Procès Verbal - l36p1lbxm7fc062

Documents similaires

Procès Verbal - sfs1i3my0ogwts1

Procès Verbal - h7iirc4fbsnau9

Procès Verbal - iy0t9qx2p8jgf6a

Procès Verbal - 1mt8737dsmk33qj

Procès Verbal - 02atkjpi4mxmjxa

Procès Verbal - qpm9s47iku42qdg

Procès Verbal - kiwh716i462coa

Procès Verbal - c5kj9uwpnafogzi

Procès Verbal - my99i79k0grlxvg

Procès Verbal - oxncli94n7hdm

Procès Verbal - l36p1lbxm7fc062 Document publié le Lundi 3 mai 2010 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - l36p1lbxm7fc062)Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 3 mai 2010

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 29 mars 2010

3. Ordre du jour

a. 10D024 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 10DM015 du 29 mars 2010 – Organisation d’un stage de formation « approfondissement BAFA » - Convention passée avec la Ligue de l’Enseignement

b. Délibérations du conseil municipal

 10D025 – Centres de Loisirs été 2010

 10D026 – Subvention à l’Amicale du Personnel

 10D027 – Mise en souterrain du réseau de télécommunications de la rue de la République à Dainville – Signature d’une convention avec France Telecom  10D0 28– Travaux de réfection des enrobés de la rue du Feu et de l’allée Pascal – Signature d’une convention avec la Communauté Urbaine d’Arras

 10D0 29– Audit éclairage public - Demande de subvention auprès de l’ADEME  10D0 30– Acquisition d’un véhicule électrique - Demande de subvention auprès de l’ADEME

 10D0 31– Convention d’objectifs et de financement « prestation de service » pour les accueils de loisirs sans hébergement – Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

 10D0 32- Chèque Emploi Service Universel (CESU) – Affiliation au centre de remboursement

 10D033 – Mise en place d’une « station vitalité » - Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF

 10D034 – Remplacement d’une aire de jeux destinée aux enfants - Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF

 10D035 – Acquisition de matériel destiné aux accueils des centres de loisirs d’été 2010 – Demande d’aide à l’investissement auprès de la CAF

 10D036 – Budget principal et budget annexe – Vote du compte administratif 2009 – Approbation du compte de gestion 2009 et vote sur l’affectation des résultats

c. Questions diverses