit dans le contexte de recherche d'emploi, de reconversion professionnelle, de réinsertion sociale ou encore d'aide aux bénéficiaires de prestations sociales, l'accompagnement apporte un soutien précieux. Sur le plan social, l'accompagnement permet de lutter contre l'isolement, d'apporter une écoute attentive et bienveillante et d'aider Les personnes à surmonter des difficultés personnelles. Sur le plan professionnel, l'accompagnement permet d'optimiser les chances de réussite dans la recherche d'emploi, en fournissant des conseils et des outils adaptés, création de CV, préparation aux entretiens, recherche ciblée d'opportunités... IL permet également d'identifier les compétences et Les talents de chacun, de favoriser leur épanouissement professionnel et de les accompagner dans la construction de leur projet de carrière.
- L'accompagnement social et professionnel offre un soutien personnalisé et adapté aux besoins de chaque salarié, en prenant en compte ses compétences, ses aspirations, son environnement, et le contexte socio-économique dans lequel il évolue. IL contribue ainsi à renforcer l'autonomie, la confiance en soi et La capacité d'agir en Leur permettant
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À
+ Collecte des à " Encombrants
e du
pit
Collecte des encombrants dans le cadre du marché public
Activité
Collecte des encombrants municipaux de 9 communes de La Communauté de Communes du Vallespir. Arrivée à La Recyclerie ; équipement des salariés de leur tenue de sécurité ; préparation en équipe de La tournée à partir de l’ordre de mission sur La commune prévue ; repérage sur la carte ; départ en collecte avec le véhicule conduit par l’encadrant technique ; déchargement en déchetterie des éléments non valorisables par la Recyclerie ou retour et déchargement éventuel sur poste de tri des objets recyclable par les ateliers et pesée de traçabilité.
Livraison de mobilier et collecte de dons encombrants sur Le territoire de la Communauté de Communes du Vallespir.
Récupération hebdomadaire des apports laissés sur Le site de La déchetterie du Boulou
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Recyclerie/Ressourcerie
Bilan des activités des volumes traités, en Tonne :
Total des volumes traités en tonnes
Zone préser-
Apport volon- | ne dé. | Colectedes | Rnys Total taire : encombrants chetterie
2019 112,28 0,36 0,83 3,3 116,77
2020 75,51 0,17 2,28 1,21 79,17
2021 163,5 1,8 3,9 0,3 169,5
2022 120,82 1,02 0,22 5,17 127,2
2023 85
Evolution en pourcen-
tage sur l'année entre
2022 et 2023 9% -17% 2458% -98% 9%
Pourcentage des volumes traités en tonnes par
Rov*
|
origine
* Apport volontaire
+ zone préservante / déchettere
+ Collecte des encombrants
s Rov* Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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” vds + Collecte des ae
Encombrants
e du
à : Êt Comparatif 2021 / 2022 / 2023 des collectes dans le cadre du service des encombrants P
Tonnage réemployés issus des collectes CCV Kilométrage Tonnage collecté et de la zone préservante
Mois 2021 2022 2023 2021 2022 2023 2021 2022 2023 JANVIER ET 336 393 76 415 485 02 019 043 FEVRIER 373 459 358 293 6,05 378 063 075 036 MARS 526 494 469 5,93 4,89 7,13 0,63 1,19 015
ANR 508 321 596 672 72 #5 029 0.66 0.63
MAI 422 428 427 5,6 4,66 5,56 0,89 0,22 0.05
JUIN 683 525 472 713 614 7,37 0,56 073 0.06 JUILLET 474 370 452 4,23 4,65 7.16 007 0,77 0.27 AOÛT 163 259 292 252 3,15 427 0 o51 0.26
Fe 674 522 Le 6,66 7,51 ad 18 0,27 0.14 OCTOBRE 470 476 438 54 5,52 578 0 o51 2.00 NOVEMBRE 432 475 425 5,38 5,16 626 053 0,79 18
