Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB220214
Procès Verbal - pv du 23.04.2015
Déliberation - DELIB171227
Déliberation - DELIB180907
Déliberation - RAP160936
Déliberation - DELIB200234
Déliberation - DELIB231017A
Déliberation - DELIB221232A
Déliberation - DELIB180907A
Déliberation - DELIB231207A
Déliberation - DELIB180908
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB180908)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
31
Nombre de votants :
31
Date de convocation :
14 septembre 2018
Date d'affichage :
27 septembre 2018
L'AN deux mille dix-huit, le 20 septembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 14 septembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des
Associations, Salle Attiret-Mannevil, sous la présidence de
Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BOISSET, BONNET, BOUCHET, CERLES, DIOGON, Mme DUBREUIL (absente à la question n° 11), FLORI-DUTOUR, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, M. LAMY, Mmes LARRIEU, MACHANEK, M. MAZERON, Mmes MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU, Mme RAMBAUX, M. RESSOUCHE, Mme SCHOTTEY, M. VERMOREL, Mme VILLER.
ABSENTS :
M. Serge BIONNIER, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacques LAMY
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
absente
Mme Pierrette CHIESA, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Chantal RAMBAUX
Mme José DUBREUIL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Boris BOUCHET pour la question n° 11
M. Stéphane FRIAUD, Conseiller Municipal
absent
M. Thierry ROUX, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacquie DIOGON
Mme Marie-Hélène SANNAT, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierre CERLES
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Vincent PERGET
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180908-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 20 0 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 18 8
QUESTION N° 8
OBJET : Créations et suppressions de postes à l’école de musique
RAPPORTEUR : Stéphanie FLORI-DUTOUR
Question étudiée par la Commission n° 4 « Attractivité du territoire » qui s’est réunie le 6 septembre 2018.
Pour des nécessités de services, les postes suivants doivent être créés et supprimés au 1er octobre 2018 :
Poste(s) créé(s) Motifs Poste(s) à supprimer Direction
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
8h25
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de
2ème classe
6h00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
20h00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de 1ère
classe
20h00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
20h00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de
2ème classe
15h00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
3h30
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de
2ème classe
3H00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
17h35
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de
2ème classe
12h00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
2h00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de
2ème classe
10h00
Direction
culture vie
associative
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180908-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 1ère classe
14h00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
pour l’année scolaire 2018-
2019
Assistant d’enseignement
artistique principal de 1ère
classe
7h00
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
3H00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018, et
pérennisation d’un emploi
contractuel pour l’année
scolaire 2018-2019
Néant
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
4h30
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018,
et pérennisation d’un emploi
contractuel, pour l’année
scolaire 2018-2019
néant
Direction
culture vie
associative
Assistant
d’enseignement
artistique principal
de 2ème classe
4h00
Réorganisation de l’école de
musique à la rentrée 2018, et
pérennisation d’un emploi de
contractuel pour l’année
scolaire 2018-2019
néant
Direction
culture vie
associative
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut général de la fonction publique territoriale,
Le Conseil Municipal est invité à :
- autoriser la création des postes susvisés, ce à compter du 1er octobre 2018, et les suppressions des postes après avis du comité technique.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 20 septembre 2018
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180908-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018