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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220304 009
Document publié le Vendredi 4 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220304 009)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 25/02/22
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES COMPTABLES
DÉLIBÉRATION N°DEL20220304_009
Commission principale : 1 COMMISSION FINANCES - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - RESSOURCES HUMAINES - ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 4 mars 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Fabienne VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Dominique ADENOT pouvoir à Christophe BERTUCAT
Nathalie CARDONA pouvoir à Pierre SABATIER
Philippe MAITRIAS pouvoir à Bernard BARRASSON
Lucie MIZOULE pouvoir à Cyril CINEUX
Luc LEVI ALVARES pouvoir à Patrick NÉHÉMIE
Sylvie VIEIRA DI NALLO pouvoir à Serge PICHOT
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Charles DUBREUIL
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Christine BIGOURET pouvoir à Marcel ALEDO
Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE
Julie DUVERT pouvoir à Eric FAIDY
N°DEL20220304_009
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Direction Stratégie Financière / 7095
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 4 MARS 2022 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
72
Conseillers
représentés :
12
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 17 février 2022
BUREAU du 18 février 2022
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 4 mars 2022
Direction Stratégie Financière / 7095
Clara VALANCE
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE RÉGIES COMPTABLES
En application des articles L 2122-22, L 2122-23 et L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, de la délibération du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020 donnant délégation au Président pour créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services métropolitains, il est présenté en annexe la liste des décisions prises par le Président au cours de l'année 2021, ou son représentant, en matière de création, modification et clôture de régies de recettes et d'avances.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
• de prendre acte de ces décisions.
TOTAL VOTANTS : 0 = 72 Conseillers Présents + 12 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Hervé PRONONCE
N°DEL20220304_009
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Direction Stratégie Financière / 7095 Références arrêtés régie
ANNEE 2021
Date
signature /Visa
Numéro Régie Type de régie| N°régie Objet Préfecture
FI-ARR21-040 Médiathèque de Jaude Avances 173 Arrêté modificatif création régie 22/03/21
FI-ARR21-046 Bibliothèque Pont du Château Recettes 161 Arrêté modificatif création régie 20/04/21
FI-ARR21-057 Médiathèque de Croix de Neyrat Recettes 224 Arrêté modificatif création régie 03/06/21
FI-ARR21-058 Bibliothèque de Blanzat Recettes 1224 | Arrêté modificatif création régie 11/06/21
FI-ARR21-059 Bibliothèque de Gerzat Recettes 1226 Arrêté modificatif création régie 11/06/21
FI-ARR21-072 Bibliothèque d'Orcines Recettes 169 Arrêté modificatif création régie 13/09/21
FI-ARR21-074 Musée de la Résistance Avances 405 Arrêté modificatif création régie 19/07/21
FI-ARR21-077 Patinoire Avances 208 Arrêté modificatif création régie 06/09/21
FI-ARR21-078 Musée de la Batellerie Avances 357 Arrêté de clôture de la régie 13/09/21
FI-ARR21-081 Bibliothèque de Gerzat Recettes 1226 Arrêté modificatif création régie 15/09/21
FI-ARR21-082 Imago C2N Recettes 1228 | Arrêté de création régie recettes 15/09/21
FI-ARR21-086 Services Généraux Avances 174 Arrêté modificatif création régie 17/09/21
FI-ARR21-090 Parc Relais Les Pistes Recettes 221 Arrêté modificatif création régie 21/10/21
FI-ARR21-092 Conservatoire CRR Avances 769 Arrêté modificatif création régie 15/10/21
FI-ARR21-094 Equipements à Vocation Economique Avances 335 Arrêté modificatif création régie 19/10/21
FI-ARR21-097 Patinoire Avances 208 Arrêté modificatif création régie 09/11/21
FI-ARR21-104 Bibliothèque de Lempdes Recettes 160 Arrêté modificatif création régie 15/11/21
FI-ARR21-106 Conservatoire CRR Avances 769 Arrêté modificatif création régie 15/11/21
FI-ARR21-107 Imago C2N Avances 1230 Arrêté de création régie recettes 23/11/21
FI-ARR21-112 Taxe de séjour Recettes 344 Arrêté modificatif création régie 09/12/21
FI-ARR21-113 | Equipements sportifs paiement en ligne Recettes 333 Arrêté modificatif création régie 09/12/21
N°DEL20220304_009
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Direction Stratégie Financière / 7095