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Ordre du Jour - cms CM 12 02 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Meylan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 12 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Vieillesse,
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Ordre du jour de la séance
du Conseil municipal
du 12 février 2024
– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
Première partie du conseil municipal (18h)
Délibérations sans présentation détaillée
COMMISSION DEMOCRATIE
1. Indemnités de fonction des élus - Rapporteur : Philippe CARDIN
2. Créations et suppressions de postes - Rapporteur : Mélina HERENGER
3. Convention d'adhésion à l'assistance du CDG 38 sur les dossiers retraites relevant de
la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) -
Rapporteur : Mélina HERENGER
4. Gestion de la journée de solidarité : modification du règlement du temps de travail -
Rapporteur : Mélina HERENGER
5. Modification du dispositif d'emploi tremplin - Rapporteur : Mélina HERENGER
6. Attribution d'un fonds de concours d’aide à l’investissement par Grenoble-Alpes
Métropole pour la réhabilitation du Centre d’initiation à la nature et à l’environnement
(CINE) - Rapporteur : Antoine NAILLON 2
COMMISSION ECOLOGIE
7. Convention de partenariat M’PRO entre le SMMAG (Syndicat Mixte des Mobilités de
l’Aire Grenobloise) et la commune de Meylan et son CCAS relative à un
accompagnement à la mise en place d’un Plan de Mobilité Employeur (PdME). -
Rapporteur : Antoine JAMMES
8. Avenant à la convention avec l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
pour la réalisation de deux études urbaines. - Rapporteur : Antoine JAMMES
9. Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) par la commune de Meylan - Rapporteur : Jean-Baptiste CAILLET
COMMISSION SOLIDARITE
10. Convention relative à la participation financière aux frais de fonctionnement du Centre
Médico-Scolaire (CMS) de Crolles pour l'année 2023/2024 - Rapporteur : Véronique
CLERC
Heure citoyenne (19h30)
Habiter à Meylan
Deuxième partie du conseil municipal (20h30)
Délibérations avec présentation détaillée
COMMISSION ECOLOGIE
11. Acquisition d'un local de 370m² auprès de la société ARTEA - opération immobilière
ARTEPARC - Rapporteur : Antoine JAMMES
12. Cession d'un terrain d'environ 2000m² à détacher de la parcelle cadastrée section BA
numéro 119 au profit du SDIS DE L'ISERE - Rapporteur : Antoine JAMMES 3
COMMISSION SOLIDARITE
13. Convention de partenariat entre la ville de Meylan et la ville de Corenc pour l'accueil
des enfants Corençais au centre de loisirs maternel de Meylan - Rapporteur : Véronique
CLERC
14. Questions diverses