Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2. REUNIONS DE CONSEIL FEVRIER 1
Procès Verbal - 2. REUNIONS DE CONSEIL FEVRIER
Procès Verbal - 3. REUNIONS DE CONSEIL FEVRIER 2
Procès Verbal - 4. REUNIONS DE CONSEIL MAI 2
Procès Verbal - 5. REUNIONS DE CONSEIL JUIN
Procès Verbal - REUNIONS DE CONSEIL JANVIER 2
Procès Verbal - 5. REUNIONS DE CONSEIL JUIN 1
Procès Verbal - 3. REUNIONS DE CONSEIL AVRIL 1
unknown - 5. REUNIONS DE CONSEIL JUILLET 1
Procès Verbal - 1. REUNIONS DE CONSEIL JANVIER 1
Procès Verbal - 2. Reunions de Conseil Fevrier 5
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune d'Angliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2. Reunions de Conseil Fevrier 5)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Institutions publiques,
SÉANCE DU 25 FÉVRIER 2021
Le vingt-cinq février deux mil vingt et un, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune d'ANGLIERS se sont réunis dans la salle de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et l. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : MM. BASSEREAU Nathalie, GIRARD René, SATABIN Martine, JUBIEN Jean-Pierre, POTTIER Alain, ARCHAMBAULT Jean-Michel, JEVTIC Maryse, DAVIGNON Jérôme, CLOUTOUR Yvon, RANCHÉ Stéphanie, BONNIN Raphaël, BERDI Rachid, BOYER Anaïs, DEMION Vincent.
Excusés : M. BARON Cédric
Secrétaire : Mme RANCHÉ Stéphanie
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 JANVIER 2021
Le compte-rendu de la séance du 21 janvier 2021 a été approuvé à l’unanimité.
1/NOMINATION D’UN ASSISTANT DE PREVENTION
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droit et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, et notamment l’article 108-3, Vu le décret n° 85-565 du 30 mai 1985 modifié relatif aux Comités Techniques Paritaires des collectivités et établissements publics,
Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique territoriale, et notamment les articles2-1, 4, 4-1, 4-2 (responsabilité de l’autorité territoriale et nomination d’un assistant de prévention),
Vu la quatrième partie du code du travail relatif à la santé et à la sécurité du travail, et notamment l’article L4121-2 sur les principes généraux de prévention,
Après en avoir délibéré,
Par :
14 voix pour
0 voix contre
Le Conseil Municipal propose de nommer Monsieur CRASNIER Vincent, agent technique de la commune à ce poste
DECIDE d’engager la commune d’Angliers dans une démarche structurée de prévention des risques professionnels, matérialisée par un programme annuel de prévention (ce programme indiquera les actions prioritaires de prévention prévues pour l’année).
DECIDE de créer la fonction d’Assistant de prévention au sein des services de la collectivité selon la lettre de mission annexée à la délibération.
DIT que la fonction d’Assistant de prévention ne pourra être confiée à un agent de la collectivité que lorsque ce dernier aura suivi la formation obligatoire préalable à la prise de fonction. DIT qu’un plan de formation continue (2 jours l’année qui suit l’entrée en fonction, 1 jour les années suivantes) est prévu afin que l’Assistant de prévention puisse assurer sa mission.
INDIQUE qu’à l’issue de cette formation, l’agent sera nommé par arrêté ; celui-ci précisera les conditions d’exercice de la mission d’Assistant de prévention.
2/ DEMANDE DE SUBVENTION – CIRQUE
Madame le Maire, présente aux membres du Conseil Municipal, la demande de subvention du cirque « à mille temps »
Ce cirque donne des cours dans le gymnase de Monts-sur-Guesnes.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal à l'unanimité, décident : - d’ajourner pour l’instant la demande de subvention.
3/ CIMETIÈRE – CONCESSIONS
Suite à la réunion de la commission cimetière en date du 08 février 2021, Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal :
De reprendre les 9 concessions dont l’état d’abandon a été constaté suite à la procédure qui a été engagée depuis mai 2016 et a pris fin mai 2020. Concessions concernées (section F n° 1, 2, 3, 22,94 et 95, section G n° 25, 26 et 103).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide de procéder à la reprise de ces concessions.
4/ INFO VIA L’APPLICATION – PANNEAUPOCKET
Madame le Maire, propose aux membres du Conseil Municipal, de s’abonner à l’application « Panneaupocket ».
Cette application étant gratuite pour les utilisateurs, elle permet de donner des informations en temps réel (l’utilisateur reçoit une notification instantanée dès qu’il y a une nouvelle info). Le coût pour la commune est de 180.00 € TTC/par an.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve cette adhésion.
5/ CIRCULATION ENTRE LE MILLE PATTES ET LA VIGNE BRÛLÉE
Il a été constaté, qu’entre le Mille Pattes et La Vigne Brûlée, les véhicules empruntant cette route circulaient à vitesse trop élevée.
Madame le Maire, propose aux membres du Conseil Municipal de faire le nécessaire afin de faire ralentir la circulation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cette décision.
6/ STATIONNEMENT CAMIONS FRIGORIFIQUES
Suite à des demandes de riverains de la route Départementale 347 concernant la gêne occasionnée par le stationnement de camions frigorifiques la nuit et ce plus précisément en face du Mille Pattes et sur l’ancien parking de l’Établissement KUBOTA.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de prendre un arrêté interdisant le stationnement sur ces 2 emplacements et d’y apposer des panneaux interdiction de stationnement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve cette décision. 7/ TRAVAUX DIVERS À PRÉVOIR
Commission voirie
Suite à la commission voirie, il a été constaté qu’à plusieurs endroits (route de Triou à Saint- Cassien, rue de l’image, les entrées de Saint-Martin à Triou, chemin côté Alain TOUCHARD) la chaussée avait besoin d’être refaite, des devis sont en cours. Certains marquages au sol sont à refaire. Le busage du fossé de l’ancien terrain de camping est envisagé. Il va falloir aussi réfléchir à l’avenir du terrain de tennis, la rénovation est plutôt onéreuse, le Conseil réfléchit à la création d’un espace de jeux dédié aux ados. Une réunion est envisagée avec les jeunes du village dès que la situation sanitaire le permettra.
Commission Bâtiments
Suite à la commission bâtiment, plusieurs travaux ont été listés :
Le cimetière (murs et accessibilité PMR). Le Conseil Municipal propose d’attendre et de voir pour un projet global avec un accès pour les personnes à mobilité réduite et de faire la demande de subventions.
À l’école (le mur côté cité Lomer Gouin) l’enduit est à refaire de façon à ce que les enfants de l’école puissent s’en servir pour y créer une fresque ou bien des dessins de leur création.
La bibliothèque de l’école se situe à l’étage. Il serait bien de la déplacer au rez-de-chaussée, les garages de l’école nécessitent trop de frais pour cet aménagement, il est envisagé l’achat de préfabriqués (type Algéco) un devis est en cours.
8/ STRUCTURE DE JEUX DU SQUARE
Depuis de nombreuses années, la commune a le projet de mettre une structure de jeux dans le square en face de l’école.
Le Conseil Municipal approuve ce projet et envisage d’inclure le petit bâtiment du square dans ce projet.
9/ QUESTIONS DIVERSES
La Briande a été nettoyée au niveau de la piscine.
L’antenne FREE à côté de la station d’épuration a pris du retard dans son installation, elle se poursuit actuellement.
Il est envisagé de poser un panneau pour avertir les usagers quant à la largueur des véhicules pouvant emprunter la rue du Prieuré à Saint –Cassien.
Fait et délibéré,
Les Conseillers, La Secrétaire, Le Maire,