Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 14 04 20164607
Compte-Rendu - CR CM 05 09 2023 vSI
Compte-Rendu - CR CM 05 12 2023 vSI
Compte-Rendu - CR CM 03 12 2024 vSI
Compte-Rendu - CR CM 24 09 2025 vSI
Compte-Rendu - CR CM 02 09 2025 vSI
Conseil Municipal - CM 12 12 20163322
Compte-Rendu - CR CM 09 01 24 vSI
Conseil Municipal - CM 30 06 2017 PI4729
Compte-Rendu - CR CM vSI
Compte-Rendu - CR CM 12 09 2017 site2921
Document publié le Mardi 12 septembre 2017 par la commune de Pisieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 09 2017 site2921)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Armement,
MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 12 septembre 2017
L'an deux mille dix-sept, le douze septembre, à 20h00, le Conseil municipal de la commune de PISIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc DURIEUX, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 04 septembre 2017
Étaient présents: Vincent CLAIR, Chantal COTS, Emmanuel DARGELLY, Cédric DEJOINT, Jean-Luc DURIEUX, Murielle GRIFFET, Ludivine FONBONNE, Yvan REYNAS, Jérôme ROBIN, Emilie ROSTAING.
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absent(s): Jean-Louis GIRARD, Sylvie PUGLIESE, Nicole REA, Thierry RUSSIER et Blandine VERDIER.
Ludivine FONBONNE a été désignée comme secrétaire de séance.
*****
Délibération n°2017-29
Délibération portant dénomination d’un chemin privé ouvert à la circulation publique (art. 162-1 du Code de la Voirie routière)
M. le Maire explique au conseil municipal la demande d’un habitant de la commune pour faire dénommer un chemin desservant son habitation.
Lors de la dénomination des chemins faite par délibération du 23 avril 2009, le caractère privé et la caractéristique d’impasse de ce chemin n’avait pas été prise en compte. L’article 162-1 du Code de la Voirie Routière permet de dénommer un chemin privé suivant la même procédure qu’un chemin communal, à la condition que ce chemin soit ouvert à la circulation publique. En l’espèce, cette condition est remplie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents: - DECIDE de dénommer ce chemin privé « Impasse du chalon » (plan en annexe), - PRECISE que ce chemin sera répertorié sur la liste de dénomination des chemins comprenant des habitations (jointe en annexe à la présente délibération),
- AUTORISE la nécessaire commande d’un panneau pour identifier ce chemin, - AUTORISE M. le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
*****
Délibération n°2017-30
Délibération approuvant l’achat de mobilier pour le restaurant scolaire
M. le Maire explique que du mobilier va être acheté car nécessaire avec le nouveau restaurant scolaire. Un devis a été demandé et validé pour un montant de 3.677,07€ HT soit 4.412,49€ TTC.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et près en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:
- AUTORISE Monsieur le Maire à demander toute subvention utile à l’achat de ce mobilier auprès des parlementaires de notre circonscription,
- AUTORISE M. le Maire à signer tout document afférent à ce dossier. MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 12 septembre 2017
*****
Délibération n°2017-31
Délibération portant attribution d’une subvention au Centre Généalogique de Vienne et de la Vallée du Rhône
M. le Maire rappelle le travail réalisé par le Centre Généalogique de Vienne et de la Vallée du Rhône, dans le cadre du Devoir de Mémoire envers nos Soldats Morts pour la France au cours de la 1ère Guerre mondiale.
Au vu de la qualité du travail remis, il est proposé d’attribuer une subvention à cette association au titre de l’année 2017.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et près en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:
- DECIDE d’accorder une subvention d’un montant de 100€ à l’association du Centre Généalogique de Vienne et de la Vallée du Rhône,
- PRECISE que cette somme est prévue au Budget à la ligne « Subventions à débattre », - AUTORISE M. le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
*****
Questions diverses