Procès Verbal - sfs1i3my0ogwts1

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Procès Verbal - sfs1i3my0ogwts1 Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - sfs1i3my0ogwts1)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Investissement et développement économique, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 22 MAI 2017

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 3 avril 2017

3. Questions

a. Question n°1 – 17D028 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 17DM010 du 30 mars 2017 – Acquisition d’un progiciel « Ressources Humaines » - Signature d’un marché ;

 Décision 17DM011 du 28 avril 2017 – Fourniture d’un spectacle pyrotechnique pour le 13 juillet 2017 – Signature d’un marché ;

 Décision 17DM012 du 28 avril 2017 – Remplacement des portes extérieures de la salle de musique – Signature d’un marché ;

 Décision 17DM013 du 4 mai 2017 – Sortie annuelle des aînés du jeudi 8 juin 2017 – Fixation d’un tarif extérieur.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 17D029 PERSONNEL – ADHESION A PLURELYA

Question n°3 17D030 ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE DAINVILLE D’ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES EXTERIEURES

Question n°4 17D031 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ETE 2017

Question n°5 17D032

TRANSFERT DE LA COMPETENCE VOIRIE A LA COMMUNAUTE URBAINE

D'ARRAS – DEFINITIONS DES CONSEQUENCES PATRIMONIALES –

AUTORISATION DE SIGNATURE DES PROCES-VERBAUX DE TRANSFERT

Question n°6 17D033 CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – CONVENTION D’OJECTIFS ET DE FINANCEMENT ALSH - ASRE

Question n°7 17D034

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE

DEVELOPPEMENT DU SPORT POUR LE FINANCEMENT DU PROJET

D’AMENAGEMENT DE SKATEPARC

Question n°8 17D035 SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DES AMENDES DE POLICE – RUE D’EN BAS (2EME TRANCHE)

Question n°9 17D036 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE POUR 2018

Question n°10 17D037 IMPUTATION DES REMBOURSEMENTS DES CARTES « JEUNES »

Question n°11 17D038 ADMISSIONS EN « NON VALEUR » 2017

Question n°12 17D039 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1/2017

c. Questions diversesPOUVOIRS (1)

Conseil Municipal du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

NOM PRENOM :

DONNE POUVOIR A :

Pour le (la) représenter et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout

vote sur les questions à l’ordre du jour.

Fait à

Dainville, le _ _ _ _ _ _ _ _ _

Signature

1 Merci de bien vouloir informer de votre absence et éventuelle délégation de pouvoir, préalablement à la réunion, en

retournant ce bulletin en mairie de Dainville ou par fax au 03.21.21.30.01