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Déliberation - 99 DE 20231211 DE20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 20231211 DE20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
U
VILLE D'UGINE
(SAVOIE)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ENE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
11
DECEMBRE
2023
Président
de
séance
: M.
Franck
LOMBARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
EN
EXERCICE
:
29
PRÉSENTS
:
22
Etaient
présents:
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Françoise
REPRESENTES
:
07
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
Le
5
décembre
2023
PUBLICATION
SITE
INTERNET
:
Le
18
décembre
2023
VIGUET-CARRIN,
M
Michel
CHEVALLIER,
Mme
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Emmanuel
LOMBARD,
Mme
Vanessa
PUT
DE
GIULI,
M.
Jamel
BOUCHEHAM,
Mme
Sophie
BIBAL,
M.
Mustapha
HADDOU,
Madame
Catherine
CLAVEL,
M
Simon
OUVRIER-BUFFET,
M.
Gérard
RUFFIER-MONET,
Mme
Marie-Thérèse
BERGERET,
M.
Nathan
EXCOFFIER,
Mme
Annabelle
MOREL,
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Virginie
NAIRE,
M.
Franck
SOUQUET-
GRUMEY,
M.
Jean-Pierre
PLAISANCE,
M.
Eric
FUSS
et
M.
Benjamin
BONNIOT--BOUCHET.
Étaient
représentées
:
M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Franck
LOMBARD,
Mme
Stéphanie
LUSSIANA
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Agnès
CHEVALIER-GACHET,
M.
Michel
VARRONI
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Joseph
SCATIGNO,
Mme
Jamila
ADEM-EL
ATTAOUI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Annabelle
MOREL,
Mme
Caroline
BRULEY
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Mustapha
HADDOU,
Mme
Pauline
BRESSE
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Catherine
CLAVEL,
Mme
Audine
FRECKMANN
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Eric
FUSS.
Délibération
n°20
Rapporteur
: M.
Franck
LOMBARD
Objet
: Subvention
aux
associations
L'article
65748
du
budget
communal
prévoit
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations. Il
convient
de
répartir
ces
subventions
au
prorata
des
besoins
exprimés
à
ce
jour
par
les
organismes. Il
convient
d'approuver
le
montant
maximum
des
subventions
aux
associations
conformément
au
tableau
en
annexe.
La
commission
municipale
a
examiné
le
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
le
montant
maximum
des
subventions
conformément
au
tableau
ci-dessous
:
ASSOCIATIONS
MONTANT
MAXIMUM
AFD
UNA
73
1
120,00
Age
d'Or
600,00
AGIR
ABCD
1 500,00 Amicale
des
donneurs
de
sang
bénévoles
600,00
Association
Soleil
d'Automne
550,00
Association
Valentin
HAUY
200,00
Autisme
Savoie
550,00
Bénévoles
92
630,00
Club
du
3e
âge
360,00
Comité
entente
résistance
100,00
DELTHA
SAVOIE
330,00
JALMALV
300,00
Ligue
contre
le
cancer
comité
de
Savoie
445,00
Restos
du
Cœur
2
300,00
Secours
populaire
comité
d'Ugine
1
700,00
UNAFAM
300,00
Association
sauvegarde
Point
Ecoute
Jeunesse
1
500,00
Association
Court
Circuit
300,00
Chorale
La
clé
des
chants
500,00
Club
d'Astronomie
Savoie
Lactée
500,00
Comité
d'animation
d'Héry
500,00
Ensemble
vocal
Ugine
Albertville
200,00
Orgue
et
Musique
1
300,00
Polonez
200,00
Takajoué
200,00
Syndicat
d'élevage
du
Mulassier
500,00
ASSAU
Handball
23
750,00
ASU
Badminton
800,00
ASU
Football
28
000,00
Dauphins
uginois
3
600,00
ELAU
volley
500,00
Envol
Gymnique
Ugine
7
000,00
Flèche
du
Mont
Charvin
1
000,00
Judo
Club
d'Ugine
5
000,00
Ski
Club
Mt
Charvin
2
000,00
Sly
Do
550,00 SOUA
Rugby
17
850,00
Tennis
Club
d'Ugine
11
500,00
Ugine
SQUASH
1
100,00
Ass.
Sportive
Collège
E.