RER 450 335 348 555 3,57 473 019 o14 012 TOTAL 5646 5000 5048 69,65 61,17 68.46 5,79 6,73 6.26
Analyse :
Les tonnages collectés en 2023 comparativement à 2022 sont plus élevés de 11.92%, en revanche bien qu’il y ait eu une augmentation du tonnage collecté, Le montant réemployé de ce tonnage a légèrement diminué (-6.91%) cela peut s'expliquer de diverse façon ; la qualité du gisement n’était peut-être pas suffisante pour être valorisée dans Les ateliers, Les dépôts réalisés par Les usagers ne respectaient pas Les règles établies dans le cadre du marché public de La collecte des encombrants. En effet, malgré une communication et une sensibilisation des usagers au tri et aux consignes établies par Le marché public certains usagers tendent à utiliser La collecte des encombrants pour des objets qui ne correspondent pas à la liste réalisée entre la communauté de communes du Vallespir et La Recyclerie du Vallespir. Une meilleure sensibilisation des usagers est donc nécessaire pour les années à venir et Le prochain marché public, c’est des mesures qui sont en train d’être mises en place par la recyclerie, pour assurer un bon fonctionnement de ce service si utile à la communauté. Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Recyclerie/Ressourcerie Volumes et Orientation du gisement après traitement
En 2023, on observe une augmentation de 5% du volume du gisement vendu comparé à 2022. Les filières de recyclage vers les éco-organismes éco maison et ecologic ont respectivement augmenté de 44% et de 19% cela peut s'expliquer par le fait que ces deux filières aient augmenté Le nombre catégories d'objets recyclés, s’ouvrant sur Le recyclage des objets de la filière du sport, du bricolage, du jouet et du textile, cela permettra de diminuer annuellement La part des objets
non réemployables affiliés auparavant à La zone du tout-venant.
carton. Tout venant Recyclivre ÆEco-mobilier _| Ecologic | Vente Don Démantellement
2019 16% 5% 0% 16% 16%. 44% 0% 1%]
2020 17%) 5% 0% 16%| 11% 49% | 0% 1%
2021 18%) 5%| 0%) 11%) 20% 42%] 2% 1%)
2022 19% 6%) 1%] 12%| 10% 51%| 1% 1%
2023 22% 6% 1% 16%) 12% 52%|__0% 0%,
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Recyclerie/Ressourcerie
Evolution du montant des tonnes collectées Evolution du tonnage collecté et réemployé
dans le cadre du marché public avec la CCV dans le cadre du marché public avec la CCV
72
70 e 7,00
68 6,80
6,60
66 6,40
64 6,20
62 6,00
5,80 60
5,60
58 jé 5,40
56 5,20
2021 2022 2023 2021 2022 2023
Analyse :
Les tonnages collectés en 2023 comparativement à 2022 sont plus élevés de 11.92%, en revanche bien qu’il y ait eu une augmentation du tonnage collecté, Le montant réemployé de ce tonnage a légèrement diminué (-6.91%) cela peut s'expliquer de diverse façon ; la qualité du gisement n’était peut-être pas suffisante pour être valorisée dans les ateliers, les dépôts réalisés par Les usagers ne respectaient pas Les règles établies dans Le cadre du marché public de la collecte des encombrants. En effet, malgré une communication et une sensibilisation des usagers au tri et aux consignes établies par Le marché public certains usagers tendent à utiliser La collecte des encombrants pour des objets qui ne correspondent pas à La liste réalisée entre la communauté de communes du Vallespir et La Recyclerie du Vallespir. Une meilleure sensibilisation des usagers est donc nécessaire pour les années à venir et Le prochain marché public, c’est des mesures qui sont en train d’être mises en place par la recyclerie, pour assurer un bon fonctionnement de ce service si utile à la communauté.
