Compte-Rendu - CR 2014 07 07

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Compte-Rendu - CR 2014 07 07 Document publié le Lundi 7 juillet 2014 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 07 07)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, DÉPARTEMENT DU LOIR ET CHER

ARRONDISSEMENT DE BLOIS CONSEIL MUNICIPAL CANTON D'HERBAULT

COMMUNE DE

LA CHAPELLE VENDOMOISE

SÉANCE DU 7 JUILLET 2014

PROCES VERBAL DE SEANCE

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Présents : Mmes ANSERMINO, FARNIER S, FORTIN, MARTY, ROGER, PHILIPPON, Mrs BORDE, FARNIER D, FIRMAIN, LE MENER, PARIS, POUSSE, TONDEREAU

Absents : Mr Raymond RHENY qui a donné pouvoir à Mr François LE MENER Mme Caroline RIGAULT qui a donné pouvoir à Mme Sabine FARNIER

Secrétaire : Mme Sabine FARNIER

Monsieur Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 11 Juin 2014. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

2014/068 – choix entreprise de restauration pour la cantine scolaire – rapporteur Didier FIRMAIN

Monsieur le Maire informe les membres présents que le contrat de prestation de services passé avec la société 7000 restauration prend fin en juin 2014. Il convient donc de délibérer sur le choix d’un nouveau prestataire de services pour la restauration scolaire. Monsieur Didier FIRMAIN prend la parole et informe que 3 sociétés ont été contactées : 7000 restauration – Restauval et API.

Monsieur FIRMAIN informe qu’il a contacté les 3 sociétés concernant le contrat pour la restauration scolaire à partir de septembre 2014. En effet, le contrat qui liait la commune à la société 7000 arrive à son terme à la fin de cette année scolaire.

Le principe d’un menu avec 5 composants a été retenu pour faire des demandes de prix. Les offres proposées présentent toutes les mêmes choses :

-Affichage des menus au mois

-Mise en place d’une signalétique

-Plan sanitaire

-Menus élaborés par une diététicienne

-Produits BIO (variable selon les prestataires)

-Traçabilité des aliments

-Mise en place de table ronde avec les élus

-Mise en place d’une table de tri

-Du personnel mis à disposition : une cuisinière, un chef de secteur, une diététicienne, un animateur et un formateur,

-Les charges réparties entre le prestataire et la commune sont connues à l’avance et réparties équitablement entre les parties (la commune prend en charge le mobilier, l’eau, l’électricité et le téléphone et le prestataire la fourniture des aliments).

Plusieurs tarifs sont proposés :

-Tarif unique de 3.75 € HT soit une dépense annuelle de 39 108.75 € HT pour 7000 Restauration

1-Tarif enfant de 3.511 € HT et tarif adulte de 4.021 € HT soit une dépense annuelle de 36 973.22 € HT pour RESTAUVAL.

-Tarif unique de 3.78 € HT soit une dépense de 39 421.62 € HT pour API.

Il est proposé de retenir la société RESTAUVAL.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir la société RESTAUVAL et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour passer le contrat auprès de ce nouveau prestataire.

Il est demandé si la prestation ne convient pas, est-il possible de changer ? Il est répondu que non, que le contrat est passé pour une période de 3 ans ferme.

2014/069 – Tarifs de la cantine adultes 2014/2015 – rapporteur Didier FIRMAIN

Monsieur Le Maire informe les membres présents qu’il convient de fixer les tarifs de cantine pour les repas adultes pour l’année scolaire 2014-2015. Il informe les membres présents que depuis 2011, le prix du repas des adultes est identique à celui que la commune paie. Monsieur le Maire informe également que la gratuité du repas est effectuée pour les agents assurant la surveillance des élèves et le service de la cantine et qui de ce fait se trouvent dans l’obligation de déjeuner sur place pendant leurs horaires de service.

Monsieur Didier FIRMAIN prend la parole et informe les membres présents que le prix du repas pour l’année scolaire 2013/2014 était de 5.54€, pour l’année 2014/2015 le prix proposé pourrait être de 4.24 € (prix réel).

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, 1 abstention et 14 voix pour, décide de fixer le prix du repas adulte à 4.24 € pour l’année scolaire 2014/2015.

2014/070- Tarifs de la cantine enfants 2014/2015 – rapporteur Didier FIRMAIN

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de fixer les tarifs de la cantine pour les enfants pour l’année scolaire 2014-2015. Les années passées, les tarifs étaient fixés en accord avec les communes du regroupement scolaire, à savoir Landes Le Gaulois et Villefrancoeur,

Monsieur Didier FIRMAIN prend la parole et informe que les communes de Landes le Gaulois et Villefrancoeur ont déjà voté leurs tarifs pour la cantine des enfants à 2.70 €, soit une hausse de 2%.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, 1 abstention et 14 voix pour, décide de fixer le prix du repas enfant à 2.70 € pour l’année scolaire 2014/2015.

