Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil municipal du 05 05 2023
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 05 03 2026
Procès Verbal - PV conseil municipal du 03 02 2023
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 06 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 03 05 2024
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 22 03 2024
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 03 10 2025
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 05 07 2024
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 18 04 2025
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 14 03 2025
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 03 05 2024
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 03 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
RO000154
COMMUNE de ST-PIERRE-DE-VARENNES
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 mai 2024 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 11 Convocation du 19/04/2024
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM.
Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à Mme Maria DRABOWICZ
M. Stéphane GIRARD
Absents : M. Benjamin LEDOUX
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
Délibération n° 022-2024
Avis sur la poursuite des études en vue de l’installation d’une centrale agrivoltaïque au sol (Société Lightsource bp)
Dans le cadre du développement des énergies renouvelables sur le département de la Saône et Loire, LIGHTSOURCE BP, envisage de réaliser une centrale agrivoltaïque au sol sur les terrains agricoles situés sur les Communes de Saint
Pierre de Varennes, au lieu-dit les Badets sur des terrains privés.
Une étude de faisabilité a été engagée par LIGHTSOURCE BP démontrant l'intérêt environnemental d’une telle réalisation. Le terrain est favorable à l'installation d’un projet solaire en co-usage agricole. Le projet agrivoltaïque permettra une coactivité innovante basée sur une synergie entre une production énergétique et du pâturage bovin/production fourragère.
Sur proposition de M. le Maire et avec l’accord à l'unanimité des Conseillers Municipaux présents, il est décidé de porter cette question au vote à bulletin secret :
Une enveloppe de même couleur ainsi que des bulletins sont mis à la disposition de chaque conseiller.
Monsieur le Maire invite chacun à aller voter, en passant par l’isoloir et à déposer son enveloppe dans lurne.
Résultats du vote : Votants = 12 (11 +1 pouvoir)
NON=1I1
OUI = 0
BLANC = 1
Au vu des résultats, le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la poursuite de ces études.
Délibération n° 023-2024
Décision Modificative du Budget annexe Lotissement du Clos des Bruyères 2024
Suite à une anomalie dans la saisie du budget annexe, il ÿ a lieu de procéder aux modifications ci-après : . Ouverture de crédits au compte 608 (chapitre 043) = 400 €
. Réduction de crédits au compte 608 (chapitre O1 1) = 400 €
À l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal autorise les modifications citées ci-dessus.
Délibération n° 024-2024
Décision Modificative du Budget Commune 2024
Il nous est demandé d'annuler 3 titres de recette relatifs à la contribution scolaire pour 3 élèves (CCGAM), d’un montant total de 1 200 €, à enregistrer à l’article 673 (annulation de titre sur exercice antérieur).
Cet article n’ayant pas les crédits suffisants, nous demandons votre accord pour le transfert suivant :
. Ouverture de crédits à l’article 673 = 1 200 €
. Réduction de crédits à l’article 60618 — 1200 €
A l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal autorise les modifications citées ci-dessus. Délibération n° 025-2024 h 0 0 0 0 1 5 5 Convention entre la Fondation 30 millions d’amis et notre Commune
Nous avons rencontré récemment la présidente des « Chatsbottés » concernant le problème de chats « libres » qui se trouvent sur notre commune.
Afin de résoudre ce problème, il est proposé de mettre en place une convention avec la Fondation 30 millions d’amis qui peut intervenir notamment pour une prise en charge de leur stérilisation.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal : - décide de mettre en place cette convention avec la Fondation 30 millions d'amis ;
- autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et à établir toutes les démarches nécessaires en lieu avec ladite Fondation.
Le secrétaire de séance,