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Ordre du Jour - cms CM 08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Meylan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 08 04 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
Ordre du jour de la séance
du Conseil municipal
du 8 avril 2024
– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024
Ouverture de la séance à 18h.
Interruption de la séance à 19h30 pour l’heure citoyenne. Thème : L’eau
DELIBERATION
1. Créations et suppressions de postes - Rapporteur : Mélina HERENGER
2. Mandat au CDG38 pour protection sociale complémentaire prévoyance pour le personnel
communal - Rapporteur : Mélina HERENGER
3. Modalités de remboursement des cotisations CNRACL des agents détachés d’office vers
la Fondation Partage et Vie - Rapporteur : Mélina HERENGER
4. Modification de la composition des commissions municipales - Rapporteur : Philippe
CARDIN
5. Désignation du représentant de la Commune de Meylan et de son suppléant auprès du
syndicat Territoires Energies 38 (TE 38) - Rapporteur : Philippe CARDIN
6. Désignation du représentant de la commune de Meylan auprès du Syndicat Mixte Parc
Régional de Chartreuse et de son suppléant - Rapporteur : Philippe CARDIN
7. Remplacement d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) -
Rapporteur : Dominique PERNOT
8. Remplacement d'un membre suppléant de la Commission de Procédure Adaptée (CPA) -
Rapporteur : Dominique PERNOT
9. Clôture de la procédure de reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon -
Rapporteur : Stéphane MAIRE
10. Don de livres désherbés provenant des bibliothèques de Meylan, à l'association "Site et
Patrimoine" - Rapporteur : Sylvie CHARLETY
1 11. Renouvellement de la convention de pêche pour l'Espace Naturel Sensible de la boucle
de la Taillat - Rapporteur : Anne-Marie BOULLIER
12. Avenant à la convention avec le LEGTA Grenoble Saint-Ismier pour des chantiers-école à
l'Espace Naturel Sensible de la boucle de la Taillat sur l'année 2024 - Rapporteur : Anne-
Marie BOULLIER
13. Convention avec le concessionnaire Coriance afin de procéder au déploiement du réseau
de chaleur sur la commune de Meylan et au raccordement des bâtiments communaux -
Rapporteur : Jean-Baptiste CAILLET
14. Bilan des acquisitions et des cessions de l'année 2023 - Rapporteur : Antoine JAMMES
15. Convention de fonds de concours pour l'aménagement du carrefour Taillefer-Granier -
Rapporteur : Antoine JAMMES
16. Budget Participatif : lancement de l'édition 2024-2025 et modification du règlement -
Rapporteur : Dominique PERNOT
17. Budget Ville - Approbation du compte de gestion 2023 - Rapporteur : Aude DUBRULLE
18. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats -
Rapporteur : Aude DUBRULLE
19. Budget Ville - Budget supplémentaire 2024 - Rapporteur : Aude DUBRULLE
20. Budget Ville - Ajustement du montant de la provision constituée pour dépréciation des
actifs circulants sur l'exercice 2024 - Rapporteur : Aude DUBRULLE
21. Autorisation de signature du marché public de maîtrise d'œuvre relatif au projet de
réhabilitation et de restructuration de l'ancien groupe scolaire des Buclos en Maison des
solidarités - Rapporteur : Christel REFOUR
22. Stratégie Biodiversité et Nature en ville - Rapporteur : Anne-Marie BOULLIER et Marie-Odile
NOVELLI
23. Avis de la commune de Meylan sur le 1er arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH)
2025-2030 - Rapporteur : Antoine JAMMES
24. Conclusion d'un contrat de mixité sociale avec l'Etat, GRENOBLE-ALPES METROPOLE
et l'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE - Rapporteur : Antoine
2 JAMMES
25. Acquisition d'un local de 140m² auprès de GRENOBLE HABITAT - opération immobilière
LE DOMAINE DES SAULES BLANCS - Rapporteur : Christel REFOUR
26. Conclusion d'un bail emphytéotique avec la société FONCIERE D'INVESTISSEMENTS ET
DE PARTICIPATIONS sur la parcelle cadastrée section AL numéro 462 - aire de jeux (site
PLM - LE DOMAINE DES SAULES BLANCS) - Rapporteur : Céline BECKER
27. Engagement des études pré-opérationnelles de l'opération d'aménagement urbain de la
SERVE - Rapporteur : Antoine JAMMES
28. Questions diverses
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