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Déliberation - DECISION 2023 022 PRIX CATALOGUES 1
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2023 022 PRIX CATALOGUES 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
) \Ourles
Marie
DÉCISION DU MAIRE
N° 2023-022
FIXATION D’UN TARIF PREFERENTIEL POUR LA VENTE LIVRES CATALOGUES FLEURS ET FRUITS DU RHONE / LES PEINTRES DU RHÔNE / ANTOINE DUCLAUX/ ANDRE COTTAVOZ/ REGARD SUR 30 ANS / L HISTOIRE DE LA CAMPAGNE LYONNAISE DE L’EMPIRE A LA BELLE EPOQUE ..…. VOURLES
Le MAIRE de la commune de Vourles,
Le MAIRE de la commune de Vourles,
VU le Code Général des collectivités Territoriales et notamment l’article L 2122.22, VU la délibération N°2020-027 du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 donnant délégation au Maire
Considérant: la régie de recettes « Produits Divers », article 70688 autres prestations de service du budget principal ;
DECIDE : de fixer le prix de vente des livres catalogue :
" L'HISTOIRE DE LA CAMPAGNE LYONNAISE DE L'EMPIRE A LA BELLE EPOQUE …. VOURLES à 20€
LES PEINTRES DU RHONE à 10 €
FLEURS ET FRUITS DU RHONE à 10 €
ANTOINE DUCLAUX à 10 €
ANDRE COTTAVOZ à 10 €
REGARD SUR 30 ANS à 10 €
A ces tarifs s’ajouteront des frais d'affranchissement en cas d'envoi postal.
Fait à Vourles, le 24 août 2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20230929-2023-022-AR
Date de télétransmission : 29/09/2023
Date de réception préfecture : 29/09/2023