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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 022 CA 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
‘) \Durles
Mairie
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
En exercice : 23
Présents: 19
Votants : 23
Ont voté :
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : O
Nombre de conseillers : L'an deux mil vingt-quatre, le onze avril à vingt heures à Vourles, le Conseil municipal de Vourles dûment
convoqué le vingt sept mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni en conseil municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine STARON, Maire.
Étaient présents: Catherine STARON, Thierry DILLENSEGER, Elyane CLOP, Ernest FRANCO, Pascale MILLOT, Dominique REGNIER, Pascale BONNIER, Elisabeth CHENAU, Sébastien BLANC, Fabien DUMAS, Françoise ROUBIN, Jean Marie CARRE, Claire RENOUPREZ, Christophe PINEL, Adeline FILLOT, Serge MICHAUT, Anne-Marie ISSARTIAL, Philippe RISCH, et Valérie CHANUT
Absents : Jean Pierre COMBLET, Pascale TURMEL-LOTTEAU, Christophe CUOQ, Véronique PROT,
Pouvoirs : Jean Pierre COMBLET (pouvoir donné à Marie ISSARTIAL), Pascale TURMEL-LOTTEAU (pouvoir donné à Elisabeth CHENAU), Christophe CUOQ (pouvoir donné à Claire RENOUPREZ), Véronique PROT (pouvoir donné à Dominique REGNIER)
Secrétaire de séance : Françoise ROUBIN
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/04/2024
N°2024-022
OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023- BUDGET COMMUNAL
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2311-1 à L 2343-2,
VU la délibération n°2023-032 en date 5/04/2022 adoptant le BP 2023 Vu la délibération n°2023-072 en date du 07/12/2023 portant DM 1 au BP 2023
Madame Pascale BONNIER, adjointe aux finances, expose les conditions d'exécution du budget communal de l'exercice 2023,
Madame le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame Pascale BONNIER, adjointe aux finances, conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Madame Pascale BONNIER propose l'adoption du compte administratif communal de l'exercice 2023, arrêté comme suit :
Fonctionnement Investissement
Recettes 4 802 967.99€ 1 792 884.10€
Dépenses 4 047 441.85€ 1 586 233.34€
Résultat 2023 755 526.14€ 206 650.76€
Résultat reporté 373 520.79€ 818 792.20€
Résultat de clôture 1 129 046.93€ 1 025 442.96€
Le conseil municipal,
Madame Pascale BONNIER, adjointe aux finances, entendue
A l’unanimité des membres présents et représentés
DECIDE
L'adoption du compte administratif communal de l'exercice 2023
Pübiéele. 16,04 20 2 Pour extrait certifié conforme,
Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20240411-2024-022-DE
Date de télétransmission : 16/04/2024
Date de réception préfecture : 16/04/2024