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Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 01 2026 execut DEM Derogation Organis Temps Scolaire Rentree 26 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 12/02/2026
Reçu en préfecture le 12/02/2026
Publié le 12/02/2026 ET
ID : 073-217302314-20260205-2026DELIB_001-DE
DCM N°_01/2026
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES — 73130
L'an deux mil vingt-six, le cinq février, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLÉMENT Pierre-Benoît - . COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne - DEPLANTE Benjamin - LEMAIRE-LÉVY Florence - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly. TOGNET André.
- MEMBRE ABSENT EXCUSÉ :
- Mme ALPE Martine (procuration donnée à Mme LEMAIRE- ÉVY Florence).
- Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
30/01/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 06/02/2026
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 12/02/2026
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
12/02/2026
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE : 14
-PRÉSENTS ; 13
-VOTANTS : 14
TION DU TEMPS SCOLAIRE RE?
ua uu OBJET : R UVELLEMENT DEMANDE DÉROGATION ORGANISA 2026/2027 POUR UNE DURÉE DE TROIS ANNÉES
Monsieur Le Maire :
e rappelle la délibération du Conseil Municipal N° 09/2023 en date du 02/03/2023 portant sur le renouvellement de l’organisation scolaire sur
4 jours à partir de la rentrée 2023/2024 pour une durée de trois années.
informe le Conseil Municipal qu'il convient de procéder à une demande de renouvellement de dérogation de l’organisation du temps scolaire à partir de la rentrée 2026/2027 pour une durée de trois années, après avoir reçu le procès-verbal du Conseil d’ École de notre Commune sur ce sujet.
+ Donne connaissance au Conseil Municipal du procès-verbal du Conseil d’École exceptionnel du Groupe Scolaire Moïse André Collomb, en date du 16/12/2025, ayant pour ordre du jour le « renouvellement de l'organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026 ».
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l'unanimité,
Par 14 voix POUR
- EMET _un avis favorable au renouvellement de la dérogation de l’organisation du temps scolaire à partir de la rentrée
2026/2027, à la date du 01/09/2026, pour une durée de trois années soit :
SEMAINE A 4 JOURS SCOLAIRES répartis comme suit :
Le LUNDI, MARDI, JEUDI et VENDREDI : de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.
Le procès-verbal du Conseil d’École exceptionnel du 16/12/2025 est annexé à la présente délibération.
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 12 février 2026.
Mme COMBET-BLANC Françoise M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de NY Secrétaire de Séance 14-20260205-2026DELI8 004-DE École primaire MOÏSE ANDRE COLLOMB nn
Rue des écoles
73130 Saint Étienne de Cuines
Procès-verbal du conseil d'école exceptionnel
du mardi 16 décembre 2025
Présents;
Enseignantes : Mme PADEY Sybille (directrice), Mme BOUTILLY Laëtitia, Mme BUISSON Carole, Mme MATHIEU Aude-Hélène, Mme BENEDETTI Céléna, Mme ROUX Lucie
Parents délégués : Mme PAONESSA Isabelle, Mme MARCHAND Aurélie, M FLAMMIER Damien, M SOULAS Gérald, Mme CAVALIER Fanny, M FOURNIER Vincent
Mairie: M LAZZARO Dominique. (Maire), Mme COMBET-BLANC Françolse, Mme
BIGNARDI Martine
Excusés: M THENAIL (IEN), Mme CABA Cécile, M CARTIER-LANGE Damien, Mme
DAMEVIN Dorlane, Mme SORNET Delphine (parents délégués)
L'ordre du jour est abordé comme suit :
Renouvellement de l'organisation du temps scolaire pour la rentrée
2026
La dérogation de l'organisation du temps scolaire de la commune de St Etienne de Cuines
prend fin le 31 août 2026, Afin de procéder à son renouvellement, nous devons faire
valider par un vots les horaires de l'école pour l'es 3 années à venir.
Horaires proposés :
lundi : 8h30 11h30 et 13h30 16h30 {ouverture à 8h20 et 13h20 pour l'accueil des
élèves)
mardi: 8h30 11h30 et 13h30 18h30 (ouverture à 8h20 et 13h20 pour l'accuell des
élèves)
jeudi : 8h30 11h30 et 13h30 16h30 (ouverture à 8h20 et 13h20 pour l'accueil des
élèves)
vendredi : 8h39 11h30 et 13h30 18h30 (ouverture à 8h20 et 13h20 pour l'accuell des
élèves)
Cette organisation des horaires scolaires est votée à l'unanimité.