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Ordre du Jour - cms CM 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Meylan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 18 11 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Transports,
Ordre du jour de la séance
du Conseil municipal du 18 novembre 2024
– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024
Ouverture de la séance à 18h.
Interruption de la séance à 19h30 pour l’heure citoyenne. Thème : Le Budget 2025 : A quoi servent
vos impôts ?
DELIBERATIONS
1. Créations et suppressions de postes - Rapporteur : Mélina HERENGER
2. Convention entre Grenoble Alpes Métropole et la commune de Meylan de partage de
données de la station de surveillance des ouvrages du torrent de Jaillières à Meylan -
Rapporteur : Stéphane MAIRE
3. Paiement de la participation communale à l'Entente Interdépartementale Rhône Alpes de
Démoustication pour l'année 2024 - Rapporteur : Anne-Marie BOULLIER
4. Convention entre la ville de Meylan et les associations intermédiaires AGI et ULISSE
services pour la mise à disposition de personnel pour la période du 1er octobre 2024 au
30 septembre 2025 - Rapporteur : Véronique CLERC
5. Signature de la convention trisannuelle de participation financière entre la Ville de
Meylan et la Communauté de Commune Le Grésivaudan pour le Lieu d’Accueil Parents
Enfants La Parent'aise - Rapporteur : Christophe BATAILH
6. Dérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail ainsi que pour les
concessions automobiles pour l'année 2025 - Rapporteur : Christophe BATAILH
7. Participation financière des communes aux frais de fonctionnement d’une école
meylanaise accueillant des enfants non meylanais en ULIS (Unité Localisée pour
l’Inclusion Scolaire) au titre de l’année scolaire 2023 / 2024 - Rapporteur : Véronique
CLERC
8. Attribution d'un fonds de concours d’aide à l’investissement par Grenoble-Alpes
Métropole pour la rénovation énergétique et d'économie en eau de la piscine des Buclos
- Rapporteur : Aude DUBRULLE
1 9. Autorisation de signature des marchés de travaux de réhabilitation du groupe scolaire
Mi-Plaine (attribution du lot 7 façades) - Rapporteur : Jean-Baptiste CAILLET
10. Avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SAGES pour la
réhabilitation du gymnase des Aiguinards à Meylan - Rapporteur : Jean-Baptiste CAILLET
11. Avenant n°3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SAGES pour la
réalisation du groupe scolaire Mi-Plaine à Meylan - Rapporteur : Jean-Baptiste CAILLET
12. Convention de délégation portant sur l'occupation du domaine public routier par les
opérateurs de micro-mobilités en libre service sans station d'attache - Rapporteur :
Antoine JAMMES
13. Versement d'une subvention de 55 000 euros au profit de la société UN TOIT POUR TOUS
- DEVELOPPEMENT dans le cadre de l'acquisition-amélioration d'un logement situé 43
chemin de la Revirée à MEYLAN - Rapporteur : Christine ELISE
14. Revalorisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Rapporteur : Mélina HERENGER
15. Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de gestion de l'Isère
(CDG38) - Rapporteur : Mélina HERENGER
16. Budget Ville 2024 - Décision Modificative n°1 - Rapporteur : Aude DUBRULLE
17. Rapport d'orientation budgétaire 2025 - Rapporteur : Aude DUBRULLE
N°. Questions diverses
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