47 Ÿ D. ACTIONS
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DEVELOPPEMENT
DURABLE ID : 086-216800247-20240910-240780-DE
Composteurs individuels
PR PR PAP ES OMMUNES ER 2016 | 2017 1 2018 | 2019 | 2020 FAYE) ET LE BOULOU “41 AUREILLAS
Eadaalts :
ARR
PA —
49 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Composteurs Collectifs et de quartier
et installés en décembre 2014 Tonnes détournées par an
Place Guitard 4 composteurs. Beaucoup d'apports, par contre pas mal d'erreurs. 0,5
Bente Farine (rue de la Tramontane) 3 composteurs. RAS (1 référente sur place) 0,5
Bente Farine ( côté espaces verts) 3 composteurs. Pb: voisinage qui apporte des déchets de jardins 0,5 (1 référente sur place)
Vigne Planes 4 composteurs. Bien en général, parfois des déchets verts. 0,5
La Padragouse Bât D (local EDF) 4 composteurs. Excellents apports, peu d'erreur, meilleure 1 dégradation sur Céret
4 composteurs. Bons apports, quelques erreurs pas trop 0,5 ; La Padragouse Bât A importantes
installés en décembre 2014
PLR 3 composteurs. Bons apports peu d'erreurs 0,5
Les 3 soleils 3 composteurs. Très peu d'apports 0,2
Résidence le Stabulum 3 composteurs (installés en 2018) 0,3
installés avril 2016 Le pont du diable (34 av francesc Irla) 05 2
Parking des Tins Installés en 2020 0,8
Rue Clémenceau (la poste) Installés en 2020 0,8
Jean Amade installés novembre 2012 4 Beau Soleil installés novembre 2012 1 Déodat de Séverac installés octobre 2016 ne l'utilisent pas Maison de retraite Céret installés novembre 2016 1,8 Maison de retraite St jean installés juin 2016 2
Etape Solidarité installés avril 2016 0,5 Centre le vallespir- le Boulou installés avril 2019 0,3 Pole emploi Installé avril 2019 0,2 Gendarmerie -av Claudel-Céret Installé mars 2021 0,1
16,77 est le Tonnage évité par an " Compost
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Deux opérations ont été réalisé sur la CCV pour l’année 2023.
Le 9 avril et Le 27 octobre sur le terrain à côté de la déchèterie de Céret et à la commune de Reynes village.
Toujours, plus de 20 tonnes de compost distribuées
21 composteurs vendus en avril.
Ces opérations font partie de la semaine Nationale de compostage et du nouveau Programme Local de Prévention des Déchets (PLPD).
/ Composteur de
quartier rue
Jean Amade à
Céret
PACE
Durable
Distribution.-de
compost-jum
Programme
Local de
Préventio!
Semaine
Nationale de
Compostage
Dia D
compost-
51 E. Bilan
Véloroute
Voie Verte
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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pute En ID : 066-216600247-202409 10-2407 80-DE Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Véloroute Voie Verte
» Gestion de l'itinéraire :
» Patrouillage CCV et remontée des incidents aux
communes concernées
» Intervention des communes en régie
» Sinon intervention CCV en régie
> Sinon intervention d’une entreprise à la demande de la
CCV
Suivi 2023:
» 4 patrouillages = 18 heures = 1600 km
» 12 incidents relevés
> Perspectives 2024
Poursuite des patrouillages et du fonctionnement actuel
Mise en œuvre des aires de repos et services Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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1,1/COMMUNIQUER SUR LA PREVENTION DES DECHETS
1.3/ PROMOUVOIR LE JARDINAGE AU NATUREL
1.4 / Développer l’éco exemplarité
1.5/ REDUCTION DES BIODECHETS
1.6 /DYNAMISER L'ACTION STOP PUB
2.2/ PREVENTION ET REDUCTION DE LA NOCIVITE DES DECHETS
2.3/ RECYCLERIES / RESSOURCERIES
Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
54 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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Animation et sensibilisation effectuées sur le territoire de la CCV pour l’année 2023.
