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Conseil Municipal - CM 2020 07 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dangers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020 07 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Tourisme,
MAIRIE
DE
DANGERS
Département
d’Eure-et-Loir
10
rue
de
la Mairie
28190
DANGERS
Tél.
0237229005
mairie.dangers@wanadoo.fr
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
Sur
convocation
en
date
du
6 juillet
2020,
le
Conseil
municipal
de
DANGERS
s’est
réuni
le vendredi
10 juillet
2020
à
18
heures,
sous
la présidence
de
Monsieur
BELLAMY
André
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances. Etaient
présents
:
Mesdames
LEBEAU-CORBONNOIS
Elisabeth,
RENARD
Annie,
ROSSE
Sandrine,
TREBOUET
Caroline,
et
Messieurs
BELLAMY
André,
DE
AGUIAR
Séraphin,
PETIT
Benoît,
MORIZEAU
Rémy
et ROBVEILLE
Arnaud
Etait
absente
:
Madame
CHALLAB
Ellen
(pouvoir
donné
à Madame
LEBEAU-CORBONNOIS
Elisabeth)
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Madame
TREBOUET
Caroline
Lecture
est
donnée
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
30
juin
2020
qui
est
approuvé
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
municipal.
Il est ensuite
procédé
au
vote
des
différents
points
figurant
à l’ordre
du jour.
ELECTIONS
SENATORIALES
Le
Maire
rappelle
que
les
collèges
électoraux
sont
convoqués
le
dimanche
27
septembre
2020
pour
élire
les
sénateurs.
L'élection
des
délégués
et
des
suppléants
des
conseils
municipaux
a
été
fixée
au
10
juillet
2020
par
décret
n° 2020-812
du
29 juin
2020.
Le
nombre
de
ces
délégués
varie
selon
la population
de
la commune
: en
l’occurrence,
la
Commune
de
Dangers
doit
procéder
à élection
d’un
délégué
et de
trois
délégués
suppléants.
a)
Composition
du
bureau
électoral
Le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s’agit
de
Mme
Annie
RENARD
et
M.
Rémy
MORIZEAU
(plus
âgés)
et
Mme
Caroline
TREBOUET
et
M.
Benoît
PETIT
(plus jeunes).
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
b) Élection
du délégué
Les
candidatures
enregistrées
:
- M.
André
BELLAMY Le
président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
délégué
en
vue
des
élections
sénatoriales. Après
enregistrement
de
la candidature,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
Les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 10
- bulietins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 10
- majorité
absolue
: 6
A
obtenu
:
- M.
André
BELLAMY
: 10
(dix)
voix
M.
André
BELLAMY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
élu
en
qualité
de
délégué
pour
les élections
sénatoriales.
c) Élection
des
délégués
suppléants
Le
président
rappelle
ensuite
qu’il
convient
de
procéder
à
Pélection
des
délégués
suppléants,
au
nombre
de
trois,
en
vue
des
élections
sénatoriales
Les
candidatures
enregistrées
:
- Mme
LEBEAU-CORBONNOIS
Elisabeth
- M.
MORIZEAU
Rémy
- M.
ROBVEILLE
Arnaud
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 10
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 10
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
:
- M.
MORIZEAU
Rémy
: 10
(dix)
voix
- Mme
LEBEAU-CORBONNOIS
Elisabeth
: 10
(dix)
voix
- M.
ROBVEILLE
Arnaud
: 9 (neuf)
voix
M.
MORIZEAU
Rémy,
Mme
LEBEAU-CORBONNOIS
Elisabeth
et M.
ROBVEILLE
Arnaud
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales. (délibération
n° 2020/44)
APPROLYS Le
Maire
informe
qu’à
la suite
des
élections
municipales,
il convient
de
désigner
un
représentant
de
la
Commune
et
son
suppléant
au
sein
d’'APPROLYS,
centrale
d’achat
territoriale
à
léchelle
des
départements
Eure-et-Loir,
Loiret
et Loir-et-Cher.
Après
discussion,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
désigne
:
- M.
Séraphin
DE
AGUIAR,
titulaire,
- M.
Rémy
MORIZEAU,
suppléant. Délibération
n°
2020/45
—- APPROLYS
—
Désignation
du
représentant
et
de
son
suppléant
Le
Maire
rappelle
qu’ APPROLYS
est
une
centrale
d'achat.
En
conséquence,
elle
:
-
passe
des
marchés
pour
ses
besoins
propres,
-
passe
des
marchés
publics
destinés
à ses
Membres,
=
conclut
des
accords-cadres
de
travaux,
de
fournitures
ou
de
services
destinés
à ses
Membres,
-
passe
des
appels
à
projet
destinés
à
ses
Membres
ou
toutes
autres
procédures
de
mise
en
concurrence
particulière
prévues
par
des
textes
spécifiques
;
-
passe
des
marchés
subséquents
destinés
à ses
Membres
;
-
conclut
des
partenariats,
adhère
ou
participe
à
d’autres
structures
de
mutualisation
de
la
commande
publique
(groupements
de
commande,
centrales
d’achat,
etc.).
Du
fait
du
renouvellement
du
Conseil
municipal,
il
convient
de
procéder
à
la
désignation
du
représentant
de
la
Commune
de
Dangers
à l’Assemblée
Générale
d’APPROLYS
et de
son
suppléant,
Ceci
exposé,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
-
DE
DESIGNER
le
représentant
de
la
Commune
de
Dangers
à
l’Assemblée
Générale
d’APPROLYS
et
son
suppléant,
et
de
l’autoriser,
le
cas
échéant,
à
exercer
les
fonctions
d’Administrateur
au
sein
du
Conseil
d’Administration
:
. M.
Séraphin
DE
AGUIAR,
2ème
Adjoint,
titulaire,
. M.
Rémy
MORIZEAU,
ler Adjoint,
suppléant.
-
D’INSCRIRE
pour
l’année
2020,
les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la cotisation
annuelle
(50€).
QUESTIONS
DIVERSES
Travaux
rue
de
la
Mare
Blanche
Le
Maire
et
le
1%
Adjoint
ont
rencontré
Madame
SALIN,
Chef
de
la
Subdivision
du
Perche
de
la
Direction
des
infrastructures
du
Conseil
départemental
d'Eure-et-Loir.
Le
marché
de
travaux
sera
publié
après
la prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
prévue
le
25
août
2020
pour
un
démarrage
du
chantier
en
octobre
2020
(de
préférence
durant
les
vacances
scolaires).
Entretien Une
communication
sur
l’entretien
des
abords
des
habitations
sera
distribuée
aux
Dangeoises
et
Dangeois
très
prochainement.
SIRP
de
Dangers,
Mittainvillier-Vérigny
La
question
des
travaux
à effectuer
à
l’école
durant
les
vacances
scolaires
est
évoquée,
notamment
un
problème
de
fuites
ou
infiltrations
d’eau
dans
une
des
classes.
Annexe
de
la
Mairie
Le
projet
sera
relancé
à la rentrée.
La
séance
est
levée
à
18H30
Le
Maire,
André
BELLAMY