Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB220214
Procès Verbal - pv du 23.04.2015
Déliberation - DELIB171227
Déliberation - RAP160936
Déliberation - DELIB180908
Déliberation - DELIB200234
Déliberation - DELIB231017A
Déliberation - DELIB221232A
Déliberation - DELIB180907A
Déliberation - DELIB231207A
Déliberation - DELIB180907
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB180907)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
31
Nombre de votants :
31
Date de convocation :
14 septembre 2018
Date d'affichage :
27 septembre 2018
L'AN deux mille dix-huit, le 20 septembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 14 septembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des
Associations, Salle Attiret-Mannevil, sous la présidence de
Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BOISSET, BONNET, BOUCHET, CERLES, DIOGON, Mme DUBREUIL (absente à la question n° 11), FLORI-DUTOUR, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, M. LAMY, Mmes LARRIEU, MACHANEK, M. MAZERON, Mmes MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU, Mme RAMBAUX, M. RESSOUCHE, Mme SCHOTTEY, M. VERMOREL, Mme VILLER.
ABSENTS :
M. Serge BIONNIER, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacques LAMY
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
absente
Mme Pierrette CHIESA, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Chantal RAMBAUX
Mme José DUBREUIL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Boris BOUCHET pour la question n° 11
M. Stéphane FRIAUD, Conseiller Municipal
absent
M. Thierry ROUX, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacquie DIOGON
Mme Marie-Hélène SANNAT, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierre CERLES
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Vincent PERGET
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180907-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 20 0 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 18 8
QUESTION N° 7
OBJET : Tableau des effectifs : transformations de postes – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er août 2018
RAPPORTEUR : Stéphanie FLORI-DUTOUR
Question étudiée par la Commission n° 4 « Attractivité du territoire » qui s’est réunie le 6 septembre 2018.
Pour des nécessités de services, les postes suivants doivent être transformés au 1er octobre 2018 :
Poste(s) créé(s) Motifs Poste(s) à supprimer Direction
Assistant
d’enseignement
artistique principal de
2ème classe 6 heures
hebdomadaires
Remplacement d’un départ
en retraite pour 6 heures
hebdomadaires (cours
fondamentaux et dossier
modèle vivant)
Assistant
d’enseignement
artistique de 1ère
classe 9/20ème
Ecole
d’arts
plastiques
Assistant
d’enseignement
artistique principal de
1ère classe 8 heures
hebdomadaires
Augmentation du taux
d’emploi de l’assistant
d’enseignement artistique
principal de 1ère classe de
3heures pour reprise des
missions de modelage
modèle vivant exercées par
l’agent qui part en retraite
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 1ère classe 5/20ème
Ecole
d’arts
plastiques
Adjoint d’animation à
temps non complet
(80%)
Augmentation du taux
d’emploi d’un adjoint
d’animation afin de répondre
à la réglementation en
matière d’ALSH, pour un
animateur référent à l’école
Pierre BROSSOLETTE
Adjoint d’animation
à temps non complet
( 45% )
DEJ
Assistant
d’enseignement
artistique principal de
2ème classe à temps non
complet 14 heures
hebdomadaires
Nomination suite à réussite à
concours
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 1ère classe à
temps non complet
14 heures
hebdomadaires
EAP
Assistant
d’enseignement
artistique principal de
2ème classe à temps non
complet 15 heures
hebdomadaires
Nomination suite à réussite à
concours
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 1ère classe à
temps non complet
15 heures
hebdomadaires
EAP Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180907-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
Technicien à temps
complet
Remplacement d’un agent en
disponibilité, au pôle études
et travaux depuis le
23/04/2018
Technicien principal
de 1ère classe DSTAU
Adjoint technique à
temps complet
Remplacement d’un agent en
disponibilité au service voirie
depuis le 01/02/2018
Adjoint technique
principal de 2ème
classe
DSTAU
Adjoint technique à
temps complet
Remplacement d’un départ
en retraite
Adjoint technique
principal de 1ère
classe à temps
complet
DSTAU
Adjoint technique à
temps complet
Remplacement d’un départ
par mutation au service
garage
Adjoint technique
principal de 2ème
classe
Adjoint administratif à
temps complet
Réorganisation de la
Direction des ressources
humaines
néant DMRH
Doivent également être transformés les postes suivants à compter du 1er novembre 2018, dans le cadre de nomination pour avancement de grade :
Poste(s) créé(s) Motifs Poste(s) à supprimer Direction
4 postes d’adjoint
administratif principal de
2ème classe
Avancements de grade 4 postes d’adjoint administratif
Communication
DMRH
DAS
DCVA
4 postes d’adjoint
administratif principal de
1ère classe
Avancement de grade
4 postes d’adjoint
administratif
principal de 2ème
classe
DAG
DAF
DSTAU
DCVA
3 postes d’adjoint
technique principal de
2ème classe
Avancement de grade 3 postes d’adjoint technique
Direction des
sports
DEJ
DSTAU
4 postes d’adjoint
technique principal de
1ère classe
Avancement de grade
4 postes d’adjoint
technique principal
de 2ème classe
DEJ
DSTAU
1 poste d’adjoint
d’animation principal de
1ère classe
Avancement de grade
1 poste d’adjoint
d’animation principal
de 2ème classe
DEJ
1 poste d’adjoint
d’animation principal de
2ème classe
Avancement de grade 1 poste d’adjoint d’animation DEJ
1 poste d’agent
spécialisé des écoles
maternelles principal de
1ère classe
Avancement de grade
1 poste d’agent
spécialisé des écoles
maternelles
DEJ
2 postes d’agent de
maitrise principal Avancement de grade
2 postes d’agent de
maitrise
DEJ
DSTAU
1 poste d’attaché hors
classe Avancement de grade
1 poste d’attaché
principal
Direction
générale des
Services
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180907-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
1 poste de rédacteur
principal de 1ère classe Avancement de grade
1 poste de rédacteur
principal de 2ème
classe
DAF
1 poste de technicien
principal de 2ème classe Avancement de grade
1 poste de
technicien DEJ
Doit également être supprimé le poste suivant :
Poste à supprimer Motif Direction
Ingénieur territorial Recrutement à RLV DSTAU
De plus, le tableau des effectifs mis à jour au 1er août 2018 est joint à la présente délibération.
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut général de la fonction publique territoriale,
Le Conseil Municipal est invité à :
– autoriser la création des postes susvisés aux dates stipulées ci- dessus et les suppressions des postes, après avis du comité technique,
– approuver le tableau des effectifs mis à jour au 1er août 2018, et après avis du comité technique.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 20 septembre 2018
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180907-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018