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Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Saint-André-de-Najac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200525 cr)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
ARRONDISSEMENT DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
CANTON DE NAJAC
COMMUNE DE SAINT ANDRE DE NAJAC
L’an deux mil vingt, le 25 Mai à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DEGA Christophe, élu maire ce jour.
PRESENTS : DEGA Christophe, ANDRIEU Rémi, BOSC Nicolas, ELIE Alain, FALIPOU Pascal, HUGOUNET Christian, LAGARRIGUE Jacques, MÉDAL Colette, MERCADIER Dorian, PUECHBERTY Angélique, TRANIER Sabine
ABSENTS : /
SECRETAIRE : MERCADIER Dorian
DÉLIBÉRATIONS
- ÉLECTION DU MAIRE
- 1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11 (onze)
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 (deux)
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 9 (neuf)
Majorité absolue : 6 (six)
Ont obtenu :
– Monsieur DEGA Christophe : 9 (neuf) voix
Monsieur DEGA Christophe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
- CRÉATION DE 2 POSTES D’ADJOINTS SUPPLÉMENTAIRES
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide la création de 2 postes d’adjoints supplémentaires.
Adopté à l’Unanimité des membres présents. -ÉLECTION DES ADJOINTS
- Election du Premier adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11 (onze)
- bulletins blancs ou nuls : 1 (un)
-suffrages exprimés : 10 (dix)
- majorité absolue : 6 (six)
Ont obtenu :
- Monsieur BOSC Nicolas : 10 (dix) voix
Monsieur BOSC Nicolas ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.
- Election du Deuxième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11 (onze)
- bulletins blancs ou nuls : 1 (un)
-suffrages exprimés : 10 (dix)
- majorité absolue : 6 (six)
Ont obtenu :
- Madame PUECHBERTY Angélique : 10 (dix) voix
Madame PUECHBERTY Angélique ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième adjointe au maire.
Election du Troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11 (onze)
- bulletins blancs ou nuls : 1 (un)
-suffrages exprimés : 10 (dix)
- majorité absolue : 6 (six)
Ont obtenu :
- Madame TRANIER Sabine : 10 (dix) voix
Madame TRANIER Sabine ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Troisième adjointe au maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE
Article 1er – Monsieur le Maire est chargé, par délégation du Conseil Municipal, et pour la durée de son mandat, de prendre les décisions à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Article 2 – Monsieur le Maire est notamment chargé d’ester en justice au nom de la Commune.
1° - les décisions prises par lui par délégation du Conseil Municipal dans les conditions prévues par la présente délibération.
2° - les décisions prises par lui pour l’exécution des délibérations du Conseil Municipal. 3° - les décisions prises par lui en vertu de ses compétences propres en matière d’administration des propriétés communales, d’urbanismes, de police, de gestion du personnel communal, de comptabilité communale.
Article 3 – Monsieur le Maire est également chargé de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux. Article 4 – Monsieur le Maire pourra charger un ou plusieurs adjoints de prendre en son nom, en cas d’empêchement de sa part, tout ou partie de ces décisions pour lesquelles il lui est donné délégation par la présente délibération.
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUES A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « OUEST AVEYRON COMMUNAUTÉ »
La désignation des conseillers communautaires suit l'ordre du tableau de l'élection du Maire et des adjoints.
Monsieur DEGA Christophe, Maire est donc désigné délégué titulaire.
Monsieur BOSC Nicolas, 1er Adjoint est désigné délégué suppléant.
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L’AVEYRON (SIEDA)
-Délégué Titulaire : Mme PUECHBERTY Angélique
-Délégué Suppléant : M. FALIPOU Pascal
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITÉ SYNDICAL DU S.I.A.E.P DU SEGALA
Ont été proclamés délégués titulaires :
-M. BOSC Nicolas
-M. LAGARRIGUE Jacques Ont été proclamés délégués suppléants :
-M. ANDRIEU Rémi
-M.HUGOUNET Christian
Pour représenter la commune au sein du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal d’Amenée d’Eau Potable du Ségala .
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VIAUR (SMBVV)
-Délégué Titulaire : Mme MÉDAL Colette
-Délégué Suppléant : M. ANDRIEU Rémi
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE INFORMATISATION DES COLLECTIVITÉS AVEYRONNAISES (SMICA)
-Déléguée titulaire : Mme TRANIER Sabine
-Déléguée suppléante : Mme PUECHBERTY Angélique
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMÉNAGEMENT DES VALLÉES DE L'AVEYRON ET DE L'ALZOU (SIAV2A)
-Délégué titulaire : M.MERCADIER Dorian
-Délégué suppléant : M.BOSC Nicolas
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
-DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT (SMBV2A)- ANNULE ET REMPLACE DEL-2020-27
Monsieur le Maire expose qu'à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il appartient au Conseil Municipal de désigner 1 élu référent auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont (SMBV2A)
Après un vote du Conseil Municipal, est désigné élu référent auprès du SMBV2A :
-Délégué référent : M.MERCADIER Dorian.
Adopté à l’Unanimité des membres présents. - DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
-Transports Scolaires : HUGOUNET Christian, TRANIER Sabine
-Aménagement Foncier, Environnement : ANDRIEU Rémi, HUGOUNET Christian, LAGARRIGUE Jacques,
- Voirie : FALIPOU Pascal, LAGARRIGUE Jacques, ELIE Alain
-Bâtiments Communaux : HUGOUNET Christian, FALIPOU Pascal, TRANIER Sabine, ELIE Alain, MÉDAL Colette, ANDRIEU Rémi
-Assainissement Villages : LAGARRIGUE Jacques, FALIPOU Pascal, HUGOUNET Christian
-Animation et Culture : MÉDAL Colette, PUECHBERTY Angélique, MERCADIER Dorian, TRANIER Sabine
-Affaires Scolaires : TRANIER Sabine, MERCADIER Dorian
-Affaires Sociales : TRANIER Sabine, MÉDAL Colette
-Communication : PUECHBERTY Angélique, MÉDAL Colette, ELIE Alain
Monsieur MERCADIER Dorian est désigné conseiller délégué à la gestion du personnel communal.
Adopté à l’Unanimité des membres présents.
DIVERS
-Gestion du personnel : une réunion par semaine sera faite avec les employés en particulier de voierie avec un compte-rendu du travail effectué. Des signalements de travaux sont sollicités par sms ou directement avec les agents présents sur le secteur concerné.
-Un point sera à faire sur les travaux de voierie à prévoir sur chaque secteur.
-Une réunion du Conseil Municipal sera prévue à un rythme d’une fois par mois en général le 1er jeudi du mois.
La prochaine réunion aura lieu le Jeudi 4 Juin 2020 à 21h.