Perrier
de
la
Bâthie
1
326,00
Ass.
Sportive
du
Lycée
René
Perrin
800,00
Œuvre
des
Pupilles
Publiques
des
écoles
publiques
(PEP
73)
173,00
Amicale
du
personnel
56
480,00
Caisse
des
écoles
65
000,00
CCAS
120
000,00
Pour
les
autres
associations
:
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Agnès
CHEVALIER-GACHET
et
Mustapha
HADDOU
quittent
la
séance.
>
Pour
l’Amicale
Laïque
: la
subvention
prévue
est
de
7
300
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
les
subventions
aux
différentes
sections
de
l’Amicale
laïque.
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Agnès
CHEVALIER-GACHET
et
Mustapha
HADDOU
rejoignent
la
séance.
Marie-Thérèse
BERGERET,
Mustapha
HADDOU,
Joseph
SCATIGNO,
Jamel
BOUCHEHAM,
Eric
FUSS
quittent
la
séance.
>
Pour
le
Comité
de
Jumelage
: la
subvention
prévue
s'élève
à
1000
€
au
maximum
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
la
subvention
au
Comité
de
Jumelage.
Marie-Thérèse
BERGERET,
Mustapha
HADDOU,
Joseph
SCATIGNO,
Jamel
BOUCHEHAM,
Eric
FUSS
rejoignent
la
séance.
Agnès
CHEVALIER-GACHET
et Annabelle
MOREL
quittent
la séance.
>
Pour
l'Echo
du
Mont-Charvin
: la
subvention
prévue
est
de
1
500
€
au
maximum. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
la
subvention
à
l’Echo
du
Mont-Charvin.
Agnès
CHEVALIER-GACHET
et Annabelle
MOREL
rejoignent
la
séance.
Nathan
EXCOFFIER,
Mustapha
HADDOU,
Jamel
BOUCHEHAM,
Sophie
BIBAL
et
Joseph
SCATIGNO
quittent
la
séance.
>
Pour
le
FAT,
la
subvention
prévue
est
de
76
000
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
le
versement
de
la
subvention
au
FAT.
Nathan
EXCOFFIER,
Mustapha
HADDOU,
Jamel
BOUCHEHAM,
Sophie
BIBAL
et
Joseph
SCATIGNO
rejoignent
la
séance.
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Nathan
EXCOFFIER,
Joseph
SCATIGNO,
Stéphanie
LUSSIANA,
Mustapha
HADDOU,
Sophie
BIBAL,
Jamel
BOUCHEHAM
quittent
la
séance.
>
Pour
Ugine
Animation
: la
subvention
prévue
est
de
80
000
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
approuve
la
subvention
à
Ugine
Animation.
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Nathan
EXCOFFIER,
Joseph
SCATIGNO,
Stéphanie
LUSSIANA,
Mustapha
HADDOU,
Sophie
BIBAL,
Jamel
BOUCHEHAM
rejoignent
la
séance. Jean-Pierre
PLAISANCE
quitte
la
séance.
>
Pour
Ugine
Montagne
: la
subvention
prévue
est
de
380
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
approuve
la subvention
à
Ugine
Montagne.
Jean-Pierre
PLAISANCE
rejoint
la
séance. Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Annabelle
MOREL,
Jamel
BOUCHEHAM,
Mustapha
HADDOU,
Eric
FUSS
quittent
la
séance.
>
Pour
l'OMCS,
la
subvention
prévue
est
de
136
000
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
le
versement
de
la subvention
à l'OMCS.
Nathalie
MONVIGNIER-MONNET,
Annabelle
MOREL,
Jamel
BOUCHEHAM,
Mustapha
HADDOU,
Eric
FUSS
rejoignent
la
séance.
Simon
OUVRIER-BUFFET
et
Virginie
NAIRE
quittent
la séance.
>
Pour
Dynamic’Pros
la subvention
prévue
est
de
400
€
au
maximum.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
approuve
le
versement
de
la
Subvention
à
Dynamic’Pros.
Simon
OUVRIER-BUFFET
et
Virginie
NAIRE
rejoignent
la
séance.
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire
Pour
le
Maire,
Michel
Chevalier,
Adjoint
au
Maire
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217303031-20231211-20231211
DE20-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 15/12/2023
Publication
: 18/12/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation