Procès Verbal - qpm9s47iku42qdg

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Procès Verbal - qpm9s47iku42qdg Document publié le Lundi 17 octobre 2011 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - qpm9s47iku42qdg)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 17 octobre 2011

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 19 septembre 2011

3. Ordre du jour

a. 11D062 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM029 du 7 septembre 2011 – Fourniture de matériels informatiques dans les écoles et les services associés – Attribution du marché

 Décision 11DM030 du 26 septembre 2011 – Fourniture de consommables informatiques pour les services de la commune – Attribution du marché

 Décision 11DM031 du 26 septembre 2011 – Stage escalade du 24 au 28 octobre 2011 – Fixation de la participation des familles

 Décision 11DM032 du 29 septembre 2011 – Formation aux permis C et CE – Attribution du marché

b. du conseil municipal

 11D063 – Affaires scolaires – Classes de neige 2012

 11D064 – Enfance – Jeunesse – Travaux d’aménagement et équipement d’une salle de garderie au sein de l’école Montesquieu à Dainville – Demande d’aide à l’investissement auprès de la Caisse d’Allocation Familiales

 11D065 - Versement d’une subvention au profit de l’association « Futsal Dainvillois » pour 2011

 11D066 – Subvention à l’Amicale de Personnel

 11D067 – Budget supplémentaire 2011

c. Questions diverses