2014/071- désignation référent CIAS

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de désigner un élu qui se sera le référent du CIAS auprès de la population. Un élu du précédemment mandat avait été désigné et il convient de nommer une nouvelle personne.

Cette personne devra savoir repérer et se faire repérer au niveau de la commune et au niveau des habitants pour pouvoir répondre aux problématiques des habitants, contribuer à l’action sociale globale du CIAS du Blaisois et du Projet Social de Territoire et participer à la veille sociale.

2Il est dit que sous le précédent mandant, le référent CIAS était Mme Sabine FARNIER. Mme FARNIER prend la parole et informe qu’il serait logique que ce soit Mme Colette FORTIN qui devienne le référent CIAS auprès de la population puisqu’elle fait partie de la commission CIAS auprès d’Agglopolys. Madame FORTIN est d’accord avec ce principe.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide de désigner Mme Colette FORTIN comme référent CIAS.

2014/072 – création poste adjoint technique de 2ème classe à temps non complet pour la garderie

Monsieur le Maire informe les membres qu’il convient de créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe pour la garderie. En effet, la personne actuellement en place va prendre sa retraite à la fin de l’année 2014, et il convient de la remplacer. Il est dit qu’un doublon sera fait à partir de septembre jusqu’à la fin de l’année 2014, ce qui permettra de faire une transition pour les enfants et une bonne adaptation de la personne. Il est demandé si le poste est créé pour une durée de 3 mois, il est répondu que non, c’est une création définitive de poste.

Monsieur le maire informe les membres présents que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité:

DECIDE:

- d’adopter la proposition du Maire

- de modifier ainsi le tableau des emplois,

Service Technique

Emploi Grade (s)

associé (s)

Catégorie Ancien

effectif

Nouvel

effectif

Durée

hebdomadaire

Garderie Adjoint

technique de

2ème classe

C 1 2 TEMPS NON

COMPLET

3 - D’inscrire au budget les crédits correspondants.

2014/073 – Décision modificative – FPIC

Monsieur le Maire expose aux membres présents que pour verser à Agglopolys le montant déterminé au titre du FPIC, il est nécessaire d’ouvrir les crédits comme suit :

- Compte 73925 + 347.00

- Compte 6231 - 347.00

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l’unanimité, de procéder à l’inscription de cette décision modificative.

32014/074- désignation délégués auprès du Relais Assistantes maternelles d’Herbault

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant auprès du Relais Assistantes Maternelles (RAM) d’Herbault avec lequel nous avons passé une convention depuis le 4 Juillet 2011.

Il est dit que sous le précédent mandat, les déléguées étaient Mmes RADLE et ROGER. Mme Nadine ROGER informe qu’elle souhaite continuer à représenter la commune auprès de cet organisme.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de désigner Mme Nadine ROGER – déléguée titulaire et Mme Jocelyne PHILIPPON – déléguée suppléante de la commune auprès du RAM d’Herbault.

2014/075- Adhésion Centre de Loisirs de St Sulpice de Pommeray – rapporteur Colette FORTIN

Monsieur le Maire informe les membres présents que suite à la séance du conseil municipal du 5 Mai dernier, et plus particulièrement la question de l’accueil des enfants pendant les vacances scolaires, il a rencontré Madame le Maire de Saint Sulpice en présence de Madame Colette FORTIN afin d’évoquer le projet éventuel de passer une convention entre la commune de la Chapelle Vendômoise et la commune de Saint Sulpice de Pommeray pour le Centre de Loisirs.

Ce centre a ouvert ses portes le 1er juillet 2002 afin d’accueillir les enfants de 3 à 10 ans pendant les vacances scolaires. Le calcul de la participation sera fonction du prix de revient journalier constaté sur l’exercice de l’année N-1 et du nombre de journées de présence des enfants de la commune de la Chapelle Vendômoise. La commune de Saint Sulpice s’engage également chaque année à fournir un budget prévisionnel à la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’adhérer au centre de loisirs de Saint Sulpice et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

2014/076- Décision Modificative chaudière cantine

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de prendre une délibération afin de pouvoir payer la facture afférente à l’achat de la chaudière de la cantine. Il est dit que la chaudière n’est pas encore achetée mais qu’il faut des crédits pour pouvoir payer. Il est dit que d’autres devis ont été demandés. Il est demandé l’âge de la chaudière, il est répondu 30 ans. Cette dépense n’étant pas prévue initialement, il convient de procéder aux inscriptions budgétaires suivantes :

- Opération 96042 – compte 2184 + 9 423.25 €

- Opération 96082 – compte 2313 - 9 423.25 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de procéder aux inscriptions budgétaires.