Formation « cycle de vie du moustique tigre » le 7/07/2023
Déchèteries de Céret, du Boulou et le pôle déchets
Objectifs : Former Les équipes pour qu'ils comprennent comment éviter Les gîtes potentiels.
«Formation sur les moyens de lutte concrets et présentation du cycle de vie du moustique tigre (Très particulier et différent des autres espèces).
Explication en quoi la lutte contre cet insecte est importante et son lien avec Le développement de foyer épidémique autochtone.
Bilan des animations sur les déchèteries de Céret et du Boulou
Animation réalisée par Le SYDETOM 66 sur Les Déchèteries de Céret et du Boulou Nombre de personnes sensibilisées : 50
34% des personnes interrogées viennent 2 fois par mois en déchèterie
Les apports en déchèterie des personnes interrogées sont à 60% des déchets végétaux L'ensemble des personnes interrogées sont satisfaites des déchèteries de La Communauté de Communes ainsi que de l'affichage des bennes.
Lors de ces rencontres, Le livret « Déchèterie mode d'emploi >» et un petit cadeau (cube à pile et crayon Corepile) ont été distribués à chaque participant. _…
Ë Îypes de Déchets Déposés
| Majoritairement
Bois
5 Carton
m Déchets verts
1 Tout venant
55 Envoyé en préfecture le 18/09/2024 |
Reçu en préfecture le 18/09/2024 |
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E. Temps Forts 2023
Ÿ 2023, trois RISC ( Vélo, 4X4 et à Cheval)
Formation des agents au nouveau poste de collecte « Opérateur
de collecte »
Ÿ Communication sur Les camions de collecte CAP (marque du territoire)
56 Retex RISC Vallespir
RISC Vallespir-journée sensibilisation
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9 + + EF Al
Le 17 aout une Un professeur Présentation du
délégation du Brésil d'université et projet et de ses
(fédération à côté également élu qui défis qui ont exigés à
de San Paolo) est est en relation une réflexion venue prendre tous directe avec la innovante et des
les renseignements ministre de actions audacieuses. concernant la l'Environnement étai Démonstration de ce nouvelle stratégie t accompagné d’une que la CCV a
technico financière reporter ainsi que développé de la
de La gestion des deux personnes de stratégie qui vise à
déchets et du France qui font répondre à ces défis
nouveau mode partis de la tout en assurant la
opératoire de coopération viabilité financière
collecte du territoire
del L
FRANCISCO MORATO et en préservant
“ainsix otre
57
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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03. Travaux - Nouveau Pôle Déchets
2024 Démarrage des travaux le 13 mai
RSR RER Envoyé en préfecture le 18/09/2024
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04. Déchèteries de Céret et du Boulou
Nouvelles Filières
DECHETERIE DE CERET
2024
ACCUEIL
ALLuOS
| TINISVE LNOË
ATLNA
L'AINISVE LNOA
SLVAVYO
ASLBS
SLA
SLAHOUG
POLE DECHETS
Marnaon- Ca
ANVNATLNOL
asioauun
sanduSVIA
SNoDv» « le bois de classe A » : déchets de bois d'emballage non traités et non peints
@: caisses, 2]
CSA FSpIE 04. Déchèteries du Boulou Nouvelles Filières
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DECHETERIE
PLATEFORME DE DE LE BOULOU DÉCHETS VERTS
= BATTERIES DEEE pps ACCUEIL 2024 ASLBJ HUILE |
£
à £
î 2ri PONT BASCULE / ge ENTREE 85
PLATEFORME DE — PONT BASCULE /
$— SORTIE
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C: VALLESPIR Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
pute En ID : 066-216600247-202409 10-2407 80-DE
Signalétique
Déchèterie de Céret
61 Rapport annuel 3 juin 2024 Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
Signalétique
Déchèterle de Le Boulou
62 Rapport annuel 3 juin 2024 Jacques Sanchez
Service de Gestion et Valorisation des Déchets - Bilan 2023
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le ER
ID : 066-216600247-20240910-240780-DE
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