Procès Verbal - oxncli94n7hdm

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Procès Verbal - oxncli94n7hdm Document publié le Lundi 18 mai 2015 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - oxncli94n7hdm)Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 18 mai 2015

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 7 avril 2015

3. Questions

a. Question n°1 - 15D019 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 15DM010 du 1er avril 2015 – Jeunesse – Sortie Aqualud au Touquet du 25 avril 2015 – Fixation de la participation financière ;

 Décision 15DM011 du 9 avril 2015 – Organisation du feu d’artifice du 13 juillet 2015 – Fourniture du spectacle pyrotechnique – Attribution du marché ;

 Décision 15DM012 du 24 avril 2015 – Retraités – Organisation de la sortie annuelle à Saint-Omer et Bal Parc – Fixation de la participation financière.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 15D020 ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ETE 2015

Question n°3 15D021 « CONTRAT COLONIE » - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS DE CALAIS

Question n°4 15D022 DEMANDE D’AIDE A L’INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAF – AIRE DE JEUX DESTINEE AUX ENFANTS

Question n°5 15D023 MICRO-PROJET CULTUREL INTERCOMMUNAL – SIGNATURE D’UNE CONVENTION

Question n°6 15D024

CREATION D’UN SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES ACTES ET

AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE

D'ARRAS ET DES COMMUNES MEMBRES – SIGNATURE D’UNE

CONVENTION

Question n°7 15D025 SITE SEVESO AS PRIMAGAZ A DAINVILLE – AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PPRT

Question n°8 15D026 SUBVENTION A L’AMICALE LAÏQUE DU CENTRE

Question n°9 15D027 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 – VOTE SUR L’AFFECTATION DES RESULTATS 2014

c. Questions diverses