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Procès Verbal - 4. Reunions de Conseil MAI 2
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune d'Angliers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4. Reunions de Conseil MAI 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
SÉANCE DU 11 MAI 2021
Le onze mai deux mil vingt et un, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune d'ANGLIERS se sont réunis dans la salle de la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et l. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : Mme BASSEREAU Nathalie, M. GIRARD René, Mme SATABIN Martine, M. JUBIEN Jean-Pierre, M. POTTIER Alain, M. ARCHAMBAULT Jean-Michel, Mme JEVTIC Maryse, M. DAVIGNON Jérôme, M. CLOUTOUR Yvon, Mme RANCHÉ Stéphanie, M. BONNIN Raphaël, Mme BOYER Anaïs, M. BARON Cédric.
Excusés : M. BERDI Rachid, M. DEMION Vincent.
Secrétaire : Mme RANCHÉ Stéphanie.
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 14 DECEMBRE 2020
Le compte-rendu de la séance du 24 mars 2021 a été approuvé à l’unanimité.
1/ PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le projet du PLUi de la Communauté de commune du Pays Loudunais.
La Commune d’Angliers a déjà un PLU, qui a été révisé il y a 3 ans et pour lequel elle a payé un cabinet.
Les modalités du PLUi sont floues et ne semblent pas être en faveur des petites communes comme la nôtre.
De plus, ce PLUi entraînera de nouveaux frais pour la Commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité est contre ce projet.
2/ CENTRE DE MÉTHANISATION (GLÉNOUZE / CURCAY-SUR-DIVE)
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le centre de Méthanisation. Notre commune est concernée par l’épandage des digestats. Ce projet entre dans le cadre du PCAET.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal se prononce de la façon suivante :
Le Conseil a voté :
Pour : 6 Contre : 1 Abstention : 6
3/ LES ÉOLIENNES DE MARTAIZÉ
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’installation de 8 éoliennes sur la commune de Martaizé. Les projets éoliens entrent dans le cadre du PCAET mais les projets actuels sont démesurés. Les communes sont démarchées toutes les semaines. Ces projets ont perdu leur caractère écologique au profit de l’économie. Il faudrait que le département cadre.
Le Conseil a voté :
Pour : 0 Contre : 7 Abstention : 6
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de ne pas adopter ce projet.
4/ VOIRIE
La Commission s’est réunie vendredi pour étudier les devis des entreprises RTL et Colas.
RTL Colas
HT TTC HT TTC
Rue de l’Image 17 840,00 € 21 408,00 € 18 043,60 € 21 651,60 €
Route de Berthault 28 028,00 € 33 633,60 € 34 927,24 € 41 912,68 €
Chemin Bourbonnerie 2 988,00 € 2 585,60 € 4 359,64 € 5 231,56 €
Rue St Martin entrées 3 850,00 € 4 620,00 € 4 608,69 € 5 530,42 €
Sous-Total 52 706,00 € 63 247,20 € 61 939,17 € 74 326,26 €
Busage Fossé 9 236,00 € 11 083,20 € 13 323,11 € 15 987,73 €
Allée de la Moye 1 410,00 € 1 692,00 € 3 358,04 € 4 029,64 €
Réalisation Septembre Réalisation fin juillet
La Commune a déjà travaillé avec ces 2 entreprises et a été satisfaite de leurs prestations.
La Commune ayant prévu un budget 2021 de 70.000 € pour la voirie, la commission n’a retenu que les travaux prévus Rue de l’Image, route de Berthault, Chemin Bourbonnerie et les entrées de la Rue Saint Martin.
Une demande d’Activ 3 peut être faite, avant fin-mai (environ 22.600€).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents a décidé de retenir les devis de la société RTL.
5/ AIRE DE JEUX
Madame le Maire voulait présenter aux membres du Conseil Municipal plusieurs devis qui ont été demandés, mais sont toujours en attente.
Une entreprise va venir mettre du sable, puis des jeux pour les plus jeunes (avis demandé aux assistantes maternelles du village) : toboggan, jeux à ressort individuel ou à 4
Un terrain de boules installé à côté a également été suggéré.
Le petit bâtiment est dans la zone classée du château, que peut-on en faire (rénovation, démolition) ? 6/ RIFSSEP
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le régime indemnitaire de la Fonction Publique concernant le personnel administratif et technique de la Commune.
7/ ELECTIONS DEPARTEMENTALES ET REGIONALES
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal les élections départementales et régionales qui ont lieu le 20 et 27 juin 2021. 2 îlots seront présents : 1 pour les élections départementales et 1 pour les élections régionales.
Le Bureau : Mme BASSEREAU, M. POTTIER, M. JUBIEN, Mme RANCHE et M. CLOUTOUR.
20 Juin 2021 27 Juin 2021
Départementales Régionales Départementales Régionales
8h00 M. JUBIEN Mme RANCHE M. ARCHAMBAULT Mme BASSEREAU M. JUBIEN Mme RANCHE Mme BOYER M. ARCHAMBAULT
10h30 M. DAVIGNON M. BONNIN M. GIRARD M. BARON M. DAVIGNON M. BERDI M. GIRARD M. BARON
13h00 Mme SATABIN M. CLOUTOUR M. POTTIER M. BERDI Mme SATABIN M. CLOUTOUR M. POTTIER M. BERDI
15h30 M. ROHARD M. DEMION Mme JEVTIC Mme BASSEREAU M. ROHARD M. DEMION Mme JEVTIC Mme BASSEREAU
8/ AGENT TECHNIQUE
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le départ en retraite d’un agent communal, M. BEAUFORT Pierre au 1er octobre 2021. Le remplacement de cet agent technique reste en interrogation actuellement.
9/ CONCESSION
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal que M. et Mme MILLE avaient acheté une concession pour 50 ans. Or entre temps ils ont déménagé et ne souhaitent plus être enterrés ici.
La concession avait été achetée 80€ donc au prorata nous devons lui rembourser 56€ afin de reprendre sa concession.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décident d’accorder ce rachat.
10/ TOITURE GARAGE
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal que M. JOUBERT a rencontré des ennuis et fuites d’eau depuis septembre.
La toiture du Garage doit être terminée ce week-end (vendredi ou samedi). L’inspection du travail est passée et a donné son accord. La commune économise 1 500 € de SPS car les travaux vont être faits pendant la fermeture du garage.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décident d’accorder une remise d’un mois de loyer à M. JOUBERT en dédommagement.
11/ QUESTIONS DIVERSES
Camion Burger
Le camion Burger propose de venir le samedi soir sur l’aire de co-voiturage, à partir de fin-mai début juin, selon la règlementation.
Brocante de Pentecôte
N’ayant pas de réponse de la Préfecture concernant les fêtes, rien ne sera organisé sur la Commune, pour l’instant.
Terrain
M. TORRALBA a demandé le prix du terrain au bout du hangar. Au prochain Conseil Municipal le prix sera fixé.
Fait et délibéré,
Les Conseillers, La Secrétaire, Le Maire,