2014/077- Décision Modificative budget commune

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il convient de prendre une délibération afin de

4pouvoir payer la facture afférente à l’éclairage du parking des coulisses. Cette dépense n’étant pas prévue initialement, il convient de procéder aux inscriptions budgétaires suivantes :

- Opération 96053 – compte 2181 + 190.77 €

- Opération 96082 – compte 2313 - 190.77 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de procéder aux inscriptions budgétaires.

Divers

 Monsieur le Maire informe qu’Agglopolys a donné à tous les élus le rapport d’activité 2013.  Monsieur le Maire informe avoir reçu un courrier de remerciement de l’Association Expression Corporelle suite à l’octroi d’une subvention par la commune et en fait la lecture à l’assemblée.  Monsieur le Maire informe avoir reçu un faire-part de naissance de Vénig SIDNEZ DE SAINT MICHEL et le fait passer à l’assemblée.

 Monsieur le Maire informe avoir reçu un courrier de Mr et Mme CASSERON concernant l’avis défavorable de l’octroi d’une subvention au centre de loisirs de Marolles.

 Monsieur le Maire informe les membres présents avoir reçu un courrier de plusieurs associations de maire concernant une proposition de motion de soutien contre la recentralisation et pour un territoire de projet cohérent. Il est dit que l’état de la France nécessite quelques restrictions. Il est dit que des économies peuvent être faites ailleurs qu’au détriment des collectivités territoriales qui sont créatrices de travail notamment pour le bâtiment. Il est dit que soutenir cette motion va éviter que les dotations ne diminuent encore plus. Il est dit que si on laisse faire, les communes n’auront bientôt plus de fond. Il est dit que cette demande est politique. Il est dit que cette motion sera présentée lors du prochain conseil municipal.

 Monsieur le Maire informe que la commune va adhérer au CAUE pour 2014. Il est dit que le CAUE donne des conseils tant aux collectivités qu’aux particuliers. Il est dit que le CAUE nous a donné lors du projet du cabinet médical sur son aspect extérieur. La commune l’a également consulté pour la création du chemin sécuritaire entre le bourg et Toisy.

 Il est dit que l’équipe municipale en place a annoncé que des visites de quartier allaient avoir lieu. Des quartiers ont été définis et 3 dates de réunions sont prévues jusqu’à la fin de l’année. Il est demandé quelle sera l’heure de la réunion. Il est proposé 18h30 ou 19h00. Il est dit qu’à 20h00 on aurait plus de personnes, il est répondu que c’est trop tard. Il est dit qu’il faut voir les horaires avec les premières visites et adapter après. Il est proposé 19h00. Il est demandé ce qui sera dit à ces réunions. Il est répondu que l’on verra à cette occasion ce que souhaitent les riverains et échanger avec eux. Il est demandé ce qui se passera si les riverains ne se déplacent pas, il est répondu que l’on ne pourra pas dire que la commune n’a rien fait. Il est demandé comment seront informés les riverains, il est répondu qu’une invitation sera déposée dans les boîtes aux lettres des riverains concernés.

 Madame Nadine ROGER prend la parole et informe avoir assister à l’assemblée générale du Tennis de Table de la commune. Elle informe qu’ils ont remercié la commune pour la subvention obtenue et qu’ils ont également en projet l’achat de deux nouvelles tables et qu’ils comptent donner une ancienne table à l’école. Elle informe également qu’ils ont signalé un problème avec les destratificateurs qui ne fonctionnent pas l’hiver mais l’été. Il est répondu qu’ils fonctionnent parfaitement, ils sont conçus pour redescendre la chaleur à partir d’une certaine température. Dominique FARNIER propose d’aller leur expliquer ce principe. Il est également dit que le LOTO ne se fera certainement pas en raison du nombre insuffisant de bénévoles.  Madame Nadine ROGER demande également où en sont les démarches pour l’organisation du marché sous la halle couverte et demande si la demande de Mr Jacky MONTARU – fromager a

5été envisagée sur sa venue au marché.

 Madame Sabine FARNIER informe avoir reçu deux compliments concernant le Flash Info et souhaite en informer les membres de la commission cadre de vie.

 Madame Sabine FARNIER informe que la journée des associations aura lieu le 6 Septembre 2014 dans la salle Pierre Cellai.

 Monsieur Didier FIRMAIN annonce que vendredi 4 Juillet, les agents des services techniques et lui-même ont constaté un dépôt sauvage d’ordures dans le bois de Montrichau. Des factures ont été trouvées et la personne a été contactée à plusieurs reprises. Samedi matin, les ordures n’étaient toujours pas enlevées et il informe avoir porté plainte auprès de la gendarmerie d’Herbault.

 Monsieur Jacques PARIS demande si des devis ont été reçus concernant l’entretien des bâtiments. Monsieur Dominique FARNIER répond qu’il en attend encore d’autres afin de convoquer la commission avant le mois d’Août. Il est dit que les devis doivent être vus avant que ces travaux ne soient inscrits au budget. Il est dit qu’il faut que la commission bâtiment voie les devis avant afin de pouvoir en demander d’autres si le cas échéant le montant ou les travaux ne conviennent pas aux membres. Il est répondu que cela devient difficile d’obtenir des devis. Il est répondu que les membres de la commission peuvent aider à trouver des entreprises pour faire des devis.

 Monsieur Jacques PARIS demande si les comptes rendus des réunions d’adjoints sont transmis aux élus. Il est répondu qu’ils sont à disposition au secrétariat.

 Monsieur Jacques PARIS demande quand la deuxième tranche des travaux d’assainissement chemin des coulisses sera réalisée. Il est répondu que cela dépend d’Agglopolys qui a la compétence mais qu’il n’y a plus de crédit sur le budget 2014 pour ces travaux. Il est dit que ces travaux seront probablement faits en 2015. Il est répondu que les travaux ont été annoncés aux riverains concernés en septembre de cette année. Il est répondu qu’à ce jour, la commune n’a pas de nouvelles. Il est dit que les services d’Agglopolys pourraient prévenir, il est répondu qu’on le saura en temps voulu.

 Il est demandé quand les élus représentant la commune aux commissions d’Agglopolys peuvent en parler. Il est répondu que cela peut se faire à la fin des conseils municipaux. Il est dit également que faire un compte rendu ne doit pas être obligatoire si aucune information donnée ne concerne la commune. Il est rappelé qu’il faut faire la part des choses et le tri dans les informations données.

 Madame Sabine FARNIER informe que lors de la réunion avec les associations pour le planning des salles, elles ont fait la demande d’avoir une date butoir pour faire leur demande de subvention, il est proposé fin novembre. Il est répondu que c’est trop tard et qu’il faut que la demande soit faite au plus tard le 15 Octobre 2014. Il est également parlé des articles pour la création du bulletin municipal, il est dit que les articles devront être reçus en mairie au plus tard fin septembre, il est répondu que c’est trop tôt. La date du 15 Octobre est proposée et retenue.  Madame Josette ANSERMINO informe que la présidente du Comité des Fêtes lui a fait part de son mécontentement sur le fait que Mr le Maire ne voulait pas prêter la salle Pierre Cellai à l’occasion de l’organisation de la Fête du Village. Mr BORDE lui annonce avoir rencontré cette personne à ce sujet elle lui a dit ne pas avoir tenu de tel propos et n’avoir rien demandé. Il est dit qu’il est fréquent d’entendre ce genre de propos. Il est répondu que c’est une fête de plein air.  Madame Colette FORTIN demande pourquoi ce n’est plus la commune qui organise le repas et l’animation du 14 Juillet. Elle dit également que les anciens regrettent cet évènement. Il est répondu que dans beaucoup de communes c’est le comité des fêtes qui s’occupe de cette manifestation et que lors du précédent mandat l’organisation de cette façon a été validé ainsi que la tenue d’un feu d’artifice tous les deux ans. Il est dit que lorsque la commune organisait le repas c’était les élus qui faisaient le service, tout le monde sera-t-il présent si la commune reprend cela à sa charge ? Il est répondu que c’est dur de faire le service à seulement 3 ou 4 élus. Il est dit que la commune peut proposer au comité des fêtes de reprendre à sa charge le repas et la 6retraite au flambeau.

 Il est demandé si pour les visites de quartier tous les élus peuvent y aller, il est répondu que oui.  Il est demandé si le tracteur de la commune est réparé, il est répondu que oui mais que la facture n’est pas encore parvenue en mairie et qu’aucun devis n’a été signé puisque la réparation était urgente. Il est dit qu’il serait bien de faire un état des lieux du matériel.

 Il est dit que la pelouse au stade est marquée à force d’être tondue toujours dans le même sens. Il est répondu qu’au vu de l’utilisation du stade une attention particulière n’a pas besoin d’être accordée à la tonte.

 Il est demandé si pour l’achat du carburant il y a un groupement d’achat. Il est dit que non mais que cela pourrait peut-être se faire avec Agglopolys via la commission solidarité intercommunale. Il est dit qu’un tel groupement d’achat pourrait aussi se faire à d’autres niveaux.  Monsieur le Maire informe que le prochain conseil aura lieu le Lundi 8 Septembre 2014 à 18h